Adresse de SOCIETE D'ENTRETIEN DES RESEAUX COMMUNAUX
Adresse de l'entreprise SOCIETE D'ENTRETIEN DES RESEAUX COMMUNAUX situé à TOURS (37000), PLACE DU GENERAL LECLERC.
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Pas d'information
Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l ...
04 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le titre III du livre II du code de l'action sociale et familles est complete par ... PROJET DE LOI. ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN DEUXIEME LECTURE, relatif a l'adaptation de la au vieillissement, 4° logement individuel: le logement dont les pieces d’habitation et les locaux sanitaires sont reserves a l’usage individuel d’un seul menage; N° 1994 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Reglement general de police — Commune d'Uccle
04 mai 2024
Accueil. L'Administration Les elus Les loisirs L'emploi Les actualites L'Administration. Les services
À suivre sur http://www.uccle.be/administration/reglements-/reglement-general-de-police
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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uccle.be
Ville de Luxembourg
04 mai 2024
Vibrante et cosmopolite, la Ville de Luxembourg combine richesse patrimoniale avec une offre culturelle attractive et diversifiee.
À suivre sur http://www.vdl.lu/
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024
La suite sur le site :
vdl.lu
Seraing — Wikipedia
04 mai 2024
Victor Hugo qui a l'habitude voyages qui le menent a travers l'Europe, s'arrete ebahi aux portes de Liege, du cote de Seraing, aux alentours de 1842 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Seraing
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Seraing
La Chapelle Aubareil informations et actualites du ...
04 mai 2024
Site officiel de la mairie de la Chapelle Aubareil : services , projets , lettre d'information, services aux citoyens, actualites du village.
À suivre sur http://www.la-chapelle-aubareil.fr/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
La suite sur le site :
la-chapelle-aubareil.fr
Info Travaux - Nouveautes — Site de la Ville de Liege
04 mai 2024
Rues: Travaux Dates: Rue Paul Janson: A partir du lundi 8 fevrier, l’entreprise FRERE debutera son chantier de renovation de la rue Paul Janson.
À suivre sur http://www.liege.be/travaux/info-travaux
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
La suite sur le site :
liege.be
France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseils ...
04 mai 2024
NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Audentia, revendeur solutions France Prospect, ANNUAIRE 4 MILLIONS D’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en …
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr
Ville d'Etampes: Registre deliberations municipales ...
04 mai 2024
Le present registre contenant six cents pages, tine a inscrire les Deliberations du Conseil municipal d’Etampes, a ete cote et paraphe par ...
À suivre sur http://www.corpusetampois.com/che-20-dbm1938-1945.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
La suite sur le site :
corpusetampois.com
8 m-1-04 n° 7 du 14 janvier 2004
04 mai 2024
Fiche n° 1 : Notion de cession a titre onereux. A. Ventes et operations assimilees. B. Partages. C. Licitations. D. Inscription a l’actif du bilan d’une ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/8fipub/textes/8m104/8m104.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
La suite sur le site :
minefi.gouv.fr
Page fermeture Pages perso - Voila.fr : le site ideal ...
04 mai 2024
Le service de Pages perso Voila est ferme depuis le 17/11/2015. Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture et via encarts d ...
À suivre sur http://www.voila.fr/pages/arret-pages-perso.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
La suite sur le site :
voila.fr
Les Langloiseries, l'informaton locale de Commequiers ...
04 mai 2024
L'information locale a Commequiers 85220 ... Saint Valentin arrive et a cette occasion, votre fleuriste CAPUCINE vous propose
À suivre sur http://info.le85.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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le85.com
GROS-REDERCHING - comptes rendus
04 mai 2024
site officiel du village de Gros-Rederching en Lorraine (france) ... Commune de GROS-REDERCHING. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
À suivre sur http://www.gros-rederching.fr/comptes_rendus.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
La suite sur le site :
gros-rederching.fr
Saint-Clair (Ardeche) — Wikipedia
04 mai 2024
Sur les autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Clair_(Ard%C3%A8che)
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Saint-Clair_(Ard%C3%A8che)
Conseil municipal
04 mai 2024
Composition. Il est compose elus issus du scrutin municipal. Les differentes tendances politiques issues du vote sont donc representees.
À suivre sur http://www.mairie-sanvigneslesmines.fr/conseil_muni.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
La suite sur le site :
mairie-sanvigneslesmines.fr
huurdersbond : SITE OFFICIEL DU SYNDICAT …
04 mai 2024
Le Syndicat Locataires se rejouit de la mesure prise par le gouvernement wallon en vue de. neutraliser l'indexation loyers. Cette mesure attendue depuis 2015 ...
À suivre sur http://syndicat--locataires.skynetblogs.be/tag/huurdersbond
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
La suite sur le site :
skynetblogs.be