Horaire entreprise OEUVRE ADOPTION ORPHELINS
Horaires d'ouverture de OEUVRE ADOPTION ORPHELINS situé à PARIS (75017), 10 RUE PHILIBERT DELORME.
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Projet de loi de programme relatif a la mise en …
27 octobre 2025
Si vous envisagez d'adopter, sachez qu'il existe deux types d' : l' pleniere et l' simple. Principale difference entre elles : l' ... HISTORIQUE DU C.O.V.A. Delaisses, par leur famille par necessite ou par obligation, les ont ete places dans des institutions religieuses a travers le ... Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ... Jusqu'au 19e siecle, pour la plupart des groupes sociaux, l'enfant a ete considere par ses educateurs soit comme un adulte en miniature, soit comme un etre ... Le salaire minimum professionnel est fixe en fonction du coefficient hierarchique de chaque categorie professionnelle par un avenant annexe a la ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l08-165/l08-16516.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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N° 344 - Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de ...
27 octobre 2025
Projet de loi . ouvrant le mariage aux couples de personnes de meme sexe. ETUDE D’IMPACT. Novembre 2012. SOMMAIRE. I- Etat des lieux – Necessite de la reforme 4
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0344-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
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Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique ...
27 octobre 2025
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertes Masquer le panneau de navigation. Imprimer
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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Convention collective HCR : Hotels, Cafes, Restaurants ...
27 octobre 2025
Brochure n° 3292 Hotels, Cafes, Restaurants IDCC n° 1979Derniers documents inseres dans la Convention : Avenant n° 15 du 4 avril 2012 relatif a la ...
À suivre sur http://www.legiest.fr/fr/convention-collective-hcr-hotels-cafes-restaurants
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
27 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
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projet de loi pour l'egalite entre les femmes et les ...
27 octobre 2025
Etude d'impact au format PDF (828 Koctets) PROJET DE LOI. pour l'egalite entre les femmes et les hommes. NOR : DFEX1313602L/Bleue-1. ETUDE D'IMPACT
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-717-ei/pjl12-717-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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Le regime quebecois de securite sociale (salaries)
27 octobre 2025
A. Generalites. Les travailleurs salaries comme les travailleurs independants et leurs ayants-droit beneficient du regime quebecois de securite sociale ...
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_quebec-salaries.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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CIDFF du Loiret (Permanence de Montargis) - Info …
27 octobre 2025
Accueil; Actualites. 2013, Assises nationales du CNIDFF. Interviews Assises 2013; Actualites CNIDFF; Actualites des CIDFF; Autres; Nous connaitre. Notre histoire
À suivre sur http://www.infofemmes.com/v2/p/Contact/cidff-du-loiret-montargis/2319
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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S DES MESSES -
27 octobre 2025
Pour trouver les s de messe en Correze, vous pouvez consulter la rubrique "VIE DES PAROISSES ET DES COMMUNAUTES", choisir le lieu ou vous (...)
À suivre sur http://www.correze.catholique.fr/spip.php?article952
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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journal de pattaya infos-pattaya.com
27 octobre 2025
INFOS RESIDENTS-Cette rubrique comprend deux parties : 1-Les infos de la semaine : l’actualite des clubs et associations, les activites pour les francophones de ...
À suivre sur http://infos-pattaya.com/ancien-numero/2013/mai/journal10/infos-residents.php
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2025
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CIDFF de la Meurthe-et-Moselle / Nancy - Info femmes ...
27 octobre 2025
Vand : Antenne de Vand - Place de Paris – 54500 VAND – le lundi de 13h00 a 17h00 le jeudi de 9h00 a 12h00 et de 13h00 a 17h00 (information ...
À suivre sur http://www.infofemmes.com/v2/p/Contact/Coordonnees-de-votre-CIDFF/CIDFF-de-la-Meurthe-et-Moselle-Nancy/2330
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
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Le souffle c'est ma vie
27 octobre 2025
L’uranium appauvri demeure le principal accuse. On y limitera le champ de cette approche, les developpements qui suivent restant valables mutatis mutandis pour ...
À suivre sur http://lesoufflecestmavie.unblog.fr/page/6/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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