Horaire entreprise BUREAU D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'URBANISME
Horaires d'ouverture de BUREAU D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'URBANISME situé à DIJON (21000), 10 ROND POINT DE LA NATION.
Numéro de téléphone :
la page du maire : Paul Tresmontan - beaulieu-sur …
27 octobre 2025
Le calcul de l'itineraire n'est pas possible avec les dates s choisis . Le calcul d'itineraire n'est pas possible en transports en commun pour ce traj Code rural (nouveau) Partie legislative. Livre Ier : Amenagement equipement de l'espace rural. Titre Ier : Developpement amenagement de l'espace rural Les correspondants. Pour decouvrir les travaux des groupes en visites. Les ressources pedagogiques. Lire, ecouter, voir, pour en savoir plus. La fabrique Seance du jeudi 12 mai 2016. Travaux de voirie 2016 Le Plan d’amenagement de la voirie 2016 concernera les villages de la Herminiere, du Patis Sec, de la Maison ...
À suivre sur http://www.beaulieu-sur-layon.com/pages/mairie_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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beaulieu-sur-layon.com
www.carcassonne-agglo.fr
27 octobre 2025
INDEMNITES DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES MEMBRES DU . ... Elaboration modification des documents d’urbanisme de ... - Indemnite …
À suivre sur http://www.carcassonne-agglo.fr/IMG/doc/Proces_verbal.doc
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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carcassonne-agglo.fr
Mairie Vias - Archives Conseil Municipal du 20 juill 2015
27 octobre 2025
Le PADD constitue la piece de coherence du PLU, qui pour les dix prochaines annees, definit arre les grandes orientations du proj d’urbanisme d ...
À suivre sur http://www.ville-vias.fr/fr/actualites/conseil-municipal-du-20-juill-2015-101.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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ville-vias.fr
Les ventes aux encheres notariales | Notaires de France
27 octobre 2025
Souvent meconnues, les ventes aux encheres notariales volontaires (ou ventes a la bougie) constituent un moyen original de vendre son bien.
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/les-ventes-aux-ench%C3%A8res-notariales
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
27 octobre 2025
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE RANCHAL Le 31/03//2016 Convocation le 23/03/2016. PRESENTS : LONGIN Denis, …
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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ranchalvillagevert.fr
L’ecoquartier « la promenade des tilleuls » - Ville d'Andenne
27 octobre 2025
L’ecoquartier « la promenade des tilleuls » 2 aout 2013 Ville d'Andenne. Partant d’une demarche collaborative entre la Ville d’Andenne la Promotion ...
À suivre sur https://www.andenne.be/lecoquartier-la-promenade-des-tilleuls/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025
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Artenay — Wikipedia
27 octobre 2025
Planification Plan local . La commune prescrit l'elaboration d'un plan d'occupation des sols en octobre 1974. Le document est approuve en septembre 1991 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Artenay
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Site officiel de la commune de Chatonnay, Isere - Seances ...
27 octobre 2025
Seance du 22-01-2016: Ordre du jour: Reunion du Conseil Municipal du vendredi 22 janvier 2016 Presents : 19 elus Absent : 0 Assistait a titre consultatif : Lev ...
À suivre sur http://chatonnay38.fr/chatonnay_isere_mairie_conseil_municipal_seances.php
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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chatonnay38.fr
Site Officiel de Rostrenen - Archives
27 octobre 2025
Les elections regionales auront lieu les 6 13 decembre 2015. A partir du 1er janvier 2016, en application de la loi 2015-29 du 16 janvier 2015, la France sera ...
À suivre sur http://rostrenen.fr/index.php?option=com_content&view=archive&Itemid=200
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
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rostrenen.fr
Texte adopte n° 402 - Proj de loi, adopte, dans les ...
27 octobre 2025
texte adoptE n° 402 « pite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0402.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Guide maraichage bd - fr.slideshare.n
27 octobre 2025
Guide maraichage bd 1. GUIDE PRATIQUE CREER UNE ACTIVITE DE MARAICHAGE en circuits courts 2. Introduction Ce guide pratique s’adresse a des producteurs des ...
À suivre sur http://fr.slideshare.n/MLE1789/guide-maraichage-bd
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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Rapports du conseil - Sainte-Croix
27 octobre 2025
3 juin 2016. Le conseil municipal s’est reuni le vendredi 3 juin 2016 sous la presidence de Monsieur Joel CULAS, Maire. Excuses: Nathalie ALCARAZ (pouvoir a ...
À suivre sur http://www.mairie-sainte-croix-en-bresse.fr/rapports-du-conseil
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
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mairie-sainte-croix-en-bresse.fr
Ville de Change - Deliberation du conseil - Mairie de …
27 octobre 2025
Le jeudi 28 janvier 2016 a vingt heures trente, le CONSEIL MUNICIPAL, dument convoque par ltre du 22 janvier 2016 remise au domicile de chacun de ses membres, s ...
À suivre sur http://www.change53.fr/commune_ville-de-change_conseil-municipal_deliberation-du-conseil.phtml
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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
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N° 1548 - Proj de loi d'avenir pour l'agriculture, l ...
27 octobre 2025
N° 1548 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1548.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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Recherche | Droitissimo
27 octobre 2025
Bonjour, je suis au chomage depuis septembre 2015 j'ai e declar... Lire; jBonjour J'ai une activite conservee de l'interim . La pour le mois de juill ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/search
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025
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