Dirigeant de MUTUALITE ACCIDENTS ELEVES
Dirigeant de l'entreprise MUTUALITE ACCIDENTS ELEVES situé à ST GIRONS (09200), BOULEVARD FREDERIC ARNAUD.
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JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
17 avril 2024
Ce sont les statuts qui fixent le mode de designation des s de la SAS. Le de la SAS peut etre une personne physique ou une personne morale. Telecharger l’avis (pdf) LA COMMISSION DE LA SECURITE DES CONSOMMATEURS, VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 – 4 … La ville de Pontorson (Manche), en baie du Mont-Saint-Michel, vous accueille. Hebergement, restauration, activites sportives et culturelles, balades, etc. Beneficiez d'une complementaire sante modulable qui s'adapte a vos besoins et couvre votre hospitalisation, vos soins medicaux, optiques et dentaires Assurons l'avenir de l'assurance - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les rapports d'information et de controle du gouvernement (missions d ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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jurisques.com
conventions objectif gestion securite sociale
17 avril 2024
Accueil > la bibliotheque > dossiers de l'annuaire > Les COG. LES DOSSIERS DE L'ANNUAIRE Les Conventions d'objectifs et de gestion dans la Securite sociale
À suivre sur http://www.annuaire-secu.com/18_5.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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annuaire-secu.com
Code de la Securite sociale - laloupiote.net
17 avril 2024
La regularisation mentionnee au troisieme alinea de l'article L. 131-6-2 est effectuee et les cotisations dues par le travailleur independant au titre de la ...
À suivre sur http://www.laloupiote.net/Cours/Secu_RD.php
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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laloupiote.net
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation ...
17 avril 2024
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'assurance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-368/l04-3689.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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senat.fr
Expose sur la drogue - Apel du lycee Sainte-Marie de Cholet
17 avril 2024
Salut,moi c'est Armand et je desire faire un expose complet sur la drogue (definition,differente categorie de drogues,causes,consequences,solutions).
À suivre sur http://www.apel-lycee-stemarie-cholet.org/cannabis/expose-sur-la-drogue.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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apel-lycee-stemarie-cholet.org
Conferences Preventica Lille 2016 - preventica.com
17 avril 2024
Agriculture / Agroalimentaire Risques chimiques / Pdts dangereux Cancers professionnels / Produits CMR
À suivre sur http://www.preventica.com/congres-salons-preventica-conferences.php?date=&thema=&salon=lille&motcle=&complet=vrai&envoyer=1&Submit2=Valider+ma+recherche
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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preventica.com
Notre equipe – Le Consortium
17 avril 2024
Chez nous, le terme equipe trouve un sens tout particulier. C’est le modus operandi auquel doit se soumettre chacun de nos employes. Nous avons donc pris grand ...
À suivre sur http://leconsortium.coop/notre-equipe/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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leconsortium.coop
Chapitre 23 - Les ressources institutionnelles ...
17 avril 2024
Chapitre 23 - Les ressources institutionnelles, structurelles et juridiques LES RESSOURCES INSTITUTIONNELLES, STRUCTURELLES ET JURIDIQUES: …
À suivre sur http://ilocis.org/fr/documents/ilo023.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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ilocis.org
Documents-types | Droitissimo
17 avril 2024
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/autre-document
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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droitissimo.com
Le travail dissimule : conditions et repression
17 avril 2024
Le travail dissimule ou familierement appele "travail au noir" est lourde de consequences pour l'employeur. En raison des implications, et de ses consequences ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/realiser-les-formalites-d-embauche/Id/120311
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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juritravail.com
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL
17 avril 2024
Il est rappele que la qualite de cadre doit avoir ete acceptee par le salarie dans le contrat de travail ... a l’exclusion des de trajet ...
À suivre sur http://www.ddtefp55.travail.gouv.fr/dd/medias/fichiers/scieries_agricoles_lorraine_alsace.doc
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
La suite sur le site :
ddtefp55.travail.gouv.fr
Chambre des Metiers - Chambre des Metiers
17 avril 2024
La Chambre des Metiers defend les interets de plus de 6.000 entreprises artisanales occupant environ 80.000 salaries, ce qui represente en moyenne 13 salaries ...
À suivre sur http://www.cdm.lu/news/chambre-des-metiers?page=4
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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cdm.lu
Les Bavards du Net Sigean
17 avril 2024
La SEMAINE BLEUE 2016 s’est deroulee comme chaque annee a la Mediatheque avec un accueil chaleureux du personnel communal. Outre les ateliers, les enfants de ...
À suivre sur http://lesbavardsdunet.fr/sigean.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
La suite sur le site :
lesbavardsdunet.fr
Full text of "Annuaire de la legislation du travail"
17 avril 2024
Search the history of over 510 billion pages on the Internet. search Search the Wayback Machine
À suivre sur http://www.archive.org/stream/annuairedelalg00belguoft/annuairedelalg00belguoft_djvu.txt
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Mutualisme etudiant en France — Wikipedia
17 avril 2024
En France, il existe des mutuelles chargees par delegation de service public de la gestion du regime de securite sociale etudiant. Elles servent d ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Mutualisme_%C3%A9tudiant_en_France
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Mutualisme_%C3%A9tudiant_en_France