Horaire entreprise ALINEA ORGANISATION TRAJETS
Horaires d'ouverture de ALINEA ORGANISATION TRAJETS situé à VITROLLES (13127), 1161 AVENUE JEAN MONNET.
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RH077 et 677 - LA REGLEMENTATION SNCF DU TRAVAIL
27 octobre 2025
Preambule. Les membres de l’equipe artistique engages dans le cadre de la presente convention collective sont presumes salaries dans les conditions prevues ... Reglement interieur 2014/2015 Page 1 sur 15 REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE ROTROU Adopte lors de la seance du Conseil d’Administration du 19 juin 2014 Pour ce personnel, dont les entrees et les sorties ne correspondent pas toujours a l' collectif affiche et effectuant au moins partiellement son travail en ... La mise en œuvre de l’ variable dans les services ou parties de service ou cette modalite sera appliquee se fera, en application de l’article 6 du ... Convention Collective COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE Convention 3305 http://www.aiuta.site.tc Convention collective …
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00037003403121e68432b
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
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Projet de loi n° 1127 - Budget : loi de finances pour 2009
27 octobre 2025
Le projet de loi de finances pour 2009 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert et de perimetre de recettes pour - 1,4 milliard €, dont :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1127.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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LOI - WET
27 octobre 2025
Table des matieres Texte Debut; CHAPITRE Ier. - Dispositions generales Section 1re. - Definitions Art. 1 Section 2. - Procedures Art. 2 CHAPITRE II.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&tri=dd%20AS%20RANK&value=&table_name=loi&cn=2013071836&caller=image_a1&fromtab=loi&la=F
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025
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LOI - WET
27 octobre 2025
Texte Table des matiAšres Debut; PARTIE I.- DISPOSITIONS GENERALES. TITRE I.- DEFINITIONS. Article 1.1.1.Pour l'application du present arrete, on entend par :
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2001033031&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
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Fiches pratiques du divorce - Les Enfants : ce qu'on peut ...
27 octobre 2025
Divorce France, specialiste du divorce : conseils, avocats divorce, prestation compensatoire, partage des biens, Les enfants en cas de divorce sont souvent l’enjeu ...
À suivre sur http://www.divorcefrance.fr/content/view/34/49/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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CNS - Gesondheetskees
27 octobre 2025
Premiere partie - Les soins de sante Titre I. - Generalites Chapitre 1. - Champ d'application personnel. Section 1. - Ayants droit. Art. 1. Les presents statuts ...
À suivre sur http://www.cns.lu/?p=121&lm=2-0-0&lp=124
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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Fiche pratique Enfant et Divorce - Association Divorce …
27 octobre 2025
Association Divorce France, specialiste du divorce : informations, conseils, documentation, avocats divorce. Fiche pratique Enfant et Divorce. A la non conciliation ...
À suivre sur http://www.divorce-association.fr/fiche-pratique-divorce/fiche-pratique-enfant-et-divorce
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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Projet de loi de programme relatif a la mise en oeuvre du ...
27 octobre 2025
EXAMEN DES ARTICLES Article 1er - Objectifs du projet de loi et strategie nationale du developpement durable. Commentaire : cet article expose les objectifs ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l08-165/l08-16516.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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Decret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif a l ...
27 octobre 2025
Decret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif a l'encadrement des periodes de formation en milieu professionnel et des stages
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029813186&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
27 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
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Rapport sur le projet de loi relatif a l’orientation et a ...
27 octobre 2025
introduction 9. i. l’ actuelle de la formation professionnelle ne permet pas l’usage le plus efficace des moyens au profit du plus grand nombre 11
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1793.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 juin 2025
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«le chronotachygraphe» sur VoyageForum.com
27 octobre 2025
Le chronotachygraphe n'est pas obligatoire pour tout ce qui concerne le transport prive en opposition avec le transport public.Le transport public c'est lorsqu'un ...
À suivre sur http://voyageforum.com/discussion/chronotachygraphe-d162281/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
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Les conditions de detention dans les etablissements ...
27 octobre 2025
Les conditions de detention dans les etablissements penitentiaires en France (tome 1, rapport)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l99-449/l99-449_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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5.1. Temps de travail effectif | Info Prud'hommes. Droit ...
27 octobre 2025
Ce temps de travail effectif est defini par les articles L3121-1 a L3121- 4 - L3121-9 ancien article L212-4 du code du travail. Le temps de travail effectif ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/51-temps-de-travail-effectif
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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CONVENTION COLLECTIVE - admrlesmaisonnees.org
27 octobre 2025
Article 3.1 - LIBERTE SYNDICALE En application de l'article L 412-1 du Code du Travail, la presente convention collective garantit aux salaries le ...
À suivre sur http://www.admrlesmaisonnees.org/doc/Pcc.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 juin 2025
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