Siège social de SOUS PREFECTURE
Siège social de l'entreprise SOUS PREFECTURE situé à ROCHECHOUART (87600), PLACE DU CHATEAU.
Numéro de téléphone :
sci - sci-societecivileimmobiliere.com
13 avril 2024
d'une association loi 1901 : consequences de la modification. Le transfert du de l'association ne modifie pas son code APE, ni son ... Le , une mention obligatoire des statuts. Le de l’association doit obligatoirement figurer dans les statuts. C’est le domicile legal de l ... Une entreprise doit obligatoirement avoir un qui est en quelque sorte son « domicile legal », il s’agit d’une condition essentielle de son de Sarcelles Sarcelles s, -s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Afrique Algerie. En Algerie, le terme chef-lieu est utilise pour designer le administratif des wilayas et des communes. Pour la wilaya, il s'agit de la ...
À suivre sur http://www.sci-societecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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Comment declarer son association loi 1901 en ...
13 avril 2024
Une fois que vous avez organise l'assemblee generale constitutive et fait le point sur les principes de base de l'association loi 1901, vous allez pouvoir ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/comment_declarer_association.jsp
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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assistant-juridique.fr
M. Raphael BARTOLT Prefet du Doubs / Les membres du corps ...
13 avril 2024
menu de navigation. Les membres du corps prefectoral M. Jean-Philippe SETBON, secretaire general de la ...
À suivre sur http://www.doubs.gouv.fr/Services-de-l-Etat/-et--s/Les-membres-du-corps-prefectoral/M.-Raphael-BARTOLT-Prefet-du-Doubs
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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doubs.gouv.fr
BANQUE - Liste avec adresse et numero de tel du ...
13 avril 2024
Liste des banques de France avec adresse du de chaque banque et le numero de telephone pour contact, horaires, conseils ...
À suivre sur http://www.annuaire-banques.fr/-.php
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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ADS - Portail national de l'Agence de Developpement ...
13 avril 2024
L'Agence de Developpement est depuis 2001 un des principaux operateurs de la politique de developpement au Maroc. L'agence co-finance et gere les ...
À suivre sur http://www.ads.ma/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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de l'Aube Troyes (adresse, horaires)
13 avril 2024
de l'Aube Troyes s, -s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/02299513
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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Associations / Demarches administratives / Accueil - Les ...
13 avril 2024
Domiciliation du de l'association: Service prefectoral destinataire de vos envois: Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe - d'Avesnes-sur-Helpe
À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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nord.gouv.fr
Une association doit-elle transmettre le proces-verbal de ...
13 avril 2024
Une association doit-elle transmettre le proces-verbal de l’assemblee generale annuelle a la ?
À suivre sur http://www.votre-expert-des-associations.fr/Une-association-doit-elle-transmettre-le-proces-verbal-de-l-assemblee-generale-annuelle-a-la-.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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Declaration initiale | Associations.gouv.fr
13 avril 2024
Faire la demarche La declaration s'effectue, en ligne ou par courrier postal, dans le departement ou l'association aura son :
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/declaration-initiale.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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associations.gouv.fr
PARIS L'OCCUPATION NAZIE (Chronologique) - Paris ...
13 avril 2024
6 boulevard Poissonniere Quartier : Fbg Montmartre - Fbg Poissonniere - Arrondissement : 9 - Lieu : du journal "L’Humanite" - Evenement : Saisie de l ...
À suivre sur http://www.parisrevolutionnaire.com/spip.php?article2703
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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parisrevolutionnaire.com
Certificat immatriculation - La de Police
13 avril 2024
Attention : Au-dela de ce delai, le certificat d’immatriculation est expedie a l’Agence Nationale des Titres Securises (ANTS) qu’il vous appartiendra de ...
À suivre sur http://www.depolice.interieur.gouv.fr/Demarches/Particulier/Permis-de-conduire-et-papiers-du-vehicule/Certificat-immatriculation
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Le SAG - Club de plongee -marine de Caluire (Rhone)
13 avril 2024
Sub Aqua Gone Subaquagone SAG club de plongee -marine lyon caluire sub aqua gone plongee caluire-et-cuire
À suivre sur http://subaquagone.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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La Fere — Wikipedia
13 avril 2024
La Fere est une commune francaise, situee dans le departement de l'Aisne en region Hauts-de-France. Ancien de l'Ecole Royale d'Artillerie de la Fere ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/La_F%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/La_F%C3%A8re
_Modele recommande : le service peut l’adapter le cas ...
13 avril 2024
declaration de -traitance DC4 ... ( Nom commercial et denomination e du -traitant, adresses de son etablissement et de son ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC4.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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economie.gouv.fr
Actualites sur les sectes en juin 2001 - prevensectes.com
13 avril 2024
Uruguay : Moon Moon inaugure en grande pompe le americain de sa secte a Montevideo. AFP, 1er juin 2001 [Texte integral] Uruguay - Le "reverend" Sun Myung ...
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rev0106.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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prevensectes.com