Dirigeant de CLCE
Dirigeant de l'entreprise CLCE situé à PARIS (75002), 36 RUE TIQUETONNE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Tva sur repas - Compta Online, s'informer, partager, evoluer
17 avril 2024
Les repreneurs et leurs conseils sont souvent confrontes a la question de savoir si, dans un LBO, la holding de reprise doit devenir «animatrice» de la «cible». La crise des fonctions es associatives (1) a trouve un echo favorable avec les dispositions incitatrices adoptees par le legislateur en 1998. universite nancy 2 faculte de droit, sciences economiques et gestion le de fait en droit prive franCais these en vue de l’obtention du grade de Blog d'avocats traitant de l'actualite du droit des affaires, du droit commercial et du droit social ... Le paysage du poker et des autres formes de jeu en ligne est toujours trouble. La Cour Europeenne de Justice (CJCE) a recemment donne deux avis mettant en question ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/tva-sur-repas-t11444
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
La suite sur le site :
compta-online.com
Comment se deroule un controle fiscal ?
17 avril 2024
Comment se deroule un controle fiscal ? Qu’est ce qu’un examen de situation fiscale personnelle (ESFP) ? Qu’est ce qu’une verification de comptabilite ?
À suivre sur http://www.cabinet-haddad.com/spip.php?article9
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
La suite sur le site :
cabinet-haddad.com
DROIT COMMERCIAL - Cours-univ.fr : mine de ressources …
17 avril 2024
... elle pose une question prejudicielle a la CJCE qui doit se prononcer, la decision de la CJCE s’impose a la juridiction nationale. ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
La suite sur le site :
cours-univ.fr
Tracfin et lutte contre la fraude fiscale : ETUDES ...
17 avril 2024
La montee en puissance de TRAFIN en 2010 Le rapport 2010 du service de renseignement financier TRAFIN les tribunes EFI...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2011/08/04/le-role-de-tracfin-en-matiere-de-lutte-contre-la-fraude-fisc.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Holdings mixtes et taxe sur les salaires ...
17 avril 2024
La taxe sur les salaires est due par les employeurs qui ne sont pas assujettis a la taxe sur la valeur ajoutee, ou qui ne l’ont pas ete sur 90% au moins de leur ...
À suivre sur http://www.arsene-taxand.com/Holdings-mixtes-et-taxe-sur-les-salaires-Clarifications-jurisprudentielles_a513.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
La suite sur le site :
arsene-taxand.com
article-57 : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
17 avril 2024
Dans le cadre de l’application de l’article 57, cet arret nous montre le caractere protecteur apporte aux contribuables dans la recherche des preuves des ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/article-57/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Concurrence 2006
17 avril 2024
Ainsi que le Conseil de la concurrence le rappelait dans son rapport annuel pour 1993, « c’est essentiellement en matiere d’entente que l’administration
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/doc/etudes_ra06.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
La suite sur le site :
autoritedelaconcurrence.fr
TVA - Champ d'application et territorialite - Livraisons ...
17 avril 2024
TVA - Champ d'application et territorialite - Livraisons intracommunautaires de biens exonerees. 1. L'article 262 ter-I du code general des impots (CGI) exonere :
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/697-PGP/version/1?branch=2&language=2
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 29 juin 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
L’ARTICLE L 122-12 EST MORT ! VIVE L’ARTICLE L 1224-1 ...
17 avril 2024
Tout juriste, meme amateur, a entendu parler de l’article L122-12 du Code du travail. Cet article etait finalement parfois plus connu que celui concernant les ...
À suivre sur http://bellecourconseilsavocats.blogspot.com/2008/07/larticle-l-122-12-est-mort-vive.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
La suite sur le site :
blogspot.com
L’intrusion dans un systeme informatique et ses ...
17 avril 2024
L’intrusion dans un systeme informatique et ses consequences juridiques. (1er fevrier 2003)
À suivre sur http://www.abc-netmarketing.com/L-intrusion-dans-un-systeme.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
La suite sur le site :
abc-netmarketing.com
3eme Partie : Le choix des conventions de centralisation ...
17 avril 2024
Notes (1) F. PELTIER & J-L. GUILLOT, les conventions de tresorerie intragroupe, droit des societes. Actes pratiques & ingenierie societaire n°4, sept 1992 p.2.
À suivre sur http://www.monjuriste.com/droit-des-societes/financement-des-societes/la-delimitation-societaire/3eme-partie-le-choix-des-conventions-de-centralisation-de-tresorerie
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
La suite sur le site :
monjuriste.com
Labster : Reseau de laboratoires de biologie ...
17 avril 2024
Rapport de l’IGF sur les professions reglementees : un pas de plus vers la financiarisation de la biologie medicale ?
À suivre sur http://www.labster.fr/index.php/blog/item/35-analyse-aebm-1409
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
labster.fr
Analyse de la circulaire du 18 janvier 2010 | Collectif ...
17 avril 2024
1 Notamment l’arret de la CJCE »Altmark » du 24 juillet 2003 et le paquet »Monti-Kress » du 28 novembre 2005. Curieusement, l’arret Altmark considere que
À suivre sur http://www.associations-citoyennes.net/?p=298
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
La suite sur le site :
associations-citoyennes.net
EY - Imprimer toute la Lettre juridique et Fiscale du mois ...
17 avril 2024
Destinee aux s d'entreprise, la lettre juridique et fiscale du cabinet EY Societe d'avocats eclaire l'actualite legislative, doctrinale et jurisprudent
À suivre sur http://www.ey.com/FT/fr/Newsroom/Newsletters/lettre_JF_print
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
La suite sur le site :
ey.com
Cours de droit institutionnel de l'union europeenne
17 avril 2024
Le cours de droit institutionnel de l'Union Europeenne traite de l'ensemble des dispositions relatives a l'Union, a ses institutions, a son fonctionnement, a ses ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-institutionnel-de-l-union-europeenne/cours-de-droit-institutionnel-de-l-union-europeenne,r1502423.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
La suite sur le site :
cours-de-droit.net