Adresse de JCP FINANCES
Adresse de l'entreprise JCP FINANCES situé à ST JEAN DE VEDAS (34430), 18 RUE CAPORAL PIERRE AVIGNON.
Numéro de téléphone :
Jean-Luc Tixier | Associe | Neuilly-sur-Seine | Droit ...
17 juin 2025
Titre: La Semaine juridique - Administrations et collectivites territoriales ( A) Auteur(s) CARILLON Philippe (Dir. general) DEROUBAIX Guillaume (Dir. editorial) Forum general : Nombre de jours de conge pour les PH temps partiel: 1er juillet 2009, par DUBREUIL - email : [fabienne.dubreuilAorange.fr] La colere continue de monter parmi les professions liberales et les auto-entrepreneurs. Ces deux categories protestent, chacune de leur cote, contre des ... Agrege des Facultes de droit, Professeur a l'Universite Pantheon-Assas (Paris 2) - Specialiste de droit social, th ... YVES ROCHER INTERNATIONAL 493451629 (LA GACILLY - 56200) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, …
À suivre sur https://cms.law/fr/FRA/Avocats/Jean-Luc-Tixier
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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TASCOM : faut-il se lancer dans un contentieux
17 juin 2025
La loi de 2010, n° 2009-1673 du 30 decembre 2009, a prevu de diminuer la dotation de compensation versee aux collectivites du montant de la TASCOM (taxe ...
À suivre sur http://www.lettreducadre.fr/13223/tascom-faut-il-se-lancer-dans-un-contentieux/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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lettreducadre.fr
CREDHO - Bibliographie - Ouvrages et articles recents ...
17 juin 2025
Centre de recherches et d'etudes sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire
À suivre sur http://www.credho.org/biblio/nouv21.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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credho.org
Cadastre de France — Wikipedia
17 juin 2025
Le cadastre de France est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recensent toutes les proprietes immobilieres situees dans chaque commune francaise ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cadastre_de_France
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Cadastre_de_France
Probleme de voisinage : arbres trop hauts [Resolu]
17 juin 2025
Mon voisin m'envoie l'huissier, sans preavis prealable, pour m'obliger a couper mes arbres. Ils sont sur ma propriete, mais sont trop hauts et le generaient ...
À suivre sur http://droit-.commentcamarche.net/forum/affich-3867635-probleme-de-voisinage-arbres-trop-hauts
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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commentcamarche.net
Jurisprudence loi Badinter. Indemnisation des victimes d ...
17 juin 2025
Loi Badinter. Indemnisation du dommage corporel, prejudice corporel de victime d'accident de la circulation, d'accident de la route.
À suivre sur http://www.maitrechabrux.com/loi_badinter_jurisprudence.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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maitrechabrux.com
Les revues de droit public - Le blog Droit administratif
17 juin 2025
Revues generales de droit contenant certains articles de droit public : - Les petites affiches. Abreviations : LPA, Petites affiches. Revue quasi quotidienne (250 ...
À suivre sur http://www.blogdroitadministratif.net/index.php/2006/10/06/98-les-revues-de-droit-public
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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blogdroitadministratif.net
Le regime juridique de la division en volumes de la ...
17 juin 2025
2. Civ 3e., 17 fevr. 1999, AFUL Grand Ecran c./ASL Italie-Vandrezanne : N 1999, n°46, p 1639 et N 2000, n° 37, p 1311.
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/regime-juridique-division-volumes-propriete-16353.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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legavox.fr
LegiCopyBodacc BODACC-B_20100182_0001_p000 en 2010
17 juin 2025
Reproduction non commerciale du bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Bodacc ref BODACC-B_20100182_0001_p000 en 2010
À suivre sur http://copybodacc.free.fr/fileshow/2010/BODACC-B_20100182_0001_p000.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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free.fr
A propos (encore et toujours) de l’examen d’acces a un C.R ...
17 juin 2025
3 reflexions au sujet de « A propos (encore et toujours) de l’examen d’acces a un C.R.F.P.A » Morgane 16 septembre 2016 a 13:14. Bonjour,
À suivre sur http://sinelege.hypotheses.org/3373
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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hypotheses.org
Fiducie — Wikipedia
17 juin 2025
En droit canadien. Une fiducie de revenu d’entreprise recueille des capitaux en offrant au public des parts de fiducie et elle utilise ensuite generalement le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fiducie
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Fiducie
Entretien professionnel : moins d’1 an pour se preparer
17 juin 2025
Note (01) Didier Jean-Pierre, « L’entretien professionnel peut remplacer la notation dans la fonction publique territoriale », A n° 29, 19 juillet 2010, act ...
À suivre sur http://www.lettreducadre.fr/10671/entretien-professionnel-moins-d1-an-pour-se-preparer/
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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Saisie - Definition
17 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. SAISIE DEFINITION Definition de Saisie. La saisie est, selon le cas, une mesure conservatoire ou ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/saisie.php
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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dictionnaire-juridique.com
Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
17 juin 2025
Internet juridique Droit francais par matiere Droit des affaires, droit commercial, procedures collectives et droit des societes Banque, bourse,
À suivre sur http://www.precisement.org/internet_jur/droit_fr_matiere.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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precisement.org
Procedure Civile : La saisie-attribution
17 juin 2025
Dossier Thematique . PROCEDURE CIVILE : la SAISIE ATTRIBUTION (article 42 a 47 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991- Articles 55 a 79 du decret n° 92-755 du 31 ...
À suivre sur http://avocatparis-cdd.org/GEIDEFile/Proc_ssie_dos.HTM?Archive=192168091034&File=Dossier
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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