Siège social de ACTE'S
Siège social de l'entreprise ACTE'S situé à ROUEN (76000), 80 RUE MICHEL RICHARD DE LA LANDE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Presentation de la maison | Actes Sud
22 mars 2024
Direction de l'entreprise. Stump Reto (CEO) Berger Andreas (CFO) Schuler Georges (COO) Sambeth Ulrich (COO) La modification du lieu du d'une Association doit s'accompagner d'une declaration a la prefecture de la ville ou sera L'association Patronage Saint Pierre existe a Nice depuis 1875. Elle a cree, gere et developpe l'œuvre de Don Bosco. En 1966, elle s'est separee amicalement ... Des actes peuvent etre accomplis par les associes pour le compte de la societe en formation, c'est a dire alors meme que la societe n'est pas encore creee... Telecharger instantanement en pack ou a l'unite, des actes juridiques rediges par des avocats specialises. Actes juridiques - Lettres juridiques - Documents ...
À suivre sur http://www.actes-sud.fr/pr%C3%A9sentation
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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actes-sud.fr
Nous contacter | Actes Sud
22 mars 2024
Place Nina-Berberova BP 90038 13633 Arles cedex Telephone : 04 90 49 86 91 Fax : 04 90 96 95 25 Adresse parisienne 18, rue Seguier 75006 Paris ...
À suivre sur http://www.actes-sud.fr/formulaire/nous-contacter
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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actes-sud.fr
Questions reponses sur les SCI - Comment et pourquoi ...
22 mars 2024
Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ...
À suivre sur http://www.sci-societecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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sci-societecivileimmobiliere.com
ENR - Droits dus sur les actes relatifs a la vie des ...
22 mars 2024
ENR - Droits dus sur les actes relatifs a la vie des societes et assimiles - Reduction et amortissement du capital. 1. Ce present chapitre a pour objet de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3675-PGP/version/1?branch=2&language=2
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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impots.gouv.fr
Evenements culturels au de l'UNESCO | …
22 mars 2024
38e Conference generale de l’UNESCO. La 38e session de la Conference generale de l’UNESCO se tiendra au de l’Organisation du 3 au 18 novembre 2015.
À suivre sur http://www.unesco.org/new/fr/unesco/events/unesco-house/cultural-events/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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unesco.org
Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
22 mars 2024
SOCIETE.COM, service gratuit d'information sur les entreprises. Consultez les chiffres cles, l'identite, les dirigeants de toutes les entreprises immatriculees au ...
À suivre sur http://www.societe.com/produits/actes-statuts.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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societe.com
Actes Sud — Wikipedia
22 mars 2024
Logo de Actes Sud: Reperes historiques; Creation: 1978: Fondateur(s) Hubert Nyssen: Fiche d’identite; Statut: Editeur independant: : Arles France
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Actes_Sud
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/Actes_Sud
Impots.gouv.fr - Accedez aux modeles d'actes
22 mars 2024
Certains actes sous seing prive sont soumis obligatoirement a enregistrement. Il s'agit notamment :- des actes constatant la prorogation, la transformation ou la ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_2946
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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impots.gouv.fr
Une proposition de statuts - Actes 6, Bien gerer son ...
22 mars 2024
Documentation Sommaire comptable Sommaire fiscal Sommaire Sommaire ethique Sommaire alpha
À suivre sur http://www.actes6.com/juridique/j_modele_statuts_1901.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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actes6.com
ACTES D'HUISSIER DE JUSTICE- SIGNIFICATION-
22 mars 2024
ACTES D'HUISSIER DE JUSTICE- SIGNIFICATION-SIGNIFICATION ACTES-G.DAHAN HUISSIER DE JUSTICE TGI NANTES Signification des actes de procedure :un apercu …
À suivre sur http://netrecouvrement.net/articles/index.php?id=%2021
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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netrecouvrement.net
Etat de (France) — Wikipedia
22 mars 2024
En France, l'etat de est un dispositif legislatif que la Constitution francaise de 1958 a encadre dans son article 36 [1]. L'etat de est codifie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
Le Conseil d'Etat : Transfert du de l'Ifremer
22 mars 2024
Le Conseil d’Etat rejette le recours contre le discours du Premier ministre du 18 decembre 2014 annoncant le transfert du de l’Ifremer a Brest, cette ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Transfert-du--de-l-Ifremer
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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conseil-etat.fr
AEESICQ
22 mars 2024
Les actes du colloque 2015 au Cegep Garneau que nous avons recus a ce jour et pour lesquels nous avons ete autorises sont dans l'onglet Colloque.
À suivre sur http://aeesicq.org/
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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aeesicq.org
CAVAC | Monteregie - Centres d'aide aux victimes d'actes ...
22 mars 2024
Le CAVAC-Express d'octobre 2015 est disponible! Le CAVAC-Express est un outil gratuit que nous offrons pour diffuser de l’information sur notre organisme, faire ...
À suivre sur http://www.cavac.qc.ca/regions/monteregie/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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cavac.qc.ca
CAVAC | Capitale-Nationale et Chaudiere-Appalaches
22 mars 2024
Avis de recrutement - Emplois de remplacements temporaires. Si vous avez ete victime d’un acte criminel, si vous etes un proche d’une victime, si vous avez ...
À suivre sur http://www.cavac.qc.ca/regions/capitale/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
cavac.qc.ca