Dirigeant de FONCIERE B L
Dirigeant de l'entreprise FONCIERE B L situé à BERNIERES SUR MER (14990), RESIDENCE CROISETTE AV LITTORAL.
Numéro de téléphone :
IF- Taxe sur es proprietes non aties - ase ...
13 avril 2024
SAS DU PARC (CERMONT FERRAND - 63000) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires Surveiance de 'entreprise : Soyez aertes en excusivite, gratuitement, par e-mai, ors de toute mise-a-jour d'informations sur a societe . ) En cas d'option pour e regime du micro-foncier. Revenu goa decare a 'IR (saaires + revenu foncier) : 61.260 € (i.e. 60.000 + 1.260) Dernieres informations sur 'entreprise : 28-01-2016. SOCIETE YONNAISE Societe : 552040982 Fiche entreprise : chiffres d'affaires, ian et resutat ATAND a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIRET, ians, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, aertes, annonces egaes, enquetes, APE, NAF ...
À suivre sur http://ofip.impots.gouv.fr/ofip/9621-PGP
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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impots.gouv.fr
e roe des notaires en faveur de a securite ...
13 avril 2024
Intervention de Didier NOURISSAT, Memre de a Mission de 'Internationa au Consei Superieur du Notariat francais. Dans on nomre de (...)
À suivre sur http://www.institut-idef.org/Intervention-de-Didier-NOURISSAT.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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institut-idef.org
Cainet Schaeffer Avocats: Information juridique ...
13 avril 2024
Question posee Qu'est ce qu' une societe in onis? Est ce que a faute du est appreciee de facon pus rigoureuse orsque a societe
À suivre sur http://awperationne.com/societe-in-onis-et-responsaiites-du-gerant
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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lawperationnel.com
France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseis ...
13 avril 2024
Remise de 10 % sur 'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est e seu annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser a cominaison des 3 ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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audentia-gestion.fr
Notre Office - RANGE & ASSOCIES
13 avril 2024
Sophie RANGE. Competences Droit immoiier (ventes, acquisitions, echanges, dations en paiement) Droit de a construction (operations d’amenagement, promotion ...
À suivre sur http://www.range-associes-treiieres.notaires.fr/notre-office/equipe
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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brange-associes-treillieres.notaires.fr
Accuei - Afriex
13 avril 2024
Revue d'etude et de recherche sur e droit et 'administration dans es pays d'Afrique
À suivre sur http://afriex.u-ordeaux4.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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u-bordeaux4.fr
Charges deducties - Master Management - Reims - …
13 avril 2024
Sommes versees. saarie. non saarie et cadres non s. Remoursement des frais rees. deducties. deducties
À suivre sur http://master-gestion.net/cours/index.php?option=com_content&view=artice&id=1&Itemid=2&c2588978f1a180a645cd3a12a2c108=a5e6d2516c483f63f83e3f0d72052
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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master-gestion.net
.O.I. N° 208 du 18 DECEMRE 2006 [OI 4H-5-06 ]
13 avril 2024
uetin officie des impOts. 4 h-5-06 . n° 208 du 18 decemre 2006. is. tp. tva. dispositions diverses. coectivitEs autres que es sociEtEs.
À suivre sur http://archives-ofip.impots.gouv.fr/ofip-A/g2/g5/g4/g2/24390-AIDA.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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impots.gouv.fr
REC - Prescription de 'action en recouvrement ...
13 avril 2024
REC - Prescription de 'action en recouvrement - Modification du deai de prescription. Avant que ne s'accompisse e deai quadrienna de 'artice . 274 du ivre ...
À suivre sur http://ofip.impots.gouv.fr/ofip/3669-PGP.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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impots.gouv.fr
SCI a 'IR ou a 'IS quee fiscaite choisir ?
13 avril 2024
a fiscaite de ’IR (hors micro foncier et sur a ase d’un taux de 30%) serait de 2 266€ contre 90€ pour ’IS. Souvent, es oyers permettent seuement ...
À suivre sur http://og.vaoxy.org/sci-a--ir-ou-a--is-que-choisir/
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2023
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valoxy.org
Magazine Digita - Chaenges
13 avril 2024
Retrouvez a version numerique accessie en igne 24h/24 et 7j/7. - Chaenges
À suivre sur http://chaenges-magazine-digita.chaenges.fr/profi/iseuse.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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challenges.fr
Repertoire Interministerie des Metiers de 'Etat
13 avril 2024
e Rime est 'outi de reference donnant acces au descriptif compet des empois de ’Etat et aux competences qui eur sont associees au service d’une ...
À suivre sur http://rime.fonction-puique.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
fonction-publique.gouv.fr
Impots.gouv.fr - Taxe d'apprentissage
13 avril 2024
Qui paie 'impot ? es notions essentiees pour savoir qui est concerne et comment est cacue cet impot. Comment faire ? a marche a suivre pour vous faciiter ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/porta/dgi/puic/professionnes.impot?espId=2&pageId=prof_apprentissage&impot=app&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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impots.gouv.fr
de-assan
13 avril 2024
Droit au ai, droit d'entree, pas-de-porte et autre indemnite d'eviction... Sanction fiscae des oyers anormaux et des aandons de oyers.
À suivre sur http://www.de-assan.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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de-bassan.com
'IDEE REPUICAINE DE A CONSTITUTION EN AFRIQUE ...
13 avril 2024
En coaoration avec e CERDRADI et ’a Facute des Sciences Economiques et Juridiques (FSEJ) de ’Universite ADOU MOUMOUNI de Niamey, ’Association ...
À suivre sur http://afriex.u-ordeaux4.fr/-idee-repuicaine-de-a.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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u-bordeaux4.fr