Numéro de fax de SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE
Numéro de fax de l'entreprise SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE situé à BREST (29200), 9 R NEPTUNE.
Numéro de téléphone :
SDRM Autorisation claration OPO- man, …
12 avril 2024
En Belgique, vous pouvez contacter directement la SABAM pour renseignements a propos les droits d’. En France, la est la responsable ... , . N'hesitez pas a consulter notre representant dans la Giron. cription . , . N'hesitez pas a consulter notre representant sur les ux-Sevres. , 314 132 - DADP - Tarifs 01/03/2013 au 31/01/2014 - Patchwork 03/2013 225, avenue Charles Gaulle Les legations regionales . Effectuez en ligne votre man d'autorisation. Les contacts adresses utiles. Le document doit comporter : le nom /ou la ...
À suivre sur http://www.duplimedia.com/site2009/duplication-pressage-gravure-cd-dvd--sdrm-claration-autorisation-opo-cd-dvd.php
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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duplimedia.com
un forfait droits d'auteur payable avant la manifestation
12 avril 2024
© DR © DR Pour obtenir l’autorisation diffuser toute la que vous souhaitez, un forfait droits d'auteur payable avant la manifestation
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf/Tarifs__organisateurs_occasionnels.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2023
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associations.gouv.fr
Conditions modalites claration d'une ...
12 avril 2024
Le protocole d'accord entre la FNSPF la , , , perm puis nombreuses annees aux unions aux ...
À suivre sur http://www.udsp85.com/amicales/infos-pratiques/conditions--modalites--claration-d-une-manifestation-a-la-/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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udsp85.com
Questions / Reponses - Le SNAC, Syndicat National ...
12 avril 2024
Un pot enregistre par le SNAC est-il valable dans le mon entier ? Un pot sert a se constituer une preuve la paternite sur une oeuvre.
À suivre sur http://www.snac.fr/faq.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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snac.fr
Revances statut chambres d’hotel | Jean ...
12 avril 2024
Question n° 51712 publiee au journal officiel le 9 juin 2009. M. Jean-Louis Gagnaire attire l’attention Mme la ministre l’economie, l’industrie ...
À suivre sur http://www.jlgagnaire.com/revances---statut--chambres-dhotel/
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
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jlgagnaire.com
Mise en place d’une Gestion Electronique Documents ...
12 avril 2024
ecole nationale superieure sciences l'information bibliotheques Sous la direction Gaan ME NARD Responsable du service Archives la SACD
À suivre sur http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/1874-mise-en-place-d-une-gestion-electronique--documents-a-la-sacd-participation-a-l-elaboration-du-cahier--charges.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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enssib.fr
Protection pot d'œuvres - Le SNAC, Syndicat ...
12 avril 2024
Avant qu'une œuvre ne soit editee, fixee sur un support, exploitee qu'elle soit repertoriee par une d' (, Sacd ...
À suivre sur http://www.snac.fr/pot.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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snac.fr
Crown Heights l'expert en Affichage dynamique, Attente ...
12 avril 2024
Les droits SCPA Les revances liees a la diffusion œuvres musicales pennt 2 organismes. La : , ...
À suivre sur http://www.crown.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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crown.fr
DYNADOC - Mentions obligatoires, protection pot ...
12 avril 2024
Mentions obligatoires, protection pot legal du livre ... Modalites pot legal EDITEUR Est consire comme editeur, tout editeur, toute personne ...
À suivre sur http://www.dynadoc.fr/diffuser-un-livre/mentions-obligatoires-isbn-livre.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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dynadoc.fr
Site Michel Baron - Liens musicaux - au ...
12 avril 2024
Canada. Documentation La Scena Musicale, le gui canadien la classique. www.canmusic.com, The Official Web Site of Canadian Music. Place Arts, Montreal.
À suivre sur http://michelbaron.com/signmb.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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michelbaron.com
Cabin d'avocats Roland LIENHARDT
12 avril 2024
Au 8 janvier 2016, c'est plus 2 500 entreprises qui ont cesse payer la SPRE sur le conseil du cabin LIENHARDT man le reboursement sommes payees ...
À suivre sur http://www.lienhardt.com/Article_SPRE_2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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lienhardt.com
FYP Editions - Editeur la prospective questions ...
12 avril 2024
Disponible chez votre libraire ou sur. Anonymous. Pirates ou altermondialistes du numerique ? Freric Barau Nicolas Dan. illustration couverture ...
À suivre sur http://www.fypeditions.com/anonymous-pirates-ou-altermondialistes-numeriques-peuvent-ils-changer-le-mon/
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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fypeditions.com
Cin Woul Company - Une autre faon vivre le cinma
12 avril 2024
puis le 1er Janvier 2016 la Martinique beneficie la TSA. Apres plusieurs annees bats les realisateurs producteurs ultramarins peuvent enfin obtenir ...
À suivre sur http://cinewoule.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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cinewoule.fr
La culture dans les relations internationales
12 avril 2024
Intervention Bernard Miy, Presint la conseil Valarda Consulting, Presint du Directoire la , ...
À suivre sur http://www.fondation-res-publica.org/La-culture-dans-les-relations-internationales_a765.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
La suite sur le site :
fondation-res-publica.org
Fremeaux & Associes editeur , La Librairie Sonore
12 avril 2024
CorseCe disque regroupe enregistrements s traditionnelles collectees in situ tout au long du XXe siecle. L’edition a ...
À suivre sur http://www.fremeaux.com/inx.php?option=com_virtuemart&page=shop.livrs&content_id=5011&product_id=1141&category_id=128
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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fremeaux.com