Siège social de PV FINANCES
Siège social de l'entreprise PV FINANCES situé à LA TRONCHE (38700), 1 B BOULEVARD DE LA CHANTOURNE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
_Modele recommande : le service peut l’adapter le cas ...
13 avril 2024
Changer le d'une SCI. Question postee dans le theme Proprietaire et Locataire sur le forum Immobilier. B2 a SAINT THURIAU (56300) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... Tout d'abord, je vous invite a consulter cet article droit- concernant le changement d'adresse d'une societe : Transfert du : decision et ... Actuellement je suis le nouveau scretaire general d'une association ,pouvez-vous m'aider comment elaborer un ? Merci d'avance Abdramane FUTURA a CASSIS (13260) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/EXE/imprimes_exe/EXE8.doc
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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economie.gouv.fr
_Modele recommande : le service peut l’adapter le cas ...
13 avril 2024
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES . ... les adresses de son etablissement et de son ... des operations prealables a la reception ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/EXE/imprimes_exe/EXE4.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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economie.gouv.fr
SITE PRATIQUE et FISCAL DES EXPATRIES : …
13 avril 2024
le regime des retraites expatries La retraite a l'etranger: quid pour la couverture maladie Dans une Circulaire n° 2011/44 du 16 juin 2011,
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2010/08/24/la-protection-e-et-fiscale-des-expatries.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
BENIN – LEGISLATIVES 2015 : Proclamation des resultats ...
13 avril 2024
04/05/2015 Par Benoit ILLASSA La Cour a enumere plusieurs irregularites qui ont emaille le scrutin, notamment dans les bureaux de vote : surcharges ...
À suivre sur http://illassa-benoit.over-blog.com/2015/05/benin-legislatives-2015-proclamation-des-resultats-officiels-et-definitifs-par-la-cour-constitutionnelle.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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over-blog.com
d'ag d'absence de remuneration du gerant | Gestion …
13 avril 2024
d'ag d'absence de remuneration du gerant. Question postee dans le theme Gestion de Societe sur le forum Entreprise.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/95985--dag-dabsence-de-remuneration-gerant.html
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
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net-iris.fr
Derogation au repos dominical / Droit du travail ...
13 avril 2024
Le repos hebdomadaire est accorde aux salaries de preference le dimanche (Article L.3132-3 du Code du travail) 1 - Derogation accordee par le Prefet :
À suivre sur http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Entreprises-economie-emploi--publiques/Droit-du-travail/Derogation-au-repos-dominical
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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loire-atlantique.gouv.fr
Miroir : Actualites - Dialogue
13 avril 2024
Miroir est un media qui entend donner la parole et les moyens d’echanger a l’ensemble des acteurs du dialogue .
À suivre sur http://www.miroir.com/actualites/theme/dialogue-/1
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
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miroirsocial.com
liberation de capital par incorporation du compte courant
13 avril 2024
1: 08-07-2013 - Modele de des Apports en compte courant des Associes. Modele de Proces-Verbal des Apports en compte courant des Associes d'une SCI
À suivre sur http://www.michelinimauro.fr/comptable-italien/liberation-de-capital-par-incorporation-du-compte-courant-14-0-0.html
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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michelinimauro.fr
LOI n° 2012-1510 du 29 decembre 2012 de ...
13 avril 2024
La grande chancellerie de la Legion d'honneur est autorisee a ceder l'ensemble immobilier denomme « Bois d'Ecouen », sis sur la commune d'Ecouen (Val-d'Oise ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026857857&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Projet de loi de pour 2014 : Les conditions ...
13 avril 2024
Projet de loi de pour 2014 : Les conditions generales de l'equililbre financier (premiere partie de la loi de )
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-1/l13-156-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Elections communales – La publication des resultats ...
13 avril 2024
Lent. C’est peu pour qualifier le rythme auquel les resultats des elections communales sont publies par la Commission electorale nationale independante pour la ...
À suivre sur http://www.lexpressmada.com/blog/non-classe/elections-communales-la-publication-des-resultats-traine-39954/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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lexpressmada.com
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
13 avril 2024
Titre ; 6 JUIN 2010. - Code penal (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 01-07-2010 et mise a jour au 18-08-2015)Voir modification(s)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2010060607
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
FAFPT 77 : Syndicat Autonome de la Fonction Publique ...
13 avril 2024
FAFPT 77 syndicat de la fonction publique territoriale en seine-et-marne ... Elus et employes solidaires pour lutter contre le demantelement de la Communaute de ...
À suivre sur http://autonome77fpt.org/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
La suite sur le site :
autonome77fpt.org
N° 2172 - Rapport d'information de Mme Valerie Rabault ...
13 avril 2024
– Loi de initiale pour 2014 26. Article 15 : Taxe exceptionnelle de solidarite sur les hautes remunerations versees par les entreprises 26
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2172.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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assemblee-nationale.fr