Adresse de BATIS DIAGNOSTIC IMMOBILIER
Adresse de l'entreprise BATIS DIAGNOSTIC IMMOBILIER situé à MONTFORT SUR MEU (35160), 2 ALLEE ERIC TABARLY.
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Vente : un amiante pour la vente …
21 avril 2024
44 La Baule St Nazaire Guerande Nantes. Termites, amiante, plomb, gaz, electricite, metre loi carrez, performance energetique, pret 0% Devis en ligne gratuit. Recevez les meilleures offres de diag immo et comparez jusqu'a 5 devis de votre region, sans engagement.. Le decret n°2011-629 du 3 juin 2011 relatif a la protection de la population contre les risques sanitaires lies a une exposition a l' amiante dans les immeubles ... : Loi Carrez (Surface habitable) : Trouver un expert pour votre Loi Carrez, obtenez gratuitement 3 devis pour votre expertise et ... Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles Version consolidee au 28 decembre 2015
À suivre sur http://www.cotemaison.fr/devis-travaux-renovation/vente--un--amiante-pour-la-vente-d-un-garage_13728.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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cotemaison.fr
Analyse Service - Blog
21 avril 2024
Vous voulez etablir le de votre bien ? Analyse Service et son expert se portent volontaires !
À suivre sur http://analyse--service.fr/blog.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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analyse-diagnostic-service.fr
Plomb : Constat de risque d'exposition au …
21 avril 2024
Plomb : Constat de risque d'exposition au plomb (CREP) plomb obligatoire en cas de vente
À suivre sur http://www.alliancesudexpertise.com/ref--plomb.php
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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alliancesudexpertise.com
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
21 avril 2024
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles Version ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
termites | Diagamter
21 avril 2024
Quels sont les biens s concernes ? Le relatif a la presence de termites doit etre realise sur les immeubles situes dans ...
À suivre sur http://www.diagamter.com/-/-termites
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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diagamter.com
Demander votre carte d'agent | CCI Strasbourg
21 avril 2024
Depuis le 1er juillet 2015, la Chambre de Commerce et d’Industrie est competente pour la delivrance des cartes d’agent , des recepisses de ...
À suivre sur http://strasbourg.cci.fr/cfe/carte-agent-
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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cci.fr
Loi Termites: le en un clic avec www. …
21 avril 2024
Termites : Ce que dit la loi Loi 99-471 du 08 Juin 1999. Loi 99-471 du 08 Juin 1999 tendant a proteger les acquereurs et proprietaires d'immeubles contre les ...
À suivre sur http://www.-info.com/loi-termites.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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diagnostic-info.com
ZIEGLER Agence de Cabris, vente villa Cabris ...
21 avril 2024
Agence e de Cabris, villa Cabris, villa Speracedes, villa Le Tignet, Villa Saint Cezaire, terrains Cabris, appartements Cabris, ziegler , achat ...
À suivre sur http://www.ziegler-.com/html5/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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ziegler-immobilier.com
Guide : Vendre un bien : les frais ...
21 avril 2024
Vendre un bien : les frais qu'il faut envisager Lors de la vente d'un bien , les frais de notaires sont a la seule charge de l'acquereur Vous ...
À suivre sur http://www.lavieimmo.com/guide-/vendre/vendre-un-bien--les-frais-qu-il-faut-envisager-51.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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lavieimmo.com
amiante et travaux, questions / reponses - alcor
21 avril 2024
amiante et travaux, questions / reponses Dans le cadre de travaux sur des materiaux contenant de l’amiante friable, le sas de decontamination des ...
À suivre sur http://www.alcor-controles.fr/actualites-et-informations/-amiante-et-travaux-questions-reponses.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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alcor-controles.fr
Corse - Tout l’ d’habitation, de ...
21 avril 2024
TVA SUR TRAVAUX APPLICABLE AU 01/01/2014. TVA SUR TRAVAUX: (source HEBDO FNAIM N° 18) Au 1er janvier 2014, et par application de l’article 68 de la loi de …
À suivre sur http://www.corse-.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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corse-immobilier.com
Modele de lettre : Demande d’expulsion pour occupation ...
21 avril 2024
Notice : Demande d’expulsion pour occupation illegale. Aux termes de l'article R221-5 du Code de l'organisation judiciaire, il convient d'r votre requete ...
À suivre sur http://location-.comprendrechoisir.com/ebibliotheque/voir/192330/demande-d-expulsion-pour-occupation-illegale
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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comprendrechoisir.com
Droit - Memoire - DEA - DESS - La protection de l ...
21 avril 2024
Alexandre GUILPAIN. Direction : Madame COHET-CORDEY. DESS Droit notarial. Annee 2000-2001. Universite Pierre Mendes France. Grenoble II . LA PROTECTION DE L ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem004-html.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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glose.org
Avocat Paris et construction Paris 75.
21 avril 2024
Contactez notre cabinet d'avocats specialise dans le droit a Paris et en Ile de France.
À suivre sur http://pascalperrault-avocat.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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pascalperrault-avocat.fr
Frais d'agence, contrat de bail-type : tout savoir pour ...
21 avril 2024
Trouver une location par un agent . La profession d’agent et d’administrateur de biens est reglementee. L’agent doit :
À suivre sur http://www.territoires.gouv.fr/frais-d-agence-contrat-de-bail-tout-savoir-pour-entrer-dans-un-logement-prive
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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territoires.gouv.fr