Tarif de ACTES ACTION EDUCATIVE ET SOCIALE
Tarifs pour l'entreprise ACTES ACTION EDUCATIVE ET SOCIALE situé à NICE (06300), 342 ROUTE TURIN.
Numéro de téléphone :
Code de l' des familles – Partie ...
14 avril 2024
Assemblee nationale : les projs de loi de finances, le budg de l’at, les textes de loi la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ... 19 decembre 2001 : medico- ( texte adopte definitivement par le senat - commission mixte paritaire (accord) ) Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’ des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ... Il est insere, dans le code de l' des familles, un article L. 116-1 ainsi redige : « Art. L. 116-1. - L' medico- tend ... Assemblee nationale : les projs de loi. ... Document mis en distribution le 31 juill 2000. N° 2559 _____ ASSEMBLEE NATIONALE
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code___reg.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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dcalin.fr
en faveur des personnels - ac-bordeaux.fr
14 avril 2024
Bureau d’ – SARH1 5 rue Joseph de Carayon Latour – CS 81499 33060 – BORDEAUX Cedex
À suivre sur http://www.ac-bordeaux.fr/cid79381/--faveur-des-personnels.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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ac-bordeaux.fr
Code de l' des Familles : la loi du 11 ...
14 avril 2024
Le Code de l' des Familles regroupe les textes importants du ministere de la sante. Il integre notamment le plus souvent tres litteralement ...
À suivre sur http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page171.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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chez-alice.fr
Communaute de Communes du Pays de Nuits Saint …
14 avril 2024
- d’une fonction de proximite tournee vers le jeune, supposant un contact direct ou est privilegie l’ecoute, l’accompagnement, la relation ...
À suivre sur http://www.paysdenuitssaintgeorges.com/Service-mediation-.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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paysdenuitssaintgeorges.com
IRTS Aquitaine - technicien de l'intervention ...
14 avril 2024
le mier . Le technicien de l'intervention familiale effectue une intervention preventive, reparatrice visant a favoriser l ...
À suivre sur http://www.irtsaquitaine.fr/formations/technicien_intervention__familiale.php
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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irtsaquitaine.fr
LOI - W
14 avril 2024
Titre ; 8 JUILL 1976. - Loi organique des [centres publics d' ]. En vigueur : 01-02-2004> (NOTE : pour la forme de ce texte valable dans la Region ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1976070801
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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ejustice.just.fgov.be
Juge des enfants : nouvelle mesure judiciaire d ...
14 avril 2024
26/02/2011 · L’objectif de la MJIE n’est pas une d’education. Elle est par essence une demarche dynamique de recueil d’elements, de comprehension ...
À suivre sur http://le-droit-a-la-parole.blogspot.com/2011/02/mesure-judiciaire-investigation.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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LOI n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative a la protection ...
14 avril 2024
Le chapitre VI du titre II du livre II du code de l' des familles est ainsi modifie : 1° Les deux dernieres phrases du dernier alinea de l ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/3/14/FDFX1507648L/jo
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/3/14/FDFX1507648L/jo
France-Diplomatie - Ministere des Affaires rangeres ...
14 avril 2024
Rrouvez les positions exprimees par les autorites francaises sur les differents aspects souleves par ce scrutin.
À suivre sur http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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diplomatie.gouv.fr
Actualites Fiscale, Juridique | JURIS EDITIONS
14 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, juridique dediees aux associations, fondations, federations collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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juriseditions.fr
Aux rythmes du Braziiiil ! - Sejour e 2016 - Bresil ...
14 avril 2024
Avoir participe prealablement a au moins deux sejours itinerants du CGCV; Acces a un seul sejour itinerant international par saison
À suivre sur http://www.cgcv.org/sejours/e-2016-bresil-solidaire-sejour-itinerant-international-16-17-ans.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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cgcv.org
www.histoirepatrimoinedesaintienne.com : Le fichier …
14 avril 2024
1 ; Manufacture Francaise d'Armes Cycle ; -Album ; Saint-ienne ; Manufacture Francaise d'Armes Cycle de Saint-ienne ; 1904 ; 595 p. : ill ...
À suivre sur http://vieux.saint.ienne.perso.sfr.fr/biblio2.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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saint.etienne.perso.sfr.fr
Dictionnaire juridique
14 avril 2024
Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours tribunaux
À suivre sur http://dictionnaire-juridique.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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Accueil - Esprit Musique
14 avril 2024
Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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La protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : poursuivre ...
14 avril 2024
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur l'enque de la Cour des comptes relative a la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ),
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r14-217/r14-217_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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senat.fr