Horaire entreprise EURL ACTE
Horaires d'ouverture de EURL ACTE situé à MONTPELLIER (34090), 131 ALL CHARLES DE MONTALEMBERT.
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_Modele recommande : le service peut l’adapter le cas ...
27 octobre 2025
Fiche de calcul de l’abattement applicable aux cessions de droits sociaux d’ avec transformation en SARL Le gerant de SARL comme l'associe unique d'une releve du regime des TNS. Il faut distinguer cependant le cas d'une gerance majoritaire ou minoritaire et le ... Modele de decision de changement de siege social d'une avec gerant associe (changement de greffe) SARL (Nom de la societe) Societe a responsabilite ... Informations juridiques sur les activites agricoles, Subventions, aides a l'agriculture raisonnee, dossier pour creer soi-meme une SCEA, EARL, GAEC, GFA, SCI, SARL. Forum sur les demarches de creation d'une SARL ou , le cumul creation entreprise avec un autre statut (salarie, retraite, chomeur, fonctionnaire), les aides ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC4.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
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economie.gouv.fr
Construire son projet en mediation animale, proposer des ...
27 octobre 2025
Il faut etre rigoureux, le serieux de votre projet sera juge sur ce document. Cette etape vous permettra ainsi qu’a vos futurs financeurs, de se rendre compte ...
À suivre sur http://www.mediation-animale.org/construire-son-projet-de-mediation-animale-proposer-des-activites-associant-l%E2%80%99animal%E2%80%A6-suivez-le-guide--i/
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2025
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mediation-animale.org
Tlemcen - 13-« Tilems, Tagrart, Pomaria, Agadir », Tilimsen
27 octobre 2025
Tlemcen: RND : Regroupement des militantes des wilayas de l'Est a BejaiaUne centaine de militantes issues de 16 wilayas de l'Est, affiliees au Rassemblement ...
À suivre sur http://www.vitaminedz.org/fr/Tlemcen
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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vitaminedz.org
en Ile-de-France l'Ordre des architectes - "A savoir ...
27 octobre 2025
En Ile-de-France, l’Ordre des architectes vous informe en repond aux demandes des architectes et des particuliers. Maison de l’architecture, 148 rue du Faubourg ...
À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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architectes-idf.org
Ville de Longwy, la Mairie de Longwy et sa commune …
27 octobre 2025
Pour toutes vos demarches administratives en mairie de Longwy, que ce soit pour la delivrance d'un de naissance, de mariage, de deces ou autres s d'etat ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-longwy.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2025
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annuaire-mairie.fr
Village de Lamure-sur-Azergues - Annuaire Mairie
27 octobre 2025
Pour toutes vos demarches administratives en mairie de Lamure-sur-Azergues, que ce soit pour la delivrance d'un de naissance, de mariage, de deces ou autres ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-lamure-sur-azergues.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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annuaire-mairie.fr
Delai de preavis pour le conge donne par le locataire ...
27 octobre 2025
2. Preavis donne par le bailleur : Il ne peut etre donne qu'a la fin d'une periode de bail. Par lettre RAR ou par de signification d'huissier.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/votre-immeuble/52425-delai-de-preavis-conge-donne-locataire.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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net-iris.fr
SOPHIA LEGAL Avocats - Sophia Antipolis - Paris
27 octobre 2025
SOPHIA LEGAL Avocats - Sophia Antipolis - Paris; avocat, avocats, avocat nice, avocats sophia antipolis, avocat paris, droit des affaires, droit fiscal, droit des ...
À suivre sur http://www.sophialegal.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
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Le blog du dirigeant - Avenant au contrat de travail ...
27 octobre 2025
Dans certains cas de modifications du contrat de travail, le dirigeant d’entreprise doit realiser un avenant au contrat de travail.
À suivre sur http://www.leblogdudirigeant.com/avenant-au-contrat-de-travail-obligatoire-ou-non/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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leblogdudirigeant.com