Siège social de GAZ LIQUEFIES INDUSTRIE
Siège social de l'entreprise GAZ LIQUEFIES INDUSTRIE situé à PROVENCHERES SUR FAVE (88490), 4 ROUTE DE LUSSE.
Numéro de téléphone :
Produrable - Trombinoscope
17 avril 2024
ADNOC (Abu Dhabi National Oil Company, شركة بترول أبوظبي الوطنية) est l'entreprise specialisee dans l'energie de l'emirat d'Abou Dabi et la principale compagnie petroliere nationale des Emirats arabes unis, dotee des quatriemes reserves petrolieres mondiales [1] Naftal (en arabe: ﻧﻔﻄﺎﻝ) est une entreprise algerienne, filiale a 100 % de Sonatrach. Elle est chargee de la distribution des produits petroliers sur le marche algerien et tunisien [1] Arrete du 4 aout 2006: Arrete portant reglement de la securite des canalisations de transport de combustibles, d'hydrocarbures liquides ou et de produits chimiques. Cet espace combine une information commerciale specifique a chaque pays et une information commerciale generale a destination de l’ensemble des 14 pays de la Zone franc. En ma qualite de ministre des Transports, c’est avec un grand plaisir que je vous presente Les transports au Canada 2016, le rapport annuel sur la situation des transports au Canada.
À suivre sur https://www.produrable.com/trombinoscope.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
La suite sur le site :
produrable.com/trombinoscope.html
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
17 avril 2024
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la legislature et du quinquennat, constitue egalement la premiere annuite du projet de loi de programmation des finances publiques pour les annees 2018 a 2022, soumis a l’approbation du Parlement.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0235.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Nouvelle page 1
17 avril 2024
Article 71 - 1° Lorsque l’enlevement des objets et marchandises des locaux de l’administration a ete retarde du fait de l’administration, le nombre de jours dont l’enlevement a ete ainsi retarde n’entre pas en compte pour le calcul de la taxe de magasinage.
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_862_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Texte adopte n° 49 - Projet de loi de finances, adopte ...
17 avril 2024
texte adoptE n° 49 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quinziEme lEgislature. session ordinaire de 2017-2018
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0049.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 decembre ...
17 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2017-758 DC du 28 decembre 2017 ; Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1723900L/jo/texte
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1723900L/jo/texte