Dirigeant de SYNDICAT MIXTE
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT MIXTE situé à HAUTECOURT ROMANECHE (01250), CHAMBOD.
Numéro de téléphone :
Puis-je domicilier le siege social de mon entreprie chez …
18 avril 2024
La question de l’affiliation a Solidaires doit etre traitee statutairement… Ø Un ayant moins de deux ans d’existence ne sera pas reconnu ... Bienvenue sur le site dedie aux metiers de la securite et de la prevention. Nous vous souhaitons une agreable visite sur notre site ou vous pouvez nous poser ... Communique de presse Jeudi 21 septembre 2017 L’UMIH rencontre l’Association des Maires de France M Sur les autres projets Wikimedia: Portail Economique de la Communaute d'Agglomeration de la Region Dieppoise
À suivre sur https://www.leblogdu.com/domiciliation-d-entreprise-chez-soi-01022015at115/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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Herve Novelli — Wikipedia
18 avril 2024
Herve Novelli, ne le 6 mars 1949 a Paris, est un homme politique francais. Diplome de micromecanique et de deux PME, Herve Novelli milite d'abord a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Herv%C3%A9_Novelli
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Herv%C3%A9_Novelli
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
18 avril 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
ECOLE DES AVOCATS NORD OUEST - EDA LILLE - cfpa …
18 avril 2024
Actualite trimestrielle : Droit social - Reforme du Travail : Tout savoir ou presque sur le contenu des Ordonnances
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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cfpa-online.com
LSA - actualite consommation des menages et grande ...
18 avril 2024
Le magazine de la grande consommation en France : sondages et enquetes sur la baisse du pouvoir d’achat et le prix a la consommation (INSEE, IFOP). Vos marques ...
À suivre sur https://www.lsa-conso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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Aeroports bretons. Nuages noirs a l'horizon - Economie ...
18 avril 2024
Y a-t-il trop d'aeroports en Bretagne ? Sont-ils devenus un luxe que certaines collectivites ne pourront plus se payer ? Sur les onze existants, plusieurs semblent ...
À suivre sur http://www.letelegramme.fr/economie/aeroports-bretons-nuages-noirs-a-l-horizon-08-12-2014-10453176.php
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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Mairies, etes-vous pretes pour le Forfait de Post ...
18 avril 2024
La decentralisation (ou depenalisation) du stationnement entre en vigueur le 1er janvier 2018. FPS, RAPO, CCSP n’auront plus de secret pour vous.
À suivre sur http://www.exyzt.fr/stationnement-mairies-fps/
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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Dictionnaire juridique
18 avril 2024
Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
À suivre sur https://dictionnaire-juridique.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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Convention Collective Electromenager gratuite 3076(idcc ...
18 avril 2024
Convention Collective Electromenager 2017 Officielle 3076 (IDCC 1686) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3076/electronique-audiovisuel-equipement-menager-commerces-et-services.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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Parite H-F aux elections professionnelles : le casse-tete ...
18 avril 2024
La loi (n°2015-994) du 17 aout 2015 relative au dialogue social et a l'emploi pose l'exigence d'une representation equilibree des femmes et des hommes au sein ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/mise-en-place-comite-entreprise/Id/220871
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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Desaccord entre associes d'une SCI ? Le retrait d'un ...
18 avril 2024
Le principe selon lequel nul ne doit causer a autrui un trouble de voisinage s’applique a tous les occupants d’un immeuble en copropriete quel que soit leur ...
À suivre sur http://www.jurisaquitaine.com/publications/15-desaccord-entre-associes-d-une-sci-le-retrait-d-un-associe.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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jurisaquitaine.com
Gaspillage alimentaire : OPTIGEDE
18 avril 2024
Contexte. Creees il y a 25 ans, les Banques Alimentaires collectent, gerent et partagent des denrees alimentaires pour aider l’homme a se restaurer.
À suivre sur http://www.optigede.org/taxonomy/term/67/0
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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optigede.org
Les relations des collectivites locales avec les ...
18 avril 2024
Etude juridique en 50 questions sur les liens associations -collectivites territoriales, notamment les liens financiers et les risques penaux courus par elus et agents
À suivre sur http://www.courrierdesmaires.fr/2070/les-relations-des-collectivites-locales-avec-les-associations-50-questions/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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courrierdesmaires.fr
Conseil Municipal La Baule - Debats et actualite municipale
18 avril 2024
LaBaule-Infos.fr vous informe sur l'actualite municipale de La Baule, d'un point de vue libre et independant: sujets, debats, decisions du conseil municipal.
À suivre sur http://www.labaule-infos.net/municipale-23-43.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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labaule-infos.net