Siège social de GUINCHARD JEAN-PIERRE
Siège social de l'entreprise GUINCHARD JEAN-PIERRE situé à LEVALLOIS PERRET (92300), 15 R EDOUARD VAILLANT.
Numéro de téléphone :
Les dernieres implantations — Nantes-Developpement
19 avril 2024
Dominique Versini: Dominique Versini, en juin 2010. Fonctions; Adjointe a la maire de Paris chargee de la petite enfance; En fonction depuis le 5 avril 2014 Biographie [ | le code] Origines et vie familiale [ | le code] Marie-Noelle Lienemann est nee le 12 juillet 1951 a Belfort dans le Territoire de Belfort ... Service de pret de vehicules aux Associations de la Commune. La Ville de Montbard a mis en place un service de pret aux associations ayant leur dans la ... Centre de recherches et d'etudes sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire L’UNAF auditionnee sur la protection juridique des majeurs par la Rapporteure pour avis de la Commission des affaires es de l’Assemblee Nationale sur les ...
À suivre sur http://www.nantes-developpement.com/entreprises/implanter-son-entreprise/les-dernieres-implantations
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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nantes-developpement.com
Decret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination ...
19 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Par decret du President de la Republique en date du 13 mai 2011, pris sur le rapport ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023995277
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
N° 660 - Rapport d'information de M. Max Roustan …
19 avril 2024
1. Le volet immobilier : des contraintes fortes, une mise initiale de fonds considerable 37. 2. Un accompagnement indispensable pour conforter la mobilisation ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0660.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Decision n° 2003-485 DC du 4 decembre 2003
19 avril 2024
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2003/2003-485-dc/decision-n-2003-485-dc-du-04-decembre-2003.873.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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conseil-constitutionnel.fr
DOC EDITIONS
19 avril 2024
(Ref. NDA54.ART11) Article paru dans Doc'Animation en Gerontologie n°54. Resume : A chaque numero de Doc’animation en gerontologie, retrouvez desormais un ...
À suivre sur http://doc-editions.fr/index.php?page=011
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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doc-editions.fr
Les compensations des transferts de competences : pistes ...
19 avril 2024
Les compensations des transferts de competences : pistes pour des relations apaisees entre l'Etat et les collectivites territoriales : Les compensations des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-572/r09-572_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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senat.fr