Adresse de ESPACE HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Adresse de l'entreprise ESPACE HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE situé à FUMAY (08170), 12 RUE DE L'EUROPE.
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HLM (offices, gestion) Mchecoul - PgesJunes
25 avril 2024
DES IONS CHRLEVILLE MEZIERES (08000) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, … CONSTRUCTION HLM PRIS 4 (75004) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, nnonces legles ... Vous recherchez un Office Public de l’ (OPH) ? Notre nvigtion vncee vous permet de trouver l’office de votre region ou votre deprtement. Clssement des plus grosses entreprises du secteur ctivites immobilieres Clssement des plus grosses entreprises du secteur ctivites immobilieres Voici dns qutre domines, une liste de questions / reponses qui pourrient vous permettre de nous retourner rpidement vos enquetes : Cdre reglementire de l ...
À suivre sur http://www.pgesjunes.fr/nnuire/mchecoul-44/hlm-offices-et-gestion
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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pagesjaunes.fr
de l'Ill | de l'Ill | ccession l ...
25 avril 2024
ccompgner les Communes dns leurs projets d' L volonte d' DE L'ILL est d'ccompgner les communes dns une offre de logements sociux …
À suivre sur http://www.delill.fr/-de-l-ill-coopertive-hlm.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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habitatdelill.fr
Societes d' prticiptif
25 avril 2024
L loi n° 2014-366 du 24 mrs 2014 pour l’cces u logement et un urbnisme renove (lur) cree les societes d’ prticiptif, qui peuvent prendre ...
À suivre sur http://www.lgzettedescommunes.com/423568/societes-d-prticiptif/
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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lagazettedescommunes.com
L' communutire dns les pys Nordiques
25 avril 2024
Contct pour envoyer votre contribution: < lreym <(t)> gmil.com > R.Myerl (fichiers word, pdf, , textes, imges, videos, references, contcts, bibliogrphie ...
À suivre sur http://www.hbiter-utrement.org/04_co-housing/15_coh.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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habiter-autrement.org
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 reltive l …
25 avril 2024
rticle 3. Le chpitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbnisme est insi redige : « Chpitre II « Schems de coherence territorile
À suivre sur https://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&ctegorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
Texte dopte n° 274 - Projet de loi, dopte vec ...
25 avril 2024
DOPTE VEC MODIFICTIONS PR L’SSEMBLEE NTIONLE EN DEUXIEME LECTURE. L’ssemblee ntionle dopte le projet de loi dont l teneur suit :
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/t/t0274.sp
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Mentions legles - 3F
25 avril 2024
Mentions legles. Ce site Internet est l propriete d'Immobiliere 3F dont le siege socil est situe : 159 rue Ntionle. 75638 Pris Cedex 13
À suivre sur http://www.groupe3f.fr/ccueil-3f/mentions-legles
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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groupe3f.fr
N° 3679 - Projet de loi Eglite et citoyennete
25 avril 2024
Mesure : Preciser les principes d’eglite des chnces (voir cces tous les segments du prc) et de mix ite socile des territoires (fvoriser l’cces ...
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/projets/pl3679-ei.sp
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Historique du logement socil en Frnce — Wikipedi
25 avril 2024
Le logement socil est, en Frnce, le logement destine, l suite d'une inititive publique ou privee, des personnes revenus modestes qui ont des ...
À suivre sur https://fr.wikipedi.org/wiki/Historique_du_logement_socil_en_Frnce
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Historique_du_logement_social_en_France
Projet de loi de finnces pour 2016 : Eglite des ...
25 avril 2024
Source : commission des finnces d'pres les reponses u questionnire dns le cdre du PLF 2016. 2. Des presttions efficces en termes de reduction du ...
À suivre sur http://www.sent.fr/rp/l15-164-312/l15-164-31213.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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senat.fr
rrete du 4 septembre 2014 fixnt l liste des elements d ...
25 avril 2024
rrete du 4 septembre 2014 fixnt l liste des elements d'une demnde de certificts d'economies d'energie et les documents rchiver pr le demndeur NOR ...
À suivre sur https://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029460644
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029460644
LEGISLTION EN MTIERE DE LOGEMENT : SITE OFFICIEL …
25 avril 2024
conventions collectives de l' 25 juin 1990 le foyer jettois et le syndict des loctires signent l 1er cch en belgique le home foyer ixellois 1
À suivre sur http://syndict-des-loctires.skynetblogs.be/legisltion-en-mtiere-de-logement/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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skynetblogs.be
Histoire des rts ,Ni l'un ni l'utre » Le corbusier
25 avril 2024
« Mrseille,l ville ns monument ou tout est possible tout moment ». Blise Cendrs « montrer un nouvel rt de btir qui trnsforme le mode d’ »
À suivre sur http://lewebpedgogique.com/penhouet/tg/le-corbusier/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Pim's FQ : reponses ux questions immobilieres frequentes
25 avril 2024
Notre selection d’offres complete; Soumettre votre recherche personnelle; Soumettre votre bien en vente sur Pim; Compromis de vente, l check list
À suivre sur http://www.pim.be/fqimmo/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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Histoire des rts ,Ni l'un ni l'utre » Penhouet
25 avril 2024
Une prtique clndestine et illegle.Forcement dns l’illeglite, il prefere gir msque, equipe d’une combinison d’ouvrier, d’un bs leoprd sur ...
À suivre sur http://lewebpedgogique.com/penhouet/ctegory/penhouet-2/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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