Nombre de salarié de SARL ACTION DISTRIBUTION
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL ACTION DISTRIBUTION situé à AUBENAS (07200), CHEMIN DE FONTBONNE.
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ENTREPRISE ADAPTEE (APAJH) - CORMELLES - …
13 avril 2024
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national FROID a PAMIERS (09100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... Entreprise Adaptee - Atelier Protege de l'I.S.O.P. est un service social classifie Entreprise adaptee. Entreprise Adaptee - Atelier Protege de l'I.S.O.P. est ... Cumuler gerance de avec une activite en auto-entrepreneur ? Auto-Entrepreneur et gerant d'EURL ? President de SAS / SASU et Auto-Entrepreneur ? Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...
À suivre sur http://annuaire.-sociale.org/?p=entreprise-adaptee--apajh----cormelles-140019506&details=caracteristiques
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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Remuneration du gerant de : regles de fixation ...
13 avril 2024
Un gerant de peut percevoir une remuneration au titre de son mandate social au titre de son mandat social (actes de gestion, representation de la societe ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/remuneration_gerant_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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ENTREPRISE ADAPTEE A.P.F NOISY - sociale : …
13 avril 2024
ENTREPRISE ADAPTEE A.P.F NOISY est un service social classifie Entreprise adaptee. ENTREPRISE ADAPTEE A.P.F NOISY est un etablissement de la ville de NOISY LE …
À suivre sur http://annuaire.-sociale.org/?p=atelier-protege-a-p-f-noisy-930701974&details=caracteristiques
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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En 2013, faut-il transformer sa en SAS ?
13 avril 2024
L’eternel match des avantages compares entre et SAS prend cette annee, dans un contexte fiscal et social tendu, un interet qui n’est plus seulement ...
À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/article/transformer-sa--en-sas.4000
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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Revocation du gerant de - Le-droit-des-affaires.com
13 avril 2024
Le-droit-des-affaires.com est le 1er site d’informations et de conseils juridiques en droit des affaires, anime par des avocats d’affaires.
À suivre sur http://www.le-droit-des-affaires.com/revocation-du-gerant-de--article39.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Comment faire annuler l'assemblee generale d'une ...
13 avril 2024
La violation de dispositions legales ou statutaires peut entrainer l'annulation d'une deliberation de l'assemblee generale d'une . Dans quels cas peut-on ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/annulation_assemblee_generale_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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STATUTS GRATUITS DE - FBLS.net
13 avril 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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Le droit de ... Le licenciement
13 avril 2024
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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Etre reconnu "travailleur handicape"
13 avril 2024
Un travailleur handicape est une personne dont les possibilites d'obtenir ou de conserver un emploi sont reduites a cause de son handicap. Il peut s'a
À suivre sur http://www.-sociale.org/spfiche.php?f=F1650-%C3%8Atre-reconnu--travailleur-handicap%C3%A9-
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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Code de la - XLIV - De la liquidation et de la ...
13 avril 2024
XLIV - De la liquidation et de la dissolution d'une Article L237-1 du Code de commerce. Sous reserve des dispositions du present chapitre, la liquidation des ...
À suivre sur http://www.gerantde.com/frontend.php/page/code-de-la--xliv-de-la-liquidation-et-de-la-dissolution-d-une-
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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Gerant — Wikipedia
13 avril 2024
Le dirigeant d'une entreprise a responsabilite limitee comme les ou les EARL est un gerant. Le nombre de gerants est librement fixe par les statuts.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/G%C3%A9rant
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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ARAYMOND FRANCE - SAINT EGREVE - CCI Grenoble ...
13 avril 2024
Sources : Cci de Grenoble (Fichier des entreprises, observatoire economique), INSEE, Pole Emploi, Direction des Services Fiscaux (DSF)
À suivre sur http://www.grenoble.cci.fr/entreprise/38120/saint-egreve/20774/araymond-francerg/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
13 avril 2024
Entreprises en ligne : specialiste dans la vente, la cession, la reprise et l'acquisition d'entreprises, industries, PME, PMI, societes et commerces. Conseil en ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise-societe-pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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