Dirigeant de SEITZ MARIE-CHRISTINE
Dirigeant de l'entreprise SEITZ MARIE-CHRISTINE situé à AVIGNON (84000), 3 RUE LAGNES.
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Assemblee Federale du 13 decembre 2014 - Federation ...
23 mars 2024
A. a. C (Tlse) A. Benoit (Flassans Sur Issole ) ABADIE David, Fonction Publique (COGNAC) ABITBOL Francoise, Retraitee (EVREUX) Par decret du President de la Republique en date du 30 decembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ... Par decret du President de la Republique en date du 14 mai 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ... Contre le droit de vote des etrangers Defendons notre identite - Defendons notre nationalite : toutes les signatures Source : JORF n° 0111 du 15 mai 2010 - page 9002 - texte n° 3 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 14 mai 2010 portant elevation ...
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23 mars 2024
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