Siège social de EUROPEENE DE PRESTATION DE SERVICES
Siège social de l'entreprise EUROPEENE DE PRESTATION DE SERVICES situé à VALLAURIS (06220), 2791 CHEMIN DE SAINT BERNARD.
Numéro de téléphone :
La compensation du handicap : procedure …
19 avril 2024
Section 1 : Le respect s principes communautaires libre etablissement et libre Tout citoyen l’Union europeenne a le droit souscrire un contrat d’assurance vie dans n’importe lequel s pays l’union europeenne. Circulaire du 22 novembre 2011 relative aux obligations notification a la Commission europeenne projets texte et textes legislatifs et reglementaires ... PROJET SERVICE 2012 –2017 Association Tutelaire du Ponant 3190 rue Ernest HEMINGWAY 29219 BREST cex 2 02.98.44.12.52 III. Affaires publiques est un site ayant pour but favoriser la connaissance du droit public francais et discuter questions d'actualite, comme celle l ...
À suivre sur http://www.-sante.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/s-du-handicap,1897/la---compensation-du,12304.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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social-sante.gouv.fr
L'Europe epingle la France sur la libre ...
19 avril 2024
Alors que le FGAO refuse se porter garant pour les assureurs pratiquant en libre (LPS), sur le marche l'assurance construction ...
À suivre sur http://www.arguslassurance.com/a-la-une/l-europe-epingle-la-france-sur-la-libre---.82638
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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argusdelassurance.com
Le passeport europeen pour les societes gestion ...
19 avril 2024
Les modalites d’exercice d’activites . Il existe ux modalites d’exercice du passeport europeen. En libre : la societe gestion ...
À suivre sur http://www.amf-france.org/Acteurs-et-produits/Societes--gestion/Passeport.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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amf-france.org
Facture intracommunautaire et mentions ...
19 avril 2024
Article 44. Le lieu s s fournies a un assujetti agissant en tant que tel est l’endroit ou l’assujetti a etabli le son ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/facture--intracommunautaire-mentions-obligatoires-t45706
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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compta-online.com
CURIA - Presentation - Cour justice l’Union ...
19 avril 2024
La procedure vant la Cour justice Recours directs et pourvois Renvois prejudiciels. Procedure ecrite. Requete . Signification la requete au fenur ...
À suivre sur http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo2_7024
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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europa.eu
tachement travailleurs en Suisse et ...
19 avril 2024
tachement travailleurs en Suisse et par s inpendants. On parle tachement travailleurs lorsqu’un employeur envoie une ...
À suivre sur http://www.seco.admin.ch/themen/00385/00448/00451/inx.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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seco.admin.ch
''PADOR'': service en ligne la Commission Europeenne …
19 avril 2024
Cher Alphonse, Merci infiniment pour l'interet manifeste a l'egard notre institution : PADIL......a la portee s associations...
À suivre sur http://padilmetlinois.solidairesdumon.org/archive/2009/04/18/pador-service-en-ligne--l-union-europeenne.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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solidairesdumonde.org
Tva sur hors union Europeenne : …
19 avril 2024
Art 259 C Le lieu s s suivantes est repute, en outre, se situer en France lorsqu'elles sont fournies a s personnes non assujettieset que ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/tva-sur---hors-union-europeenne-t41942&page=10
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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compta-online.com
La : unique avenir s …
19 avril 2024
La : unique avenir s associations en 2014 Nous avons ci republier un article avec une mise a jour, car la situation vient plus ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/inx_news.php?Id=1989
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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loi1901.com
Jurisprunces | Cour justice l’Union europeenne ...
19 avril 2024
L'actualite du droit s nouvelles technologies ... Cour justice l’Union europeenne Gran chambre Arret du 12 juillet 2011
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=3205
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
La suite sur le site :
legalis.net
Conseil regional s Pays la Loire: www.payslaloire.fr
19 avril 2024
CANDIDATURE EN LIGNE A PRIM’EXPORT. Les champs marques d'une * sont obligatoires. Saisir votre numero candidature* : Saisir le numero SIRET …
À suivre sur http://www.primexport.payslaloire.fr/inx.php
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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primexport.paysdelaloire.fr
Le traite Lisbonne
19 avril 2024
Traite sur le fonctionnement l'Union europeenne : Partie 1 - LES PRINCIPES : Article 1 bis . 1.
À suivre sur http://www.traite--lisbonne.fr/Traite__Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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traite-de-lisbonne.fr
Proposition loi relative aux conditions d'exploitation ...
19 avril 2024
Proposition loi relative aux conditions d'exploitation et d'admission s navires d'assistance portuaire et au cabotage maritime, et a l'application du principe ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l12-049/l12-0497.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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senat.fr
tachement vers le Luxembourg - Entreprises // …
19 avril 2024
Aupres du ministere l'Economie. L'entreprise etablie dans l’Union europeenne (UE) ou pays assimile doit, le cas echeant, notifier la ...
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/ressources-humaines/mobilite/tachement/tacher-personnel/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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guichet.public.lu
Europe, 1957, Traite Rome, Communaute economique ...
19 avril 2024
Article 48. 1. La libre circulation s travailleurs est assuree a l'interieur la Communaute au plus tard a l'expiration la perio transition.
À suivre sur http://mjp.univ-perp.fr/europe/1957rome2.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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univ-perp.fr