Adresse de AFFRÈTEMENT MÉNAGE
Adresse de l'entreprise AFFRÈTEMENT MÉNAGE situé à SECLIN (59113), R CLAUWIERS.
Numéro de téléphone :
TVA - Liquidation - Taux - Prestations de services ...
25 avril 2024
Comment obtenir des attestations communales sans deplacement et gratuitement ? Chaque citoyen possede un dossier personnel au Registre national . Sous un delai de 48 a 72h, SAINTHIMAT vous un mail pour que vous puissiez consulter votre commande, frais de livraison et de gestion inclus. Sous un delai de 48 a 72h, www.sainthimat.com vous mail pour que vous puissiez consulter votre commande, frais de livraison et de gestion inclus. Offre d'emploi traducteur freelance diffusee par agence de traduction a Paris tsi qui propose en ligne aux professionnels un service de traduction. Vos nom et prenom. . Coordonnees (telephone/ mail) Fait a ………………………….., le …………………….. Madame / Monsieur
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1402-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Medialex
25 avril 2024
A la validation de votre inscription, vous pourrez directement saisir votre premiere annonce. Deux courriels contenant vos identifiants « administrateur » et ...
À suivre sur http://www.medialex.fr/inscription/societes
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
La suite sur le site :
medialex.fr
CNIL - Designation en ligne
25 avril 2024
Vos donnees personnelles. Ce teleservice a ete declare par la CNIL sous le n° 1658740. Les informations recueillies a partir de ce formulaire sont ...
À suivre sur https://www.designations.cnil.fr/designations/designation/incubator.new.action
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
La suite sur le site :
designations.cnil.fr/designations/designation/incubator.new.action
Moteur de recherche de societes - corporama.com
25 avril 2024
Editez des listes de societes, de prospects ou de fournisseurs par lieu, taille, activite, CA, effectif, statut, date de creation et mots cles.
À suivre sur http://corporama.com/prospect
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
La suite sur le site :
corporama.com
Bail (Generalites) - Definition
25 avril 2024
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. BAIL (GENERALITES) DEFINITION Definition de Bail (Generalites) Le Code civil au titre VIII (art ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/bail-generalites.php
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
Liste des codes APE - CPFormation|Tout sur le Compte ...
25 avril 2024
Bonjour, Notre code NAF (7120B) ne figure pas sur votre liste. Est-ce mormal? Mercipar avance de votre aide. Cordialement, Sandrine Coletta Assistante Ressources ...
À suivre sur http://www.cpformation.com/liste-des-codes-ape/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
La suite sur le site :
cpformation.com
Recherche avancee - nordpasdecalais.net
25 avril 2024
Ou faites un choix dans les listes ci-dessous : Pour selectionner ou deselectionner plusieurs items d'une meme liste deroulante, utilisez la touche CTRL + clic ...
À suivre sur http://www.nordpasdecalais.net/recherche/recherche_avancee.aspx
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
La suite sur le site :
nordpasdecalais.net
Correspondance entre anciens et nouveaux codes NAF
25 avril 2024
Depuis la reforme de 2008, de nouveaux codes NAF ont remplace les anciens. Il ne s'agit pas d'une simple correspondance mais d'un profond changement puisque par
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/correspondance-entre-anciens-et-nouveaux-codes-naf/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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juridique-et-droit.com
Lexique des termes douaniers - Douane.gouv.fr
25 avril 2024
Les definitions des termes douaniers les plus couramment utilises sur le site.
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique-des-termes-douaniers
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
La suite sur le site :
douane.gouv.fr
LOI - WET
25 avril 2024
titre ; 10 octobre 1967. - code judiciaire - cinquieme partie : [saisies conservatoires, voies d'execution et reglement collectif de dettes.] (art. 1386 a 1675/26 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967101005&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Constituer une liste - sirene.fr
25 avril 2024
Accueil; Constituer une liste; Constituer une liste Le site sirene.fr vous permet de constituer une liste d’etablissements selon vos criteres.
À suivre sur http://www.sirene.fr/sirene/public/creation-fichier
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
La suite sur le site :
sirene.fr
Code civil du Quebec annote - ccq.lexum.com
25 avril 2024
chapitre CCQ-1991 Code civil du Quebec DISPOSITION PRELIMINAIRE Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte des droits et libertes de la personne ...
À suivre sur http://ccq.lexum.com/w/ccq/fr/#!
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
La suite sur le site :
lexum.com
Annuaire - Services - AfrikEco
25 avril 2024
Retrouvez toutes les coordonnees des entreprises africaines, pays par pays, secteur par secteur.
À suivre sur http://www.afrikeco.com/annuaire/pays/services
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
La suite sur le site :
afrikeco.com
Recherchez une liste d'entreprises | CCI-Essonne-Entreprises
25 avril 2024
Raison sociale code NAF Ville Effectifs ; SA LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT [field_ape] - Activites des sieges sociaux
À suivre sur http://www.entreprises-essonne.com/recherche-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
La suite sur le site :
entreprises-essonne.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
25 avril 2024
Section premiere. - Les exportations. Numero 264/1 . Exemptions pour cause d'exportation (Code, art. 39 et 42, § 3, 8°). A. Sont exemptees de la T.V.A. pour ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=9bf757ea-1907-461b-b272-cab295e28ec3
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
La suite sur le site :
minfin.fgov.be