Nombre de salarié de AGENCE CENTRALE D'ASSURANCE
Nombre de salarié dans l'entreprise AGENCE CENTRALE D'ASSURANCE situé à AULNAY SOUS BOIS (93600), 28 AVENUE ANATOLE FRANCE.
Numéro de téléphone :
Autorite des services et marches financiers — Wikipedia
12 avril 2024
Si votre entreprise ou votre administration est signataire d'un acte d'engagement pour un Plan de Mobilite, etabli apres le 1 er septembre 2017, vous pouvez beneficier d'unPass M'Pro. Cet outil mis en place par le gouvernement calcule le montant des cotisations sociales et patronales (sante, retraite, chomage, CSG/CRDS) pour un en CDI. En France, l'assurance maladie est une des quatre branches de la securite sociale. Elle fait intervenir des organismes paritaires composes pour moitie des representants des employeurs et des s gerant un service public [ref. necessaire]. Le site officiel de l'Assurance Maladie. Actualites – Droits et Demarches – Remboursements – Prestations et aides – Sante – Offres de prevention
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Autorit%C3%A9_des_services_et_march%C3%A9s_financiers
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Autorit%C3%A9_des_services_et_march%C3%A9s_financiers
Circulaire interministerielle du 19 decembre 2017 n° DSS ...
12 avril 2024
3 - en premier lieu la mise en coherence dans tous les cas ou cela est possible entre le droit de la securite sociale et le droit du travail.
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/12/cir_42848.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
asso sagricoles12 - Liste des breves
12 avril 2024
Complementaire sante obligatoire des s agricoles Redige le 26-11-2018. Complementaire sante obligatoire des s agricoles de l'Aveyron (lu pour vous …
À suivre sur http://www.pardessuslahaie.net/asso-sagricoles12/breves
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
La suite sur le site :
pardessuslahaie.net
LOI n° 2016-1088 du 8 aout 2016 relative au travail, a la ...
12 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2016-736 DC du 4 aout 2016.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action ...
12 avril 2024
AVANT-PROPOS. Mesdames, Messieurs, Des le debut de l'annee 2009, la commission des affaires sociales avait envisage de se pencher sur le probleme du mal-etre au travail, sur la proposition, notamment, de la senatrice Annie David (CRC-SPG, Isere).
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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senat.fr
N° 269 - Projet de loi de financement de la securite ...
12 avril 2024
Expose des motifs. La progression de l’ONDAM 2017 a ete fixee a 2,1% en loi de financement de la securite sociale pour 2017, soit un niveau de depenses de 190,7 milliards d’euros.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0269.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
12 avril 2024
Texte Table des matieres Debut; PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES Article 1er. La presente loi regle une matiere visee a l'article 78 de la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2014040423&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
l-equipe-dynamique-entrepreneuriale
12 avril 2024
Quels seront les secteurs les plus porteurs de l’economie francaise en 2019 et 2020 ?
À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/expert/l-equipe-dynamique-entrepreneuriale.68
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
La suite sur le site :
dynamique-mag.com
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
12 avril 2024
En cas de renovation d’un logement locatif, le montant investi fait l’objet d’un amortissement distinct sur la base des taux indiques ci-dessus, a condition toutefois que les depenses engagees depassent 20% du prix d’acquisition.
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
La suite sur le site :
fontaneau.com
N° 1019 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, apres ...
12 avril 2024
N° 1019 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 1 er juin 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta-commission/r1019-a0.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Arkea. Demonstration de force a Paris - Economie ...
12 avril 2024
Jeudi, sous un soleil radieux, les organisateurs de la manifestation de soutien a Arkea avaient le sourire. Avec plus de 6 000 participants, cet evenement a marque considerablement les esprits.
À suivre sur https://www.letelegramme.fr/economie/arkea-demonstration-de-force-a-paris-17-05-2018-11962094.php
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
La suite sur le site :
letelegramme.fr/economie/arkea-demonstration-de-force-a-paris-17-05-2018-11962094.php
Index general des projets / propositions de loi - senat.fr
12 avril 2024
Projets et propositions de loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble des travaux parlementaires relatifs a un texte depuis son depot - par le gouvernement (projet de loi), ou par un parlementaire (proposition de loi) - jusqu'a sa promulgation.
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
12 avril 2024
Table des matieres Texte Debut; TITRE Ier. - Organisation et fonctionnement de l'Office national de l'Emploi et des organismes de paiement. CHAPITRE Ier.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1991112550&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
SPARTACUS
12 avril 2024
Le mouvement des piqueteros. Argentine 1994-2006 (1) Le mouvement des piqueteros. Argentine 1994-2006 (1) lundi 6 aout 2007. Presentation. Le texte qui suit a pour objet de decrire le mouvement que les chomeurs argentins ont developpe depuis le debut des annees de crise, autour de 1995.
À suivre sur http://spartacus1918.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
canalblog.com