Nombre de salarié de SYNDICAT DE COPROPRIETE
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT DE COPROPRIETE situé à PARIS (75008), 40 RUE ARTOIS.
Numéro de téléphone :
Le Conseil syndical ! - Logiciel Syndic ...
05 juin 2025
Il incombe au conseil d’administration procer a l’administration la tant sur les plans administratif, financier et technique. A l'occasion l'arrete Novelli du 19 mars 2010 relatif aux mesures publicite s prix applicables dans certains secteurs professionnels, faisons le point ... Comprendre les charges . - Repartition s charges , payer les charges sur le logiciel immobilier
À suivre sur http://www.vilogi.com/conseil-syndical-/conseil-syndical-.php
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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syndic - Accueil - Onisep
05 juin 2025
Le syndic gere les parties communes (escaliers, ascenseurs, halls...) d'un immeuble pour le compte s coproprietaires. Un metier qui requiert s ...
À suivre sur http://www.onisep.fr/Ressources/Univers-Metier/Metiers/syndic--/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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onisep.fr
cret 67-223 du 17 Mars 1967 fixant le statut la ...
05 juin 2025
Section I : Actes concourant a l’etablissement et a l’organisation la d’un immeuble bati. Article 1 Cree par cret 67-223 17 Mars 1967 ...
À suivre sur http://www.comparatis.fr/diagnostic-immobilier/loi-carrez/16-cret-67-223-du-17-mars-1967-fixant-le-statut--la--s-immeubles-batis.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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comparatis.fr
RF Conseil : informations juridiques pour dirigeant TPE …
05 juin 2025
Droit s particuliers. Transports. Permis conduire : s fonctionnaires pour faire passer l’epreuve theorique. Les pouvoirs publics pensent avoir trouve la ...
À suivre sur http://rfconseil.grouperf.com/peches/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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- finition - Dictionnaire juridique
05 juin 2025
finitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. FINITION finition . Un est une association personnes stinee ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/finition/.php
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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dictionnaire-juridique.com
[Resolu] Abandon poste, quel risque ou consequence ...
05 juin 2025
[Resolu] Abandon poste, quel risque ou consequence pour le ? Licenciement, mission ou absence non remuneree ? - Le 03/02/2011
À suivre sur http://www.droitissimo.com/forum/travail/abandon-poste-consequences-
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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droitissimo.com
La pause du et le temps travail effectif - Au ...
05 juin 2025
La pause du est obligatoire. L’article L.220-2 du Co du Travail dispose en effet qu’aucun temps travail ne peut atteindre 6 heures sans que le ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/article-1300397.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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over-blog.com
Co civil du Quebec
05 juin 2025
Le Co civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte s droits et libertes la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Recouvrement charges par le Syndic - Page d'accueil ...
05 juin 2025
Le role du Syndic Le Syndic est charge du recouvrement s charges car il s’agit d’un s aspects l’administration l’immeuble, tache volue par la ...
À suivre sur http://www.sdc93.com/recouvrement__charges_par_le_syndic.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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sdc93.com
UI - Fiches Pratiques Coproprietaires - Gardiens et ...
05 juin 2025
Gardiens et employes ne sont ni s s du syndic, ni ceux s coproprietaires, mais s s du ; c'est une nuance aux consequences ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00x.asp?Fiche_Co=82
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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universimmo.com
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
05 juin 2025
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 cembre 1986 relatif aux mesures publicite s prix applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Jurisprunce (inx) - JPM-COPRO Accueil
05 juin 2025
Le regime la gestion d’affaires est inapplicable aux actes d’un syndic posterieurs a l’expiration son mandant sans renouvellement : il doit ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
La suite sur le site :
jpm-copro.com
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
05 juin 2025
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison leur nature - Notion d'assujetti. 1. Conformement aux dispositions l'article 9 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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impots.gouv.fr
Un huissier justice peut-il assister a une assemblee ...
05 juin 2025
Crainte bats houleux, volonte faire constater une situation…coproprietaires ou syndics souhaitent parfois la presence d’un huissier justice lors d ...
À suivre sur http://www.custom-formation.com/2011/04/un-huissier--justice-peut-il-assister-a-une-assemblee-generale/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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Les metiers l'immobilier - Metiers - Formations ...
05 juin 2025
Les metiers l'immobilier - Lesmetiers.net vous propose s dossiers dans lesquelles vous couvrirez plus en tail un metier ou un secteur d'activite ...
À suivre sur http://www.lesmetiers.net/orientation/p1_197011/les-metiers--l-immobilier?dossiercomplet=true
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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lesmetiers.net