Siège social de TRANSPORTS BREVET
Siège social de l'entreprise TRANSPORTS BREVET situé à VILLARS LES DOMBES (01330), 510 CHEMIN OURES.
Numéro de téléphone :
L'exploitation du : cession, concession de licence ...
18 avril 2024
Le Groupe Victor effectue 7 jours sur 7 et 24 h sur 24, des sanitaires dans les departements des Hautes-Pyrenees 65 - Pyrenees-Atlantiques 64 Un est un titre de propriete industrielle qui confere a son titulaire un droit d'interdire a un tiers l'exploitation de l'invention objet du a partir d ... Afrique. OAPI : un nouveau a Yaounde pour une plus grande ambition pour l'invention africaine . Xinhua | Publie : Lundi le 31 Mars 2014 03:54:33| Vous etes a la recherche d'un stage (, logistique). Le site de L'Etudiant vous propose des milliers d'offres de stages, jobs etudiants, emploi en alternance ... Date: Service : 1984: Organigramme general BP. En ligne: Octobre 1984: Direction Approvisionnements petroliers et logistique () En ligne: Avril 1987
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/l-exploitation-du--cession-concession-de-licence-nantissement-a121605188
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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Deliberation n° 99-59 APF du 22 avril 1999 - [Direction ...
18 avril 2024
relative a l’immobilisation, a la mise en fourriere, au retrait de la circulation et a la destruction des vehicules terrestres en Polynesie francaise. Vu la loi ...
À suivre sur http://www.-terrestres.pf/spip.php?article199
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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Le ministre americain des annonce des ...
18 avril 2024
Le ministre americain des Anthony Foxx a annonce que la NHTSA (agence americaine en charge de la securite routiere) commencerait a publier dans les ...
À suivre sur http://www.ccfa.fr/Le-ministre-americain-des-159575
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2023
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Cours de droit de la propriete intellectuelle - Cours de droit
18 avril 2024
LA CONDITION DE LA ABILITE : UNE INVENTION. Les lois de ne donnent pas de definition positive d'invention. C'est a la fois l'action d'inventer et en ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-la-propriete-intellectuelle-c27646876
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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MENE1204539N - Ministere de l'Education nationale, de l ...
18 avril 2024
La presente note de service a pour objet d'apporter des precisions sur les modalites d'attribution du diplome national du (DNB) definies par l'arrete du 18 ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59427
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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Permis D1 : transport de personnes - 16 places et 8 …
18 avril 2024
Le permis D1 autorise la conduite des vehicules affectes au transport de personnes comportant au plus 16 places assises outre le du conducteur et mesurant jusqu ...
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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Creation de SCI et SCI construction vente
18 avril 2024
Creation de SCI et SCI construction vente. On constate, dans les montages juridiques conseilles par les professionnels de la creation d'entreprise, une nette tendance ...
À suivre sur http://www.yrytys.com/documentation-sci.php
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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Creation gratuite d’entreprises
18 avril 2024
Creation de societe gratuite : Pourquoi ? Comment aider ? Yrytys a decide de rendre gratuit le dossier complet personnalise de creation de societe la ou d'autres ...
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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Page fermeture des Pages perso - Sortir avec Orange : le ...
18 avril 2024
Le service de Pages perso Voila est ferme depuis le 17/11/2015. Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture et via des encarts d ...
À suivre sur http://www.voila.fr/pages/arret-pages-perso.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Code de l'action e et des familles – Partie ...
18 avril 2024
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action e Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action e des ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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Le blog des 3e5 et 3e7. Professeur M RAVINAL Mail ...
18 avril 2024
Preparation et cours classe de 3e Cours, devoirs, revue de presse, activites...
À suivre sur http://cahiervirtuel.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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Perigueux — Wikipedia
18 avril 2024
Perigueux (prononce [p e. ʁ i. g ø] Ecoutez) est une commune francaise situee dans le centre-est de l'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes. Chef-lieu de la Dordogne ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/P%C3%A9rigueux
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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wikipedia.org/wiki/P%C3%A9rigueux
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
18 avril 2024
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/RechOrgForm/listeForm.asp?page=1
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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Clubic | Actu High-Tech et Numerique, Comparatifs et …
18 avril 2024
Retrouvez l'actualite des nouvelles technologies et du numerique, denichez vos produits high-tech a bas prix et installez facilement vos logiciels preferes.
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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Beninmonde - POLITIQUE - SPORT - ACTUALITE - TOUTE …
18 avril 2024
Retrouvez toute l'actualite au Benin, chaque jour.
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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