Dirigeant de L' OCTROI
Dirigeant de l'entreprise L' OCTROI situé à NANTES (44000), 88 BOULEVARD ROBERT SCHUMAN.
Numéro de téléphone :
La fiscalite des associations - Irma : centre d ...
19 avril 2024
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DE SOCIETE DEFINITION Definition de de societe. Sont consideres comme ... immixtion, ingerence et la gestion de fait La sanction pour gestion de fait. Le point de depart de cet aspect de la responsabilite pour faute trouve son ... Peut-on nommer un ancien banquier – fut-il ancien haut fonctionnaire reconverti dans la banque –, a la tete de la Banque de France, institution independante ... Conditions d' d'un credit Pour pretendre obtenir un credit, il faut pouvoir remplir un certain nombre de conditions Le cautionnement consiste dans engagement d'une personne physique ou morale, de droit prive ou de droit public, denommee la caution, d'executer obligation du ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/IMG/pdf/Fiche_7.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
La suite sur le site :
irma.asso.fr
Actualites sociales - Editions Francis Lefebvre
19 avril 2024
Toute actualite sociale analysee et commentee par les redactions des Editions Francis Lefebvre. Soyez les premiers informes.
À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/social/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
La suite sur le site :
efl.fr
Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...
19 avril 2024
C'est activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un code APE (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
juritravail.com
Comment optimiser l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ?
19 avril 2024
L’aide aux chomeurs ou createurs d’entreprise (ACCRE) est destinee a favoriser la creation d’entreprise dans notre pays en permettant de maintenir les ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
La suite sur le site :
valoxy.org
Plan de Sauvegarde de Emploi - PSE - Juritravail : droit ...
19 avril 2024
Le plan de sauvegarde de emploi, anciennement denomme plan social, est un document par lequel employeur s'engage a mettre en œuvre des mesures de reclassement.
À suivre sur http://www.juritravail.com/licenciement-economique/plan-sauvegarde-emploi
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
MANUEL DE GESTION DE ASSOCIATION - PCPA Algerie
19 avril 2024
-1962: Algerie herite de la loi 1901 sur les associations. -1964 (mars): une circulaire donne a administration des prerogatives pour controler la
À suivre sur http://www.pcpalgerie.org/IMG/pdf/guide_de_gestion_de_l_association.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
La suite sur le site :
pcpalgerie.org
Projet de loi de sauvegarde des entreprises - Accueil - Senat
19 avril 2024
Source : Ministere de la justice - Repertoire general civil. 2. Les modifications proposees par le projet de loi . Outre la renumerotation de article L. 624-3 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-335/l04-33539.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Un peu d'histoire
19 avril 2024
Les huitres sont connues des la prehistoire, nos ancetres, rois des pique-niques, nous laissant comme preuve des monceaux de coquilles dans les sites qu’ils ...
À suivre sur http://www.ostreiculteurtraditionnel.fr/histoire/histoire.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
La suite sur le site :
ostreiculteurtraditionnel.fr
Missions de IFCIC | Vous etes une entreprise culturelle
19 avril 2024
Votre activite releve de la competence du Ministere charge de la Culture et de la Communication ? Vous etes une societe ou une association regulierement ...
À suivre sur http://www.ifcic.fr/vous-etes-une-entreprise-culturelle/missions-de-l-ifcic.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
La suite sur le site :
ifcic.fr
Zinfos 974, info de ile de La Reunion
19 avril 2024
Le journal d'information de ile de La Reunion, qui oze, gratuit, interactif, info 974
À suivre sur http://www.zinfos974.com/Economie_r78.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
La suite sur le site :
zinfos974.com
Decret n°86-1058 du 26 septembre 1986 relatif a l ...
19 avril 2024
Decret n°86-1058 du 26 septembre 1986 relatif a autorisation administrative et au recrutement des personnels des entreprises de surveillance et de gardiennage ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000684084
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
assurance deces en garantie d'emprunts professionnels
19 avril 2024
patrimoine . l’assurance deces en garantie d’emprunts professionnels . ou l’assurance de la ruine du chef d’entreprise emprunteuse et de ses heritiers
À suivre sur http://www.hincker-associes.com/fr/droit-des-affaires-commercial-societe-et-fiscal/21-fiches-pratiques/213-lassurance-deces-en-garantie-demprunts-professionnels
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
La suite sur le site :
hincker-associes.com
Radio Vision 2000 - La radio qui vous ecoute! Haiti ...
19 avril 2024
Les titres de l’actualite sur Vision 2000. Alors que les resultats preliminaires de la presidentielle du 25 octobre a suscite des mouvements de protestation …
À suivre sur http://radiotelevision2000.com/home/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
radiotelevision2000.com