Siège social de CONCURRENCE CONSOMMATION ET REPRESSION DES
Siège social de l'entreprise CONCURRENCE CONSOMMATION ET REPRESSION DES situé à VALENCE (26000), 331 AVENUE VICTOR HUGO.
Numéro de téléphone :
- Definition
13 avril 2024
Pour toute question concernant le droit du travail contactez les services renseignements de votre departement Nous contacter par courriel prenom.nomAdireccte.gouv.fr Le portail Direccte regroupe les sites Directions regionales entreprises, de la , de la , du travail de l'emploi (...) Cte constatation peut surprendre mais elle est a la fois explicable d'une portee qu'il ne faut pas exagerer. En tant qu'autorite nationale, le Conseil est, d ... Questions de , de qualite de securite produits services. Adressez votre courrier a la DD(CS)PP du departement ou se situe le ... Le portail Direccte regroupe les sites Directions regionales entreprises, de la , de la , du travail de l'emploi (...)
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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dictionnaire-juridique.com
Colas Rail — Wikipedia
13 avril 2024
Colas Rail est une entreprise francaise de travaux publics, filiale du groupe Colas (groupe Bouygues), specialisee dans les travaux ferroviaires.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Colas_Rail
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Colas_Rail
Dictionnaire juridique - Liste abreviations
13 avril 2024
a. Article (loi, decr ou arres) adm. Administratif: al. § Alinea dans un texte juridique: anc. Ancien (par exemple pour igner une ancienne loi abrogee)
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/abreviations.php
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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dictionnaire-juridique.com
Site institutionnel de l’Autorite de la (France)
13 avril 2024
Chapitre I : Questions de compence, de procedure de preuve. A. - Le champ de compence du Conseil 1. L'applicabilite de l'article 53 de l'ordonnance ...
À suivre sur http://www.autoritedela.fr/user/standard.php?id_rub=32&id_article=73
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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autoritedelaconcurrence.fr
Soupconne de tricherie sur le diesel, Renault dement
13 avril 2024
C'est un document qui ne joue pas en faveur de Renault. Un proces-verbal redige en novembre 2016 par la Direction generale de la , de la ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/socies/2017/03/15/20005-20170315ARTFIG00069-diesel-la---frau-soupconne-renault-de-tricherie.php
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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lefigaro.fr
Les centres de remise en forme : club de sport, fitness ...
13 avril 2024
J’ai e invite, par telephone, a venir rirer au club de remise en forme un cadeau (peignoir…) une fois sur place, vous avez signe un contrat d ...
À suivre sur http://www.conso.n/content/les-centres-de-remise-en-forme-club-de-sport-fitness
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2023
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conso.net
Expedia — Wikipedia
13 avril 2024
Creation: 1996 (en tant que filiale de Microsoft) Forme juridique: Socie anonyme avec appel public a l'epargne: Action: NASDAQ (EXPE)
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Expedia
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Expedia
Garanties du vendeur - Institut national de la
13 avril 2024
LES RECOURS 1 - Ltre recommandee avec AR. Si malgre nos conseils, il vous semble qu’aucune solution n’est envisageable avec le vendeur, mtez-le en demeure ...
À suivre sur http://www.conso.n/content/garanties-du-vendeur-les-principaux-litiges-rencontres-en-15-questions-reponses
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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conso.net
LA RESPONSABILITE OPERATEURS SUR INTERN
13 avril 2024
La socie de l'information est celle de la disparition de l'espace du temps comme regulateur de la vie humaine. Il faudra donc creer de nouveaux mecanismes ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcn.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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jurisques.com
La securite alimentaire - Vie publique
13 avril 2024
La securite alimentaire en France (Source : Service d'information du gouvernement, avril 2000 http://www.agriculture.gouv.fr/ega/questions_reponses/savoir_
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/documents-vp/ega.shtml
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
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vie-publique.fr
Bullin Officiel du ministere de la Justice
13 avril 2024
Textes sources: Document de travail «marches publics politique criminelle», fevrier 1996, p.63 a 78. Circulaire du 2 juill 1998 portant bilan ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/bullin-officiel/dacg74c.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
principales infractions en droit penal affaires ...
13 avril 2024
Les infractions en droit penal affaires sont nombreuses. Elles peuvent re sanctionnees par le Code penal, le Code de commerce, le Code de la ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/les-infractions-en-droit-penal--affaires_article_268.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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avocats-picovschi.com
Photovoltaique.info | Centre de ressources sur les ...
13 avril 2024
Les grands principes de la resolution d'un litige, applique au domaine du solaire photovoltaique.
À suivre sur http://www.photovoltaique.info/Regler-un-litige.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
La suite sur le site :
photovoltaique.info