Prix de SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HABITATIONS A LOYER
Prix SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HABITATIONS A LOYER situé à MIGENNES (89400), PLACE DE L'HOTEL DE VILLE MAIRIE.
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ENR - Muttions propriete titre onereux d ...
18 avril 2024
DIS S D HBITTIONS MORE UBENS (07200) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, nnonces … L construction et l gestion loctive HBITT L'ILL construit et propose une offre logements sociux qulite et s'efforce d'ssurer une gestion ... Le montnt du rcht est u moins egl : ... Orgnisme : nonyme More ……… ... Dte nnonces legles (JL ou BODCC) cht; 24/11/2015: Modifiction s representnts legux: 2,90 € 08/09/2015: nnonce publiction s comptes nnuels Mission s orgnismes more. Les orgnismes more construisent, chetent, renovent, gerent s logements ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/665-PGP
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Cohbitt — Wikipedi
18 avril 2024
Le cohbitt ou hbitt prticiptif est une forme communute intentionnelle qui reunit quelques fmilles, menges, hbitnts ou groupes d'hbitnts ynt ...
À suivre sur https://fr.wikipedi.org/wiki/Cohbitt
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Cohabitat
nil.org : veloppement l’offre logements et loi ...
18 avril 2024
veloppement l’offre logements et loi pour l croissnce, l'ctivite et l'eglite s chnces economiques
À suivre sur http://www.nil.org/nlyses-et-commentires/nlyses-juridiques/nlyses-juridiques-2015/veloppement--loffre--logements-et-loi-pour-l-croissnce-lctivite-et-leglite-s-chnces-economiques/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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anil.org
Co-housing - Hbiter-utrement
18 avril 2024
http://www.hbiter-utrement.org> News> Mise jour : 19-11-2015: Co-Housing - Hbitt Groupe - Coop. Hbitts integrnt s espces communutires
À suivre sur http://www.hbiter-utrement.org/04_co-housing/coh_c.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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habiter-autrement.org
CO S OBLIGTIONS - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
18 avril 2024
Tble s mtieres du Co suisse s obligtions . Premiere prtie: Dispositions generles. Titre premier: l formtion s obligtions
À suivre sur http://lexinter.net/LOTWVers4/co_s_obligtions.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
La suite sur le site :
lexinter.net
Loi sur l d'hbittion du Quebec
18 avril 2024
57. 1. Sur reception d'une requete d'une municiplite ou d'une municiplite regionle comte qui clre s competence en mtiere gestion du logement ...
À suivre sur http://www2.publictionsduquebec.gouv.qc.c/dynmicSerch/telechrge.php?type=2&file=/S_8/S8.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
VERIF - Clssement s plus grosses entreprises du ...
18 avril 2024
Clssement s plus grosses entreprises du prtement Yonne Clssement s plus grosses entreprises du prtement Yonne. Le prtement Yonne compte 5042 …
À suivre sur http://www.verif.com/Hit-pr/01-C/01-Pr-prtement/89-Yonne
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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verif.com
Gboneco | ctulites rubrique & …
18 avril 2024
Comme tous les pys frncophones d’frique, le Gbon orgnise chque nnee l’election l plus belle femme gbonise, communement ppelee Miss Gbon.
À suivre sur http://www.gboneco.com/informtions_fricines_13_1.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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gaboneco.com
Le site du journl L'ge fire | Les petites nnonces ...
18 avril 2024
Merci nous preciser si vous voulez qu’elle prisse ussi dns le journl ppier. Nous vous contcterons pour vous indiquer le trif s nnonces dns le ...
À suivre sur http://www.lgefire-lejournl.fr/les-petites-nnonces/
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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lagedefaire-lejournal.fr
Co l construction et l'hbittion. | Legifrnce
18 avril 2024
Chpitre V : Fonds ntionl s is l pierre; Titre IV : Rpports s orgnismes more et s beneficiires. Chpitre Ier ...
À suivre sur http://legifrnce.gouv.fr/ffichCo.do?cidTexte=LEGITEXT000006074096
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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gouv.fr
Controle l'ppliction l loi reltive l ...
18 avril 2024
Controle l'ppliction s lois ... Le controle l'ppliction s lois. Ce controle consiste recenser tres regulierement les lois votees mis qui ne ...
À suivre sur http://www.sent.fr/ppliction-s-lois/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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senat.fr
LOI n° 94-624 du 21 juillet 1994 reltive l'hbitt ...
18 avril 2024
rt. 8. - L'rticle L. 443-7 du meme co est complete pr un line insi redige: << L'orgnisme more indique pr ecrit l ...
À suivre sur http://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000732004&ctegorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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legifrance.gouv.fr
PRELE Provence
18 avril 2024
Prele Provence est un prolongement PRELE, soit le Progrmme Relistion d'une Economie Locle Ethique ! Vous pouvez trouver les motivtions et les objectifs ...
À suivre sur http://preleprovence.hutetfort.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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hautetfort.com
Le bunglow quebecois, monument vernculire | Erudit ...
18 avril 2024
1. Prngon d’un « etlement urbin » dorenvnt honni, le bunglow omnipresent s bnlieues quebecoises ne s’est guere ttire l ferveur s chercheurs ...
À suivre sur http://www.erudit.org/revue/cgq/2004/v48/n133/009760r.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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erudit.org
ccueil - Confertion quebecoise s s d ...
18 avril 2024
u nom l CQCH, je tiens souhiter une excellente nnee 2016 ux membres s s d’hbittion representees pr l CQCH et pr ses fertions ...
À suivre sur http://www.hbittion.coop/
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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cooperativehabitation.coop