Siège social de SACEM
Siège social de l'entreprise SACEM situé à RENNES (35000), 12 AVENUE SERG MAGINOT.
Numéro de téléphone :
AMF : Association des Maires de France
18 avril 2024
Comment obtenir l’autorisation de la ? 2 La musique appartient a ceux qui l'ecrivent et la composent. Le Code de la propriete intellectuelle prevoit que ... Les communes la musique et les droits d’auteur Le protocole d’accord entre l’AMF et la 314 120 14/04/05 10:14 Page 2 La Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique () est une societe de gestion des droits d'auteur. Societe privee a but non lucratif [1] ... Renvoyer ce document a la delegation regionale de : Etat des recettes et des depenses Nom et prenom du responsable (Nom de jeune fille s’il y a lieu) : La (Societe des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique), est une societe privee, dont le mode de fonctionnement s’apparente a une cooperative ...
À suivre sur http://www.amf.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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amf.asso.fr
FONDATION ANTI- - DEAD or not DEAD?
18 avril 2024
Page officielle anti- depuis 2003, qui demontre l'escroquerie du droit d'auteur, l'escroquerie de la , l'abus des impots et des taxes sur la musique ...
À suivre sur http://www.centrebombe.org/anti-.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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centrebombe.org
Vente de musique libre de droit - Infos droit d ...
18 avril 2024
Notre musique est legalement libre de droit et legalement protegee. Toute oeuvre que nous produisons, bien qu'elle soit libre de droit , est ...
À suivre sur http://www.atoutreve.fr/musique-libre-droit/informations/musique-libre-de-droit.php
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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atoutreve.fr
Charenton.fr | Espace Associations > Annuaire des …
18 avril 2024
EMPRISE DIRECTE Objet : Chant polyphonique de chansons francaises Presentation de l'activite : 100 choristes chantent et jouent et a travers les chansons ...
À suivre sur http://www.charenton.fr/espace_associations/recherche.php?page=2&idCategorie=32&idSousCategorie=9
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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charenton.fr
country line dance - Western Partners danse en ligne …
18 avril 2024
Western Partners - Association loi 1901. Mairie Rue d'Huckelhoven 27160 Breteuil sur Iton Pour nous contacter : 06 62 68 30 43
À suivre sur http://www.western-partners.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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western-partners.fr
Rachat de credit avec hotellacremaillere.fr
18 avril 2024
Previfrance sud-ouest mutualitewww. Sud-ouest-mutualite. Fr synergie mutuellessynergie-mutuelles. Fr systeme federal de soins et fraternelle moulonnaise societe la ...
À suivre sur http://www.hotellacremaillere.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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hotellacremaillere.fr
Bientot plus de a payer pour les petites ...
18 avril 2024
Bientot plus de a payer pour les petites associations ? Vous envisagez avec votre association d'organiser une kermesse scolaire pour renflouer les caisses ou ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1232
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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loi1901.com
Organismes - Citoyens // Luxembourg - guichet.lu - …
18 avril 2024
Le Guichet propose pour chaque organisme mentionne sur le site une recherche des demarches et un catalogue de l'ensemble des organismes structure par theme.
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/citoyens/fr/organismes/index.html
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
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guichet.public.lu
Crown Heights l'expert en Affichage dynamique, Attente ...
18 avril 2024
Les droits et SCPA Les redevances liees a la diffusion des œuvres musicales dependent de 2 organismes. La : societe de Auteurs, Compositeurs et ...
À suivre sur http://www.crown.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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crown.fr
: Documentation : Fiches pratiques : LES PRODUCTEURS : …
18 avril 2024
Organiser un spectacle ou produire un disque necessite un cadre juridique adapte. La structure permettant de mener a bien ces activites pourra etre, suivant le ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/Le-choix-d-une-structure-de
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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irma.asso.fr
Capital
18 avril 2024
Vous avez une idee ou un projet qui releve de l’innovation ou de l’entrepreneuriat ? Vous voulez donner du sens / tester ou participer a une aventure ...
À suivre sur http://www.capital.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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capitalsocial.fr
Le Directoire - UMIH - Union des Metiers et des ...
18 avril 2024
Le Directoire assure la direction et le fonctionnement de l’UMIH. Il se reunit une fois par mois au de l’UMIH, rue d’Anjou. Sont membres de droit : la ...
À suivre sur http://www.umih.fr/fr/lUMIH/organisation/le-directoire/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
La suite sur le site :
umih.fr
Jamendo — Wikipedia
18 avril 2024
Jamendo est un site web gratuit de musique et une communaute internationale d'artistes independants et de fans de musique. L'integralite de son catalogue musical ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Jamendo
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Jamendo
Mutuelle Sante IREX, Prevoyance, Retraite, Assurance-vie ...
18 avril 2024
Institution IREX : Mutuelle Sante, Prevoyance, Retraite, Epargne Salariale, Assurance-vie, Action e.Intervenant dans tous les domaines de la protection ...
À suivre sur http://www.mutuellefr.info/mutuelle-sante-irex-prevoyance-retraite-assurance-vie-action-e-s267.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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mutuellefr.info
/ Bulletins de paye : les parametres pour ce mois ...
18 avril 2024
Que ce soit pour votre bulletin de paye de Gerant, ou pour celui d'un salarie qui releve du regime des cadres ou des non cadres, voici les parametres et modeles ...
À suivre sur http://www.gerantdesarl.com/2484_bulletins-de-paye-les-parametres-pour-ce-mois-de-septembre-2015
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
La suite sur le site :
gerantdesarl.com