Siège social de LARROUY-CASTERA XAVIER
Siège social de l'entreprise LARROUY-CASTERA XAVIER situé à TOULOUSE (31000), 14 RUE PEYRAS.
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PLAN LOCAL D’URBANISME ET ZONAGE AGRICOLE
19 avril 2024
: 31180 LAPEYROUSE FOSSAT. Forme juridique : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE. Capital ... BOCHER Olivier Pierre CREPERIE DU PORTRIEUX 01789797 Forme juridique : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE. AFDR Association Francaise de Droit Rural. L'association nationale federe l'ensemble des sections regionales qui sont juridiquement autonomes. par Bruno Ledoux, cabinet Ledoux Consultant et Maitre , avocat a Toulouse. Edite en mars 2010 pour le compte de la Direction Regionale de l'Environnement, de l'Amenagement et du Logement LANGUEDOC ROUSSILLON. 209 page a telecharger sur www.languedoc-roussillon.developpement-
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Calameo - Le Monde des Moulins - n°37 - Juillet 2011
19 avril 2024
Read the publication. 37 TRIMESTRIEL N°37 - JUILLET 2011 - 6,00 € LE MAGAZINE DE LA FEDERATION DES MOULINS DE FRANCE. L E M O N D E D E S M O U L I N S N ° 3 7 - J U I L L E T 2 0 1 1 2 Edito « Nous avons besoin de la sagesse ancestrale….
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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Journee des moulins - Accueil Natifs de 50
19 avril 2024
Francis Roques justifie « Cette association a un secretariat permanent et l'un de ses membres, M. Hubert Villeneuve, qui nous fait l'amitie d'etre parmi nous aujourd'hui, a la federation francaise des associations de sauvegarde des moulins. » La proposition sera approuvee par l'assemblee mais avant, le president a precise ...
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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Haut De Page - Cour de cassation
19 avril 2024
S’agissant des magistrats du , le pouvoir d’investigation des premiers presidents trouve sa source dans la responsabilite qui est la leur, comme celle de tout chef de service, de veiller au bon fonctionnement du service public de la justice et notamment des juridictions placees sous leur autorite.
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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LegiCopyBodacc BODACC-B_20120006_0001_p000 en 2012
19 avril 2024
Reproduction non commerciale du bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Bodacc ref BODACC-B_20120006_0001_p000 en 2012
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