Adresse de LÉGAL & SOCIAL
Adresse de l'entreprise LÉGAL & SOCIAL situé à ANGLET (64600), 15 R HENRI RENÉRIC.
Numéro de téléphone :
Plan de sauvegarde de l'emploi — Wikipedia
05 mai 2024
Le siege de la SARL ou EURL Le siege d'une entreprise peut etre etabli au domicile du gerant pour toute la duree de la societe, ou pour 5 ans ... AGBM : Alliance pour le Genie Biologique et Medical Alsace (67 Bas-Rhin, 68 Haut-Rhin) Pour les monographies, estampes, affiches, etc. : Bibliotheque nationale et universitaire de Strasbourg Regie du depot TheChangebook est un reseau alternatif propulse par Medialutte. Il se veut sans publicite, libre et autogere collectivement. Fonds europeen Competitivite regionale et emploi - 2007-2013 Intitule de l’operation Organisme porteur de projet Date du dossier
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Plan_de_sauvegarde_de_l%27emploi
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Plan_de_sauvegarde_de_l%27emploi
Mentions obligatoires, protection et depot du livre
05 mai 2024
Mentions obligatoires, protection et depot du livre ... Modalites de depot EDITEUR Est considere comme editeur, tout editeur, toute personne ...
À suivre sur http://www.dynadoc.fr/diffuser-un-livre/mentions-obligatoires-isbn-livre.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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dynadoc.fr
PACA LOISIRS le guide de votre week end, sejour, …
05 mai 2024
Paca loisirs pour preparer les vacances, un sejour, une journee et s'eclater en provence mediterranee alpes cote d'azur - organiser un week end sortif ou un ...
À suivre sur http://www.paca-loisirs.com/mentions-es.html
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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paca-loisirs.com
Ce blog a pour vocation d'informer et de former sur le ...
05 mai 2024
Ce blog a pour vocation d'informer et de former sur le droit des affaires et le developpement ...
À suivre sur http://univ-juri.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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over-blog.com
BnF - Depot des periodiques - Bibliotheque ...
05 mai 2024
A noter. Depot des documents imprimes : depuis le 21 mars 2015, un exemplaire suffit Les procedures de depot sont allegees.
À suivre sur http://www.bnf.fr/fr/professionnels/depot_/a.dl_periodiques_mod.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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bnf.fr
Regie du logement
05 mai 2024
A la Regie du logement, des frais judiciaires sont exigibles lors de l’introduction d’une demande en justice. Ils peuvent varier selon le prix du loyer inscrit ...
À suivre sur http://www.rdl.gouv.qc.ca/fr/publications/acquerir.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
La suite sur le site :
rdl.gouv.qc.ca
Annuaire des acteurs associatifs et institutionnels ...
05 mai 2024
Domaine de competence : . Type d'action : Hebergement Prise en charge . Nom du contact : Benjamin REQUILLART, Directeur EDEF, ou Saviha RAFES, …
À suivre sur http://infomie.net/spip.php?rubrique124
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
infomie.net
Code de l'action e et des familles – Partie ...
05 mai 2024
Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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dcalin.fr
Avis relatif au changement d' de l'entreprise
05 mai 2024
Title: Avis relatif au changement d' de l'entreprise Author: Societe de l'assurance automobile du Quebec Subject: Ce formulaire est utilise pour informer ...
À suivre sur http://www.saaq.gouv.qc.ca/formulaires/5699-50.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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saaq.gouv.qc.ca
Creer une postale pour son entreprise | ATEAC
05 mai 2024
Creer une postale pour son entreprise. Vous cherchez une nouvelle postale, fiscale ou commerciale ? ATEAC a la solution de domiciliation qu’il vous ...
À suivre sur http://www.ateac.fr/domiciliation/-postale.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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ateac.fr
des prud'hommes : choisir selon la competence ...
05 mai 2024
Comme tout tribunal, le conseil de prud’hommes a une competence territoriale : determiner l' du conseil competent - Tout sur ComprendreChoisir.com
À suivre sur http://prudhommes.comprendrechoisir.com/comprendre/-des-prudhommes
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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comprendrechoisir.com
Accueil - Site Officiel de la Ville de Lyon
05 mai 2024
Du 7 au 8 novembre, a l'Auditorium. Happy Days 2. Second rendez-vous "Happy Days" de la saison, l’oeuvre de Shakespeare est particulierement mise a l’honneur ...
À suivre sur http://lyon.fr/page/espace-demarches.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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lyon.fr
Caisse d'Epargne - Reseau des Etablissements - Caisse d ...
05 mai 2024
BPCE. BPCE. Societe Anonyme a directoire et conseil de surveillance, au capital de 155 742 320 euros. RCS Paris N° 493 455 042. Siege : 50, avenue Pierre ...
À suivre sur http://www.caisse-epargne.fr/etablissements-reseau.aspx
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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caisse-epargne.fr