Nombre de salarié de PUBLIACTION

Nombre de salarié dans l'entreprise PUBLIACTION situé à TOUFFLERS (59390), RUE DE LA COUTURE ZI DE ROUBAIX EST.

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1

Insee - Indicateur - Au troisieme trimestre 2015, l ...

05 juin 2025

I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut Comment utiliser cette publication ?La notion de sans-papiersAide aux sans-papiers et secret professionnel>> Vie quotidienneDroit a la domiciliation ... Notre role est de vous accompagner, dans une approche militante, c'est-a-dire dans votre interet, et sans concession pour l'employeur. Le conseiller du ... L'actualite du droit des nouvelles technologies ... « Le fait pour un de s’interroger, dans le cadre d’une situation de conflit et par la voie d’un ... Le role du conseiller consiste pour l’essentiel a assister le/la menace de licenciement et a l’informer de ses droits dans le cadre de cette ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/info-rapide.asp?id=18

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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insee.fr

2

Insee - Economie - L'economie sociale, des principes ...

05 juin 2025

En 2012, les quatre familles de l'economie sociale - cooperatives, mutuelles, associations et fondations - emploient 2,3 millions de s et versent 60 ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1522

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025

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insee.fr

3

RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d ...

05 juin 2025

RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5639-PGP

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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impots.gouv.fr

4

Les regimes juridiques du et du fonctionnaire ...

05 juin 2025

La subordination juridique caracterise l/existence d/un contrat de travail pour le . La mission d/interet general caracterise le statut des

À suivre sur http://www.surfeco21.com/?p=113

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

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surfeco21.com

5

protege — Wikipedia

05 juin 2025

protege; entretien prealable; Nullite du licenciement; Typologie : pour motif personnel; pour motif economique; cause reelle et serieuse

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025

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wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9

6

Differences entre conjoint collaborateur, conjoint ...

05 juin 2025

Bonjour, Pour vous aider a choisir le statut de conjoint au travail qui vous convient le mieux, a vous et votre epoux/epouse entrepreneur, il convenait de faire ...

À suivre sur http://conjointsautravail.blogspot.com/2010/03/differences-entre-conjoint.html#!

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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blogspot.com

7

Decret n° 2015-806 du 3 juillet 2015 instituant une aide ...

05 juin 2025

Decret n° 2015-806 du 3 juillet 2015 instituant une aide a l'embauche d'un premier

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030837165

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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025

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legifrance.gouv.fr

8

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 26 mars 2014 ...

05 juin 2025

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00660 Analyse Publication : Bulletin 2014, V, n° 91 Decision attaquee : Cour d'appel d'Amiens , du 17 avril 2012. Titrages et resumes : ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000028798072

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

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legifrance.gouv.fr

9

Loi sur les normes du travail

05 juin 2025

4 ° « convention »: un contrat individuel de travail, une convention collective au sens du paragraphe d de l'article 1 du Code du travail (chapitre C-27) ou toute ...

À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/N_1_1/N1_1.html

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

La suite sur le site :

publicationsduquebec.gouv.qc.ca

10

Decret relatif a « l'aide a l'embauche d'un premier ...

05 juin 2025

Decret relatif a « l’aide a l’embauche d’un premier dans les TPE » : « Inciter les tres petites entreprises a franchir le pas de la premiere ...

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2138/decret-relatif-a-l-aide-a-l,18803.html

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025

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gouv.fr

11

Definition du portage salarial et ses avantages

05 juin 2025

Definition officielle et pratique du portage salarial . Decouvrez egalement les principales actualites recentes du portage salarial

À suivre sur http://www.portageo.fr/definition-portage-salarial.html

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

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portageo.fr

12

Cour de cassation

05 juin 2025

Etude de Mme Dominique Bignon, conseiller referendaire a la Cour de cassation ; Etude de Mme Sylvie Bourgeot, conseiller referendaire a la Cour de cassation

À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_cour_26/rapport_annuel_36/rapport_1998_85/etudes_documents_87/sylvie_bourgeot_5746.html

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025

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courdecassation.fr

13

Documentation - UIMM de Maine-et-Loire

05 juin 2025

UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...

À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

La suite sur le site :

uimm-anjou.fr

14

TOUT A DROIT A DES CONGES PAYES, MEME EN …

05 juin 2025

2 La Charte des droits fondamentaux de l’Union europeenne prevoit (art. 31 § 2) : « Conditions de travail justes et equitables (…) Tout travailleur a droit ...

À suivre sur http://www.efp-cgt.org/wp-content/uploads/2013/01/120501_droit_aux_conges_pendant_arret_maladie.pdf

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

La suite sur le site :

efp-cgt.org

15

Actualites metiers de la coiffure et de l'esthetique ...

05 juin 2025

Consulter les dernieres informations liees a votre gestion d'entreprise : declaration fiscale, declaration sociale, tva, gestion previsionnelle, avantages ...

À suivre sur http://www.cegeco-agc.fr/actualites.html

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

La suite sur le site :

cegeco-agc.fr

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