Dirigeant de ALINEA
Dirigeant de l'entreprise ALINEA situé à CAEN (14000), 9 RUE ECUYERE.
Numéro de téléphone :
Convention collective de la Metallurgie 10 - CDM
13 avril 2024
Creee en juillet 1989 FORMATION est une SARL au capital actuel de 18400 €. L'entreprise est reprise par transmission familiale en janvier 2008 par Helene ... 4 INTRODUCTION –NOTION DE Absence de definition legale Sens commun : celui qui a pour fonction de diriger, qui assume une responsabilite de direction (CROIX - 59170) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires Au siege d', a Aubagne, la nouvelle a fait le tour des bureaux telle une trainee de poudre. Didier Dubois, directeur general depuis 2005, vient d'etre ... a CROIX (59170) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur http://www.cadre--magazine.com/dossiers/conventions-collectives/convention-collective-metallurgie-10/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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Les sanctions envisageables contre le apres le ...
13 avril 2024
I- Presentation des sanctions a l’encontre du : articles L 653-1 a L 653-11 du code de commerce. A) Une sanction prononcee par le Tribunal de Commerce
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/sanctions-envisageables-contre--apres-4781.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
13 avril 2024
L'article L. 302-1 du code de la construction et de l'habitation est complete par un ainsi redige : « A compter de la publication de la loi n° 2006-872 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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REGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU …
13 avril 2024
SOMMAIRE. Reglement du Senat 5. Instruction generale du Bureau du Senat 77. Delegations et office parlementaires - Delegations senatoriales -
À suivre sur http://www.senat.fr/reglement/reglement_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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JL Watine, Business coach finance d'entreprise
13 avril 2024
Business coach, Jean-Luc Watine propose ses services aux entrepreneurs sur la reduction d'impots, l'optimisation des remunerations, l'organisation de son ...
À suivre sur http://watine.typepad.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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Code du travail : telecharger le PDF 2016
13 avril 2024
Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Partie legislative , Partie reglementaire , consulter gratuitement le Code du travail francais
À suivre sur http://www.juritravail.com/code-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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Succession : l’organisation de la continuite de la SARL ...
13 avril 2024
Le deces du associe laisse souvent place a des conflits entre les heritiers ou un blocage de la societe. Or bien que la loi fixe le cadre juridique ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/succession-organisation-continuite-sarl-suite-10043.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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Les precautions d’usage dans l’activite de la PME/PMI
13 avril 2024
La version actualisee en 2008 du guide « Le de PME-PMI et l’Intelligence economique. Les precautions d’usage dans l’activite de la
À suivre sur http://www.cgpme-paris-idf.fr/datas/files/ies/guide_ie_oct_2008.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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Remunerations sur JDN : toutes les actualites et ...
13 avril 2024
Actualite, analyses, dossiers, tendances, interviews : tous les jours, JDN vous propose le meilleur de l'actualite Remunerations
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/salaire-cadres/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
13 avril 2024
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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UNIVERSITE NANCY 2 - bu.univ-lorraine.fr
13 avril 2024
universite nancy 2 faculte de droit, sciences economiques et gestion le de fait en droit prive franCais these en vue de l’obtention du grade de
À suivre sur http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc318/2008NAN20004.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et ...
13 avril 2024
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite loi Le Pors. - Article 25
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000504704&idArticle=LEGIARTI000006366536&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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Texte adopte n° 180 - Projet de loi, adopte, dans les ...
13 avril 2024
texte adoptE n° 180 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2012-2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0180.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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RS 311.0 Code penal suisse du 21 decembre 1937
13 avril 2024
3. Conditions de lieu. Crimes ou delits commis en Suisse. 1 Le present code est applicable a quiconque commet un crime ou un delit en Suisse.
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19370083/index.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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Applications jurisprudentielles de la procedure des ...
13 avril 2024
Les decisions mettant en œuvre la procedure des conventions reglementees dans les SAS sont rares. Celles presentees ci-apres illustrent (...)
À suivre sur http://www.lexcom-lawfirm.com/applications-jurisprudentielles-de.html?lang=es
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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