Dirigeant de LOGEMENTS FOYERS
Dirigeant de l'entreprise LOGEMENTS FOYERS situé à ALBAN (81250), 38 AVENUE MILLAU.
Numéro de téléphone :
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
17 avril 2024
Depuis quelques annees, les - sont confrontes a une augmentation du nombre de residants en etat de dependance. Une population qui demande un ... Association independante s'occupant des sans-logis et personnes expulsees en France et dans le monde. Paris (75). 1er Magazine -papier- distribue gratuitement dans tous les martiniquais /150 000 exemplaires HLM LES DE SEINE E... MELUN. Services immobiliers et fonciers. CTRE REGIONAL INFORMATION... MELUN. Services immobiliers et fonciers. SCI VALTERRE Un de droit est une personne que les statuts designent pour diriger l’association. Un de fait est la personne qui est reconnue par les ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/124-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Relais-accueil, un foyer pour « l’orientation » des jeunes
17 avril 2024
3 L’histoire de cette association, qui apporte un eclairage sur l’emergence et l’evolution des de jeunes travailleurs, permet d’evoquer l’action ...
À suivre sur http://sejed.revues.org/853
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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revues.org
Que faire si le logement loue est indecent ?
17 avril 2024
Le bailleur a l’obligation de mettre en location un logement decent. Cette obligation de decence reside tant au niveau de la securite, du confort que de la ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Article/droit-locataire/Id/102
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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juritravail.com
Convention collective nationale des organismes ...
17 avril 2024
Convention collective nationale des organismes gestionnaires de et services pour jeunes travailleurs du 16 juillet 2003. - Textes Attaches - Annexe I ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000018250978&cidTexte=KALITEXT000005665617&idConvention=KALICONT000005635560
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
N° 1214 - Rapport d'information de M. Alexis Bachelay ...
17 avril 2024
RAPPORT D’INFORMATION. FAIT. en application de l’article 145 du Reglement. AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LES IMMIGRES AGES . President
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1214.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
17 avril 2024
I. - La realisation de sur des biens immeubles appartenant a l'Etat ou a ses etablissements publics ou cedes par eux a cet effet presente un ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Noeux-les-Mines ( Site officiel )
17 avril 2024
Mairie de Noeux-les-Mines 101, Rue Nationale 62290 Noeux-les-Mines Tel : 03 21 61 38 00 Fax : 03 21 26 84 08
À suivre sur http://www.noeux-les-mines.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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noeux-les-mines.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
17 avril 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les ...
17 avril 2024
Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les salaires - Base d'imposition – Cas particuliers. 1. I. Employeurs assujettis a la TVA sur moins de 90 % de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6693-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Jean Nouvel
17 avril 2024
2014 "Jean Nouvel : Recent Projects", GA recent projects series, Ada Edita Global Architecture (Japon) 2014 "Jean Nouvel, guest editor" de Wallpaper (octobre 2014)
À suivre sur http://www.jeannouvel.com/mobile/fr/smartphone/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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jeannouvel.com
references, realisations, conseil, assistance et ...
17 avril 2024
Acticam, un partenaire au service des PME-PMI de l'Ouest, conseil et negociations
À suivre sur http://www.acticam.fr/realisation.php
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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acticam.fr
Arbonne — Wikipedia
17 avril 2024
Arbonne est une commune francaise, situee a l’extreme ouest du departement des Pyrenees-Atlantiques en region Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, a moins ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Arbonne
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Arbonne
Projet de loi de finances pour 2014 : Les conditions ...
17 avril 2024
Projet de loi de finances pour 2014 : Les conditions generales de l'equililbre financier (premiere partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-1/l13-156-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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senat.fr
Conservatoire - Mairie d'Aix-en-Provence
17 avril 2024
Pour recevoir toutes les informations sur la Saison (...) Conservatoire Darius-Milhaud : les visites s’organisent. Le conservatoire Darius-Milhaud propose d ...
À suivre sur http://www.aixenprovence.fr/Conservatoire
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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aixenprovence.fr
Le blog des Crocos du Cabardes - Nous somme un …
17 avril 2024
Nous somme un collectif qui se bat contre des projets de residences de tourisme golfiques bases sur la defiscalisation dans le Montagne Noire.
À suivre sur http://lescrocosducabardes.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
La suite sur le site :
over-blog.com