Adresse de CONSEIL AMENAGEMENT FONCIER
Adresse de l'entreprise CONSEIL AMENAGEMENT FONCIER situé à FRONTIGNAN (34110), 26 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE.
Numéro de téléphone :
— Wikipedia
24 avril 2024
CM-CIC Lille Lotisseurs, amenageurs s : , photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Statut : Etablissement public Date de creation : Cree en 1968 par decret en d'Etat. L'operateur du monde rural au service de l'agriculture du developpement local et de l'environnement FIT : Geometre Expert depuis 1968. Societe de services en geomatique et droits des sols, FIT apporte son savoir-faire aux amenageurs ... Site officiel. Presentation des activites du departemental des Vosges et de son actualite. Toutes les informations politique, touristiques, economiques ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Foncier
-departemental.manche.fr : Le ...
24 avril 2024
departemental de la Manche - 50 050 Saint-Lo cedex - 02 33 055 550. Accueil; Plan du site; Mentions legales; Contact; Identification; Contribution
À suivre sur http://.general.manche.fr/form_contact_cg50.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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general.manche.fr
Societe d' et d'etablissement rural ...
24 avril 2024
Les societes d' et d'etablissement rural (Safer) sont des organismes crees en France par la loi d'orientation agricole de 1960.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_d%27am%C3%A9nagement__et_d%27%C3%A9tablissement_rural
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_d%27am%C3%A9nagement_foncier_et_d%27%C3%A9tablissement_rural
Expropriation - Outil de l'
24 avril 2024
L’expropriation se definit, traditionnellement, comme la procedure par laquelle une personne morale de droit public impose a un proprietaire la cession d’un ...
À suivre sur http://www.outil2.certu.developpement-durable.gouv.fr/expropriation-a597.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
La suite sur le site :
outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr
LOI n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative a la ...
24 avril 2024
LOI n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative a la mobilisation du public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026954420&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
24 avril 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Prestations du registre - Republique et canton de ...
24 avril 2024
Themes. Economie; Travail; Impots; Vie privee; Enseignement et formation; Securite; Migration et integration; Sante et social; Environnement; Territoire ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DDTE/SGRF/rf/Pages/Accueil.aspx
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
La suite sur le site :
ne.ch
general de la Manche - Le Fonds de Solidarite ...
24 avril 2024
c-departemental.manche.fr : Retrouvez toutes les informations sur le role et les actions du departemental de la Manche (elus, projets, actions...)
À suivre sur http://.general.manche.fr/FSL.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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general.manche.fr
Departemental de l'Herault - Observatoire de la ...
24 avril 2024
Observatoire viticole du Departemental de l'Herault. L'Observatoire Viticole a ete cree en 2003 par le epartementale a l'initiative du Vice-President ...
À suivre sur http://obs.viti.herault.fr/viti/
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
viti.herault.fr
Se connecter a J360
24 avril 2024
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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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Region PACA
24 avril 2024
Activites et competences dans le developpement economique regional, tourisme, education et transports, et actualites. Marseille, Bouches-du-Rhone (13).
À suivre sur http://www.regionpaca.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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regionpaca.fr
du cimetiere : extension - Stradal funeraire
24 avril 2024
Que dit la loi ? Δ Haut de page « La creation, l'agrandissement et la translation d'un cimetiere sont decides par le municipal » (Article L2223-1 du CGCT).
À suivre sur http://www.stradal-funeraire.fr/creation_extension
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
La suite sur le site :
stradal-funeraire.fr
Mecanismes de consultation publique en matiere d ...
24 avril 2024
La Loi sur l' et l'urbanisme etablit les bases en matiere d'information et de consultation publique permettant d'associer les citoyens a la prise de ...
À suivre sur http://www.mamrot.gouv.qc.ca/-du-territoire/guide-la-prise-de-decision-en-urbanisme/acteurs-et-processus/mecanismes-de-consultation-publique-en-matiere-d-du-territoire-et-durbanisme/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
La suite sur le site :
mamrot.gouv.qc.ca
L 1 30 - Loi d’application de la loi federale sur l ...
24 avril 2024
Le GRAND de la Republique et canton de Geneve, vu l’article 36 de la loi federale sur l’ du territoire, du 22 juin 1979 (ci-apres : la ...
À suivre sur http://www.ge.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_l1_30.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
La suite sur le site :
ge.ch
LOI no 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l ...
24 avril 2024
LOI no 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l' et le developpement durable du territoire et portant modification de la loi no 95-115 du 4 fevrier ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000760911&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr