Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à MAISONSGOUTTE (67220), 47 GRAND'RUE.
Numéro de téléphone :
Salins les Bains (adresse)
18 avril 2024
La peut etre le d’une association. L’association doit demander au maire par courrier la possibilite de domicilier son . L’autorisation peut etre gratuite ou payante. dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association. Ou implanter le de son association . Si vous decidez de declarer votre association a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . Local dedie, chez vous, , maison des associations… plusieurs possibilites s’offrent a vous pour domicilier votre association. Hostens, Hostens: nos mentions legales ... Parc Naturel Regional des Landes de Gascogne; Domaine Departemental Gerard Lagors
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/06539848
Domiciliation d'une association Loi 1901 : Les regles et ...
18 avril 2024
En depit de regles assez souples, les associations ont malgre tout certaines obligations. C’est le cas de la domiciliation. En effet, la loi impose aux associations de disposer d’une adresse ou qui leur permettent d’envoyer et de recevoir des courriers officiels.
À suivre sur https://www.statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 30 juin 2023
La suite sur le site :
statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
18 avril 2024
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
La suite sur le site :
paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
18 avril 2024
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
La suite sur le site :
entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
Declarer son en - Associations Mode d ...
18 avril 2024
À suivre sur https://www.associationmodeemploi.fr/article/declarer-son---en-.62263
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
La suite sur le site :
associationmodeemploi.fr/article/declarer-son-siege-social-en-mairie.62263
— Wikipedia
18 avril 2024
En plus de la principale ou de l'hotel de ville, les communes peuvent etablir une ou plusieurs s annexes afin de faciliter les demarches des habitants. Les communes associees ou deleguees disposent egalement de s dans lesquelles se reunit le conseil de la commune deleguee [1].
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Mairie
Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
18 avril 2024
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
La suite sur le site :
ariege.cci.fr
Domiciliation association : ou faire sa domiciliation - Ooreka
18 avril 2024
Domiciliation d'association : l'obligation de . Toute association a l'obligation d'avoir un , c'est-a-dire une adresse physique. Le d'une association ne peut pas etre une simple boite postale. Au moment de la declaration en prefecture, il faut indiquer quel est le …
À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
La suite sur le site :
ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
Une association peut-elle demander a une d’etre son ...
18 avril 2024
Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande.
À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/une-association-peut-elle-demander-a-une--d-etre-son--.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
La suite sur le site :
associations.gouv.fr/une-association-peut-elle-demander-a-une-mairie-d-etre-son-siege-social.html
Recherche a demande-- - ABC-Lettres par l'Obs
18 avril 2024
À suivre sur https://www.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande--/lettre.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
La suite sur le site :
nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-siege-social/lettre.html
Domicilier l'entreprise au domicile du dirigeant
18 avril 2024
La creation d'entreprise passe par la domiciliation de son . Eventuellement au domicile du dirigeant. Les regles a respecter. Quand on cree une entreprise, il faut notamment declarer a l'administration competente son...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
Bardouville (adresse, horaires)
18 avril 2024
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies et technologies similaires qui permettront l’utilisation de vos donnees telles que les identifiants de cookie par notre site et des partenaires, afin de realiser des statistiques d’audiences, vous offrir des contenus editoriaux personnalises et publicites liees ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/05863937
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/05863937
Leo - , pl 37800 Saint-epain - Adresse ...
18 avril 2024
Decouvrez Leo (pl , 37800 Saint-epain) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : horaires, ...
À suivre sur https://fr.mappy.com/poi/5c73be9e0351d15707946a46
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
mappy.com/poi/5c73be9e0351d15707946a46