Siège social de DELEGATION DE L'ACTION SOCIALE DES AGENTS
Siège social de l'entreprise DELEGATION DE L'ACTION SOCIALE DES AGENTS situé à VALENCE (26000), 49 RUE MOULINS.
Numéro de téléphone :
N° 3739 - Rapport d'information Mme Martine …
17 avril 2024
Affichage du tail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... La ministre s solidarites et la cohesion e, Vu le co e ... Parue au Journal Officiel du 23 cembre 2000, la partie legislative du Co l’action e et s familles regroupe l’ensemble s lois en vigueur dans ce ... Affichage du tail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... La ministre s affaires es, la sante et s droits s femmes, Vu le co ... Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action e Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections s centres d’action e ... L'economie e A a Z Prendre ses affaires en main. Les manuels d’economie reduisent le plus souvent l’economie a ux secteurs : d’un cote, une ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3739.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
SYNDICAT FO DU PERSONNEL PLAINE COMMUNE
17 avril 2024
le 26 janvier rnier manifestation regionale unitaire fo, cgt, fsu et solidaires (premier jour du bat a l’assemblee nationale sur le projet loi macron)
À suivre sur http://foplainecommune.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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canalblog.com
OPH - Feration CGT s services publics
17 avril 2024
Feration s Services Public CGT. ... OPH Accords s OPH NAO 19 octobre 2015 - Preparation la conference sauvegar s Offices - 4 novembre - Bobigny
À suivre sur http://www.spterritoriaux.cgt.fr/spip.php?rubrique475
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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spterritoriaux.cgt.fr
Insee - Travail-Emploi - L'economie e emploie un ...
17 avril 2024
L’economie e emploie un salarie sur dix en 2006 . Guillaume Gaudron, pole Etus economiques regionales, Insee . Resume. Dans le secteur l ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1224
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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insee.fr
Wallex
17 avril 2024
Art. 4. Les quinze membres la Commission wallonne l’Action e sont repartis la facon suivante: 1° ux representants s maisons d’accueil ...
À suivre sur http://wallex.wallonie.be/inx.php?doc=26539
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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wallonie.be
Texte adopte n° 387 - Projet loi, adopte, dans les ...
17 avril 2024
Sont consirees comme poursuivant une utilite e au sens la presente loi les entreprises dont l’objet satisfait a titre principal a l’une au ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Reforme territoriale | Reforme l'administration l ...
17 avril 2024
« ACAL : Philippe Richert revele les cisions du gouvernement sur l'organisation s services l'Etat
À suivre sur http://www.dna.fr/actualite/2015/07/31/reforme--l-administration--l-etat-les-cisions-valies-en-conseil-s-ministres-ce-matin-iovn
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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dna.fr
Securite e en France — Wikipedia
17 avril 2024
Toute personne qui travaille et resi en France est obligatoirement affiliee au regime Securite e dont elle releve : regime general s salaries ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/S%C3%A9curit%C3%A9_e_en_France
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/S%C3%A9curit%C3%A9_sociale_en_France
REC - Modalites et mesures prealables a en ...
17 avril 2024
Le bureau JF2A la Direction Generale s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4136-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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impots.gouv.fr
LA LONGUE MARCHE TRAHISON NATIONALE S …
17 avril 2024
Republique, Souverainete populaire, Inpendance nationale, mocratie et Progres sont indissociables. LA LONGUE MARCHE TRAHISON NATIONALE S ...
À suivre sur http://www.comite-valmy.org/spip.php?article19
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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comite-valmy.org
MLPS - Accueil du site Clau Reichman
17 avril 2024
Mouvement pour la liberte la protection e ... MLPS. Mouvement pour la Liberte la Protection e. 165, rue Rennes 75006 PARIS
À suivre sur http://www.claureichman.com/mlps.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
La suite sur le site :
claudereichman.com
Cours droit
17 avril 2024
DROIT . Le droit est un terme qui rassemble s informations sur le droit du travail et la securite e pour les travailleurs du secteur prive ...
À suivre sur http://www.cours--droit.net/cours--droit-/cours--droit-,r425668.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Activites es du comite d'entreprise
17 avril 2024
Les activites es et culturelles du comite d'entreprise. L'activite e partie intrinseque l'existence d'un comite d'entreprise
À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActiv.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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skynet.be
Congres Montpellier - UNSA
17 avril 2024
En ouverture du congres national Montpellier, voici le complement au rapport d’activite et le discours prononce par Luc Berille. 31 mars 2015
À suivre sur http://www.unsa.org/?Congres--Montpellier.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
La suite sur le site :
unsa.org