Siège social de MAIRIE

Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à SILLARS (86320), 1 RUE POSTE.

Numéro de téléphone :

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Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris

10 avril 2024

Le Centre d'action e de la Ville de Paris (CASVP) met en œuvre la politique municipale d’action e. Le CASVP participe a l’instruction des prestations d’aide e legale pour le compte du Departement et de l’Etat. Il joue un role majeur dans l’animation de nombreux

À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023

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paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145

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Attestation de domiciliation et d'autorisation de

10 avril 2024

Modele pouvant etre utilise si l’association souhaite que son soit etabli dans une ou un batiment communal Attestation de domiciliation et d'autorisation de

À suivre sur http://centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/sites/centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/IMG/pdf/modele_attestation_domiciliation__.pdf

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023

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drdjscs.gouv.fr

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Une peut-elle etre le d’une ...

10 avril 2024

La peut etre le d’une association. L’association doit demander au maire par courrier la possibilite de domicilier son . L’autorisation peut etre gratuite ou payante.

À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/une--peut-elle-etre-le---d-une-association.html

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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2023

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associations.gouv.fr/une-mairie-peut-elle-etre-le-siege-social-d-une-association.html

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Domiciliation association : ou faire sa domiciliation - Ooreka

10 avril 2024

Domiciliation d'association : l'obligation de . Toute association a l'obligation d'avoir un , c'est-a-dire une adresse physique. Le d'une association ne peut pas etre une simple boite postale. Au moment de la declaration en prefecture, il faut indiquer quel est le …

À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association

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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023

La suite sur le site :

ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association

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