Horaire entreprise AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT
Horaires d'ouverture de AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT situé à BAR LE DUC (55000), 3 IMPASSE VARINOT.
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Si votre projet est soumis a Declaration / Comment ...
27 octobre 2025
Nous n'avons pas trouve de modeles de lettres correspondant a l'expression « amenagement handicape ». Toutefois une recherche incluant une partie des mots que vous avez saisis retourne des modeles de lettres que vous pouvez voir ci-dessous L'Aide a Domicile a pour vocation de soutenir et d'accompagner les personnes agees ou handicapees qui ont fait le choix de rester a domicile en leur apportant une aide pour les actes essentiels de la vie. Adresse : 5 rue du 8 mai 1945 - CS90225 - 76203 Dieppe Cedex; : la sous-prefecture de Dieppe est ouverte du lundi au vendredi de 9h a 12h. La loi du 11 fevrier 2005 pour l’egalite des droits et des chances, la participation de la citoyennete des personnes handicapees a permis des avancees majeures dans la politique de scolarisation des eleves en situation de handicap. Le 11 Dec 2018 Chefs d’entreprise, inscrivez-vous a la 2eme edition du Top avant le 4 janvier Le grand tete-a-tete des patrons pour la croissance Inscriptions ouvertes jusqu’au 4 janvier 2019, rendez-vous samedi 9 fevrier 2019 Inscriptions sur www.letop.io.
À suivre sur http://www.gers.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Gestion-de-l-eau/Comment-constituer-un-dossier-loi-sur-l-eau/Si-votre-projet-est-soumis-a-Declaration
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
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gers.gouv.fr
L’importance des zones humides / Eau et biodiversite ...
27 octobre 2025
Les zones humides sont le berceau de la diversite biologique et fournissent l’eau et la productivite primaire dont un nombre incalculable d’especes de plantes et d’animaux dependent pour leur survie.
À suivre sur http://www.gers.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Gestion-de-l-eau/Eau-et-biodiversite-jardins-especes-protegees-zones-humides-Natura-2000/L-importance-des-zones-humides
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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gers.gouv.fr
Le controle des structures et la CDOA / Structures ...
27 octobre 2025
Le schema directeur regional des exploitations agricoles (SDREA) Les decisions sont prises au regard des dispositions du schema directeur regional des exploitations agricoles.
À suivre sur http://www.indre-et-loire.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Agriculture/Installation-structures-baux-ruraux-CDOA/Structures/Le-controle-des-structures-et-la-CDOA
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
La suite sur le site :
indre-et-loire.gouv.fr
Bondoufle — Wikipedia
27 octobre 2025
Bondoufle [1] (prononce [b ɔ̃ d̪ u f l] Ecouter) est une commune francaise situee a vingt-sept kilometres au sud-est de Paris dans le departement de l’Essonne en region Ile-de-France.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bondoufle
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Bondoufle
Bibliotheque Municipale | Site officiel de la mairie d'Erquy
27 octobre 2025
Situee dans les locaux du centre socioculturel Le Ble en Herbe, en plein cœur de ville a proximite de l’ecole publique et du college, la bibliotheque municipale est ouverte toute l’annee a temps complet et est geree par du personnel titulaire qualifie.
À suivre sur http://www.ville-erquy.com/culture-et-patrimoine/bibliotheque-municipale/
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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ville-erquy.com
Pacte national de revitalisation des centres-villes et ...
27 octobre 2025
L'etalement se traduit donc d'abord par une consommation de terres excessive et souvent une impermeabilisation des sols. A plus long terme, il aboutira a l'apparition de friches commerciales, artisanales et tertiaires de vaste etendue et dont la resorption sera extremement couteuse.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/ppl17-460.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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senat.fr
La loi de 2005-102 - mdph.fr
27 octobre 2025
La loi de 2005-102. Jeudi, 12 Mai 2011 14:49 LOI n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees
À suivre sur http://www.mdph.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=113:la-loi-de-2005-102
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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mdph.fr
N° 846 - Projet de loi portant evolution du logement, de l ...
27 octobre 2025
Le present projet de loi portant evolution du logement, de l’amenagement et du numerique, delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera presente a l’Assemblee nationale par le ministre de la cohesion des territoires, qui sera charge d’en exposer les motifs et d’en soutenir la discussion.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0846.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
Compte rendu du Conseil municipal - Gestion municipale ...
27 octobre 2025
Le conseil municipal - Rieupeyroux : en Segala, dans l'Aveyron, cette ville a la campagne, fait partie des Bastides de Rouergue, est classee « Station Verte ». C'est un …
À suivre sur http://www.rieupeyroux.fr/dossiers/dossiers.php?id_dossier=430
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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rieupeyroux.fr
Ou en est mon permis de conduire ? / Actualites / Accueil ...
27 octobre 2025
Vous pouvez desormais savoir si votre permis est fabrique, en cours d'acheminement par la poste, ou disponible a la prefecture !
À suivre sur http://www.eure.gouv.fr/Actualites/Ou-en-est-mon-permis-de-conduire
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
La suite sur le site :
eure.gouv.fr
Etudes d'impact - ecosociosystemes.fr
27 octobre 2025
Les etudes d'impact sur l'environnement ont ete prevues dans la loi sur la Protection de la Nature promulguee en 1976.
À suivre sur http://www.ecosociosystemes.fr/etudes_impact.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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ecosociosystemes.fr
CONSEIL MUNICIPAL - la-salvetat-peyrales.fr
27 octobre 2025
Seance du 30 Octobre : COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2018 L’an deux mil dix huit, le trente octobre a 20h30, le Conseil Municipal de la commune de La Salvetat-Peyrales, regulierement convoque, s’est reuni au nombre prescrit par la loi, a la Mairie, sous la Presidence de Monsieur MARTY Paul, Maire.
À suivre sur http://www.la-salvetat-peyrales.fr/dossiers/dossiers.php?id_dossier=160
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
La suite sur le site :
la-salvetat-peyrales.fr
Chamalieres — Wikipedia
27 octobre 2025
La municipalite a defini trois zones de stationnement (vert, orange, rouge), dont le tarif varie, dans les rues du centre-ville et sur l'avenue de Royat.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chamali%C3%A8res
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Chamali%C3%A8res
enseignant en formation professionnelle ou technique
27 octobre 2025
Note 1: legere baisse du taux de placement et du nombre de postes a temps complet par rapport aux annees precedentes (etait de 86 % en 2013; 83 % en 2011 et 88 % en 2009).
À suivre sur http://www.metiers-quebec.org/enseignement/prof_profess.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
metiers-quebec.org
Code de l'education – Partie legislative
27 octobre 2025
La partie legislative du Code de l’education regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce domaine, sous une forme structuree et systematique.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr