Siège social de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES SERVICES PUBLICS POUR L'ACCUEIL
Siège social de l'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES SERVICES PUBLICS POUR L'ACCUEIL situé à LABOURSE (62113), 40 B RUE ACHILLE LARUE.
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Evaluation Inspection Generale – Paris.fr
17 avril 2024
INTRODUCTION. Mesdames, Messieurs, La mise en place locaux oblige les elus a trouver mo de gestion qui permettent d’offrir le meilleur ... Adoma, naguere nationale de construction de logements les travailleurs (SONACOTRA), anciennement nationale de construction de logements ... Les fiches de lecture en ligne depuis 2000 classees par annees et mois de parution : 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Article 36 de la loi n°2001-624 du 17 juillet 2001 portant diverses mesures d’ordre , ... l’accueil et l ... departement du de la ... professionnels; Maitrise d'oeuvre; Etu diverses; Revetements sols et murs Carrelage Faience; d'assainissement, voirie et gestion dechets
À suivre sur http://www.paris.fr/municipalite/l-hotel-de-ville/evaluation-inspection-generale-183
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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paris.fr
Marches - Portail de publicite et ...
17 avril 2024
MAIRIE AUCAMVILLE (31142) Le present marche a objet la partie gros œuvre / demolition dans le cadre travaux d’amenagement d’un entrepot en ...
À suivre sur http://www.marches-.info/lePR/index.cfm?fuseaction=mpAW.listeM
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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marches-publics.info
Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS
17 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, e et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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juriseditions.fr
projet de loi la croissance, l ... - Accueil - Senat
17 avril 2024
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-300.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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senat.fr
Rapport d'activites Service public regional de Bruxelles ...
17 avril 2024
AVANT-PROPOS Un service public plus proche et plus efficace la Region bruxelloise; 1. LE SERVICE PUBLIC REGIONAL DE BRUXELLES; 2. BRUXELLES …
À suivre sur http://servicepublic.brussels/rapport-annuel-sprb-2014-jaarverlag-gob-2014/
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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servicepublic.brussels
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
17 avril 2024
RMO MALI recherche une de la place recherche un Chef de Ventes Yamaha. Rattachement hierarchique : Directeur Commercial Missions & taches …
À suivre sur http://www.malipages.com/archives_offres/offres_12_15.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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malipages.com
N° 1395 - Projet de loi de finances 2014
17 avril 2024
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Reforme territoriale : les premiers retours de l ...
17 avril 2024
INTRODUCTION. Mesdames, Messieurs, Le 4 novembre 2015, la commission lois a mis en place une mission de controle et de suivi de la mise en oeuvre dernieres ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r15-493/r15-493_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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senat.fr
Saintes — Wikipedia
17 avril 2024
Presentation generale. La ville de Saintes beneficie d'un climat oceanique de type aquitain, caracterise par hivers relativement doux et etes ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saintes
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Saintes
Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr
17 avril 2024
Premiere Partie Dispositions generales et communes Livre I er Principes generaux de l’education Titre I er Le droit a l’education Chapitre I er
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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dcalin.fr
2. Jurisprudence administrative - Persee
17 avril 2024
JURISPRUDENCE. Jean-Claude DOUENCE. CENTRE D'ETU COLLECTIVITES LOCALES : Jean-Claude DOUENCE (dir.), Antoine BOURREL, Andree …
À suivre sur http://www.persee.fr/doc/coloc_0291-4700_1997_num_17_1_1266
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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persee.fr
Commune de Fernelmont
17 avril 2024
Ce canton, a gauche de la Meuse, a portee de Namur et de Huy, et a une certaine distance postes de Gembloux, // d’Hannut et de Warem, conviendroit aux ...
À suivre sur http://www.fernelmont.be/page.asp?i=133
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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fernelmont.be
CODE GENERAL COLLECTIVITES TERRITORIALES
17 avril 2024
REPERTOIRE JURIDIQUE V° COLLECTIVITES TERRITORIALES . Code general collectivites territoriales. Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS …
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_general__collectivites_territoriales.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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lexinter.net