Siège social de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE TARN AVEYRON
Siège social de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE TARN AVEYRON situé à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (12200), 4 RUE STE EMILIE DE RODAT.
Numéro de téléphone :
Annuaire de l’accueil familial par departements ...
10 avril 2024
a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z * ... Urgences: Police Tel: 17 Pompier Tel: 18 Samu Tel : 15 Samu Tel : 115 Urgences a partir d’un portable Des salaries s se forment a l’utilisation du quad Redige le 21-10-2015. Organise par l’Association des Salaries s (ASAVPA) de l’ ... Caisse Generale de Securite e (CGSS) Martinique: Assurance Maladie CNAM, Assurance retraite CNAV, Recouvrement des cotisations ACOSS, Regime … Je m'installe paysan.org par FADEAR ... Au moment de l’inscription au CFE, le createur remplit un document appele ‘P0’ dans lequel le createur transmet ...
À suivre sur http://www.famidac.fr/?-Annuaire-de-l-accueil-familial-202-
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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2023
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famidac.fr
Insee - Entreprises - Demographie des entreprises et des ...
10 avril 2024
Suite a l'adoption du nouveau concept harmonise de creation d'entreprise, le produit Demographie des entreprises et des etablissements sur le champ des ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?ref_id=fd-sidemo00&page=fichiers_detail/sidemo00/doc/decret.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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insee.fr
Tribunal administratif (France) — Wikipedia
10 avril 2024
En France, les tribunaux administratifs sont les juridictions de premier ressort et de droit commun de l'ordre administratif. Ils sont saisis par une requete ecrite ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tribunal_administratif_(France)
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Tribunal_administratif_(France)
CODE DU TRAVAIL 2011 (PARTIE REGLEMENTAIRE)
10 avril 2024
Code du travail. Partie reglementaire nouvelle. PREMIERE PARTIE : LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE. TRAVAIL. LIVRE Ier : DISPOSITIONS PRELIMINAIRES. TITRE …
À suivre sur http://lexinter.net/Legislation5/JURISOC2/code_du_travail_2011_(partie_reglementaire).htm
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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lexinter.net
Convention nationale des transporteurs sanitaires prives ...
10 avril 2024
Est reputee approuvee, en application de l'article L. 322-5-4 du code de la securite e, la convention, publiee ci-dessous, conclue le 26 decembre 2002 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000236702
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr
Creer un fichier - sirene.fr
10 avril 2024
Le site sirene.fr fournit des informations actualisees tous les jours sur les 10 millions d’etablissements francais. Ce service de l’Insee permet de creer et ...
À suivre sur http://www.sirene.fr/sirene/public/creation-fichier
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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sirene.fr
Economie de la Charente-Maritime — Wikipedia
10 avril 2024
Comparee aux donnees generales de la France metropolitaine [2], la Charente-Maritime apparait d'emblee comme un departement ou la proportion des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_de_la_Charente-Maritime
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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Le Conseil national du PCF | PCF.fr
10 avril 2024
Membre du Conseil national du PCF, commission Droits et libertes ainsi que Republique, democratie et institutions. Membre du conseil departemental, de l'executif ...
À suivre sur http://www.pcf.fr/45098
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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Depeches - La cgt
10 avril 2024
Inforama VOIR LE DOSSIER ››› La CGT Cadres propose • Le gouvernement a annonce qu’il etait pret a prendre en compte les stages dans le calcul de la ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/-Depeches-.html
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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cgt.fr
Decret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du ...
10 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... La participation financiere de l'Etat aux depenses directement imputables a la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018442415&dateTexte=20080312
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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Recherche - Maison Departementale des Personnes ...
10 avril 2024
Vie e et citoyennete des personnes handicapees. Le programme "Personnes handicapees" de la Fondation de France soutient les initiatives qui participent a l ...
À suivre sur http://www.mdph37.fr/recherche.php?cherche_actu=1&cherche_doc=1&cherche_guide=1&cherche_annu=1&q=paris
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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J.O n° 100 du 28 avril 2007
10 avril 2024
Arrete du 6 avril 2007 definissant les criteres de certification des competences des personnes physiques realisant l'etat de l'installation interieure de gaz ...
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070100jour.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
10 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
10 avril 2024
N° 235. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 28 septembre 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0235.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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projet de loi pour l'egalite entre les femmes et les ...
10 avril 2024
Le cadre communautaire. L'acquis communautaire dans le domaine de l'egalite entre les femmes et les hommes tres consequent s'appuyant sur l'actuel article 157 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-717-ei/pjl12-717-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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