Dirigeant de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION
Dirigeant de l'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION situé à MERU (60110), PLACE DE L'HOTEL DE VILLE.
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Lexique la Regie du batiment du Quebec - rbq.gouv.qc.ca
18 avril 2024
rnieres informations sur l'entreprise : 11-07-2017. LA VILLE DU PLESSIS ROBINSON - SEMPRO L'entreprise Anonyme D Economie Les Outaris a e radiee du registre du commerce s s (RCS) Grenoble le 24/10/2016 03/01/2018 Modification l'administration Entreprise(s) emtrice(s) l'annonce. nomination : ANONYME D ECONOMIE D AMENAGEMENT S TERRITOIRES L ISERE Surveillance l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors toute mise-a-jour d'informations sur la . Elle est a l'origine la creation s stations balneaires Port-Camargue, la Gran-Motte, Le Cap d'Ag son village naturiste, Gruissan, Port Leucate …
À suivre sur https://www.rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
Pierre-Christophe Bagu — Wikipedia
18 avril 2024
Pierre-Christophe Bagu est un homme politique francais ne le 11 mai 1955 a Paris. puis 2008, il est maire Boulogne-Billancourt. Ancien du Parti social-mocrate, puis l'Union pour la mocratie francaise (UDF) dont il a e secraire national, il est membre du groupe UDF a l'Assemblee nationale jusqu'a son ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pierre-Christophe_Bagu
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Pierre-Christophe_Baguet
Le maire les elus - Ville Montpellier
18 avril 2024
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À suivre sur https://www.montpellier.fr/185-les-elus.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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montpellier.fr/185-les-elus.htm
Loi R-20 - Legis Quebec
18 avril 2024
Alphanumerique Titre; R-20, r. 1: Reglement d’application la Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle la gestion la main-d’oeuvre dans l’industrie la
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/R-20?&digest=
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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gouv.qc.ca
Loi sur le batiment (L.R.Q., c. B-1.1) - Legis Quebec
18 avril 2024
1 ° d’assurer la qualite s travaux d’un batiment , dans certains cas, d’un equipement stine a l’usage du public, d’une installation non rattachee a un batiment ou d’une installation d’equipements proliers;
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/B-1.1
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Serie 7 Droits d'enregistrement timbre - BOFIP-I
18 avril 2024
Reference la documentation base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 7 A. Division A Droits d'enregistrement taxe publicite fonciere dispositions generales
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8143-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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impots.gouv.fr
Plan classement - BOFIP-I
18 avril 2024
IR - Impot sur le revenu. Champ d'application territorialite. Titre 1 : Personnes imposables domicile fiscal; Titre 2 : Regle l'imposition par foyer fiscal
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/planClassement/planclassement
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Resolutions - senat.fr
18 avril 2024
Resolutions. Par le vote d'une resolution, le Senat exprime, en application l'article 34-1 la Constitution, un souhait ou une preoccupation a caractere general.
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/resolutions-commissions-enque-reglement-senat.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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senat.fr
Offres d'emploi Formations dans la peche l'aquaculture
18 avril 2024
Vous pouvez communiquer vos offres d’emploi vos formations... en postant un commentaire en bas page.... Nous integrerons ensuite votre information dans la liste...
À suivre sur https://aquaculture-aquablog.blogspot.com/2012/01/offre-emploi-peche-aquaculture.html
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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blogspot.com/2012/01/offre-emploi-peche-aquaculture.html
JURIPOLE : La responsabilite penale du maire la ...
18 avril 2024
CHAPITRE 1 - LE DOMAINE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE LA COMMUNE - La question du domaine la responsabilite penale du maire la commune exige qu'en plus la rmination s activites concernees, soit ablie la limitation du role s differents acteurs intervenant dans la gestion s affaires communales.
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/penal/Agnes_Bertrand/partie2.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
La suite sur le site :
juripole.fr
N° 3623 - Proj loi relatif a la transparence, a la ...
18 avril 2024
Article. Obj l'article. Consultations obligatoires. Autres consultations Titre I. la lutte contre les manquements a la probite
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl3623-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Echo s Communes
18 avril 2024
Liste s Communes trouvees; Agencourt; Agey; Ahuy; Aignay-le-Duc; Aiserey; Aisey-sur-Seine; Aisy-sous-Thil; Alise-Sainte-Reine; Allerey; Aloxe-Corton; Ampilly-les ...
À suivre sur http://www.echoscommunes.fr/recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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echodescommunes.fr
Livre V : Prevention s pollutions, s risques s ...
18 avril 2024
(JO n° 219 du 21 septembre 2000) Livre V : Prevention s pollutions, s risques s nuisances. Modifie par les ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000 , n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004, n° 2004-1199 du 12 novembre 2004, n° 2005-1129 du 8 septembre 2005 n° 2009-229 du 26 fevrier 2009 par les ...
À suivre sur https://aida.ineris.fr/consultation_document/1767
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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ineris.fr/consultation_document/1767