Horaire entreprise MOTIFS SARL
Horaires d'ouverture de MOTIFS SARL situé à VIEUX RUFFEC (16350), LA LOGE.
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Audit et SAS holding | EFIX AUDIT
27 octobre 2025
. La decision du medecin doit etre motivee par une raison medicale dument justifiee. En pratique, ce type de prescription est souvent indique lorsque le ... Texte des resolutions proposees pour l’assemblee generale ordinaire d’une en vue de fixer la remuneration du gerant Lire Le patient est a tout moment libre d’arreter sa therapie; dans ce cas, il est preferable de consacrer une seance de cloture. TARIF : 60 euros (nom de la societe) Societe a responsabilite limitee a capital variable. Au capital de (montant du capital) euros. Siege social : (adresse du siege) je suis aide soignante de nuit 21h30-7h30 en Maison d'accueil specialisee a 32h30 hebdomadaire. La direction m'annonce qu'a partir du 1er janvier 2009 je passerai ...
À suivre sur http://www.commissariat-aux-comptes.fr/commissaire-compte/audit-et-sas-holding/
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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Vente en ligne : en quoi consiste les conditions …
27 octobre 2025
Mentions obligatoires des conditions generales de vente d'un site de vente en ligne L'identification du vendeur. Le vendeur doit preciser : son identite (y ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/conditions_generales_vente.jsp
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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
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assistant-juridique.fr
CAA Lyon 9 janvier 2014 Indemnisation du titulaire en …
27 octobre 2025
CAA Lyon 9 janvier 2014 Indemnisation du titulaire en cas d’ajournement des travaux : COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON N° 12LY01997 Inedit au recueil Lebon
À suivre sur http://www.citia.fr/7.aspx?ProdID=a2a0a8a6-d088-46c0-aecf-6347febb19ea
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025
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Modele de contrat CDI - Travail temps partiel - modelo.fr
27 octobre 2025
Creer et gerer une Le conge creation ou reprise d’une entreprise Deleguer ses pouvoirs L’apporteur d’affaires Vendre sur internet Formulaires utiles ...
À suivre sur http://www.modelo.fr/modele/51962a90c05c823b4f00000e/cdi-travail-temps-partiel.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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modelo.fr
Cumul fonctionnaire creation entreprise
27 octobre 2025
Le cumul d'activites d'un fonctionnaire avec la creation d'une entreprise, l'autorisation pour un fonctionnaire d'exercer une activite accessoire ou de creer une ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
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Modele de contrat CDI pour un employe de maison - …
27 octobre 2025
Creer et gerer une Le conge creation ou reprise d’une entreprise Deleguer ses pouvoirs L’apporteur d’affaires Vendre sur internet Formulaires utiles ...
À suivre sur http://www.modelo.fr/modele/5198fb17c05c82c02c000000/cdi-pour-un-employe-de-maison.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
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Forum: droit du travail maladie - JURINEO: conseils ...
27 octobre 2025
Si comme moi, vous avez eu des difficulte a comprendre la reponse sibyllines des deux precedents intervenants, je vous propose de lire a ce sujet l'excellent ...
À suivre sur http://www.jurineo.ch/forum/voirThread.php?threadID=3549
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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Transports Biau Beziers (adresse, avis)
27 octobre 2025
Tres mauvais transporteur. Ce dernier invoque toujours des farfelus pour retarder la livraison, l'avant derniere fois, il invoquer une interdiction de ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/05689509
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
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Catalogue Carre Voyages, ete 2017 - zyyne.com
27 octobre 2025
AVANTAGES & REDUCTIONS NOS AVANTAGES ET REDUCTIONS EARLY BOOKING REMISE Pour toute inscription avant le 28/02/2017 sur l’un de nos voyages, hors …
À suivre sur http://www.zyyne.com/zh5/218798
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
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Jurisprudence commentee en sante securite au travail ...
27 octobre 2025
C’est a la caisse primaire d’assurance maladie du lieu du domicile du salarie victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle (AT/MP), qu ...
À suivre sur https://www.editions-tissot.fr/droit-travail/jurisprudence-sante-securite-fiche-print.aspx?occId=391
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
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La Revue Fiduciaire - Controle URSSAF
27 octobre 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20152/20150218135729975_som.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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Astreinte - Definition - Dictionnaire juridique
27 octobre 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. ASTREINTE DEFINITION Definition de Astreinte. Lorsqu'une personne est condamnee au paiement d'une ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/astreinte.php
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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Les heures supplementaires - Fiche pratique
27 octobre 2025
La repartition des heures supplementaires : la duree maximale de travail Effectuer des heures supplementaires ne doit pas aboutir a depasser les durees ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/contrats/355/les-heures-supplementaires.html
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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Harcelement moral - Definition
27 octobre 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. HARCELEMENT MORAL DEFINITION Definition de Harcelement moral. L'employeur, tenu d'une obligation ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/harcelement-moral.php
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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Valytis
27 octobre 2025
VALYTIS CONSEIL adhere a la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine, syndicat representatif et porte-parole des CGP aupres des pouvoirs …
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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