Siège social de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES SERVICES PUBLICS POUR L'ACCUEIL

Siège social de l'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES SERVICES PUBLICS POUR L'ACCUEIL situé à LABOURSE (62113), 40 B RUE ACHILLE LARUE.

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Evaluation Inspection Generale – Paris.fr

20 mai 2020

INTRODUCTION. Mesdames, Messieurs, La mise en place locaux oblige les elus a trouver mo de gestion qui permettent d’offrir le meilleur ... Adoma, naguere nationale de construction de logements les travailleurs (SONACOTRA), anciennement nationale de construction de logements ... Les fiches de lecture en ligne depuis 2000 classees par annees et mois de parution : 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Article 36 de la loi n°2001-624 du 17 juillet 2001 portant diverses mesures d’ordre , ... l’accueil et l ... departement du de la ... professionnels; Maitrise d'oeuvre; Etu diverses; Revetements sols et murs Carrelage Faience; d'assainissement, voirie et gestion dechets

À suivre sur http://www.paris.fr/municipalite/l-hotel-de-ville/evaluation-inspection-generale-183

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2020

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paris.fr

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Marches - Portail de publicite et ...

20 mai 2020

MAIRIE AUCAMVILLE (31142) Le present marche a objet la partie gros œuvre / demolition dans le cadre travaux d’amenagement d’un entrepot en ...

À suivre sur http://www.marches-.info/lePR/index.cfm?fuseaction=mpAW.listeM

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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2019

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marches-publics.info

3

Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS

20 mai 2020

Toute l'actualite fiscale, e et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.

À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2019

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juriseditions.fr

4

projet de loi la croissance, l ... - Accueil - Senat

20 mai 2020

projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-300.html

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2019

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senat.fr

5

Rapport d'activites Service public regional de Bruxelles ...

20 mai 2020

AVANT-PROPOS Un service public plus proche et plus efficace la Region bruxelloise; 1. LE SERVICE PUBLIC REGIONAL DE BRUXELLES; 2. BRUXELLES …

À suivre sur http://servicepublic.brussels/rapport-annuel-sprb-2014-jaarverlag-gob-2014/

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2019

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servicepublic.brussels

7

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

20 mai 2020

RMO MALI recherche une de la place recherche un Chef de Ventes Yamaha. Rattachement hierarchique : Directeur Commercial Missions & taches …

À suivre sur http://www.malipages.com/archives_offres/offres_12_15.asp

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Date de dernière mise à jour : 06 août 2019

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malipages.com

8

N° 1395 - Projet de loi de finances 2014

20 mai 2020

N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2020

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assemblee-nationale.fr

9

Reforme territoriale : les premiers retours de l ...

20 mai 2020

INTRODUCTION. Mesdames, Messieurs, Le 4 novembre 2015, la commission lois a mis en place une mission de controle et de suivi de la mise en oeuvre dernieres ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r15-493/r15-493_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2019

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senat.fr

10

Saintes — Wikipedia

20 mai 2020

Presentation generale. La ville de Saintes beneficie d'un climat oceanique de type aquitain, caracterise par hivers relativement doux et etes ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saintes

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2019

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Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr

20 mai 2020

Premiere Partie Dispositions generales et communes Livre I er Principes generaux de l’education Titre I er Le droit a l’education Chapitre I er

À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2019

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dcalin.fr

12

2. Jurisprudence administrative - Persee

20 mai 2020

JURISPRUDENCE. Jean-Claude DOUENCE. CENTRE D'ETU COLLECTIVITES LOCALES : Jean-Claude DOUENCE (dir.), Antoine BOURREL, Andree …

À suivre sur http://www.persee.fr/doc/coloc_0291-4700_1997_num_17_1_1266

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2019

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persee.fr

13

Commune de Fernelmont

20 mai 2020

Ce canton, a gauche de la Meuse, a portee de Namur et de Huy, et a une certaine distance postes de Gembloux, // d’Hannut et de Warem, conviendroit aux ...

À suivre sur http://www.fernelmont.be/page.asp?i=133

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2019

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fernelmont.be

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CODE GENERAL COLLECTIVITES TERRITORIALES

20 mai 2020

REPERTOIRE JURIDIQUE V° COLLECTIVITES TERRITORIALES . Code general collectivites territoriales. Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS …

À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_general__collectivites_territoriales.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2019

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lexinter.net

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