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de loi de rectificative pour 2016 - senat.fr
25 avril 2024
Dans un contexte de redressement des publiques, le de loi de 2015 reflete l’engagement du Gouvernement a maintenir un effort de defense ... de loi de pour 2016. renvoye a la Commission des , de l’economie generale et du controle aire, presente au nom de M. Manuel VALLS N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013 de loi de rectificative. adoptE par l'assemblEe nationale, pour 2016, transmis par. m. le premier ministre. A. m. le prEsident du sEnat de loi de pour 2017. Evaluations prealables des articles du de loi. Article 49 : Reforme des minima sociaux « Art. L. 5423-7.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas16-039.html
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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senat.fr
Le portail des ministeres economiques et financiers | Le ...
25 avril 2024
Christian Eckert secretaire d’Etat charge du et des Comptes publics: Christophe Sirugue secretaire d’Etat charge de l’Industrie, du Numerique et ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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economie.gouv.fr
— Site de la Ville de Liege - liege.be
25 avril 2024
Le communal. Ce document, annuel, est l'element de base de la gestion communale. Il contient les estimations de toutes les recettes et de toutes les ...
À suivre sur http://www.liege.be//
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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liege.be
Consultations publiques Economie- terminees | Le ...
25 avril 2024
Consultations publiques Economie- Consultation sur la demande de permis exclusif de recherches de mines d’or dit « Permis Crique Sophie » en Guyane ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/consultations-publiques/closes
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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economie.gouv.fr
Loi de en France — Wikipedia
25 avril 2024
Les lois de . Une loi de a pour objet de determiner, pour un exercice, la nature, le montant et l'affectation des ressources et des charges de l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_de__en_France
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/Loi_de_finances_en_France
2016 – Assurer la croissance de la classe moyenne ...
25 avril 2024
Depose a la Chambre des communes par le ministre des , lʼhonorable William Francis Morneau, C.P., depute Le 22 mars 2016
À suivre sur http://www..gc.ca/2016/docs/plan/2016-fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
La suite sur le site :
budget.gc.ca
Collectivites locales | :: Le portail de l'Etat au service ...
25 avril 2024
Le site officiel de la DGFiP et de la DGCL au service des gestionnaires locaux : locales, Fonction publique territoriale, Commande publique ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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collectivites-locales.gouv.fr
de l'Etat francais — Wikipedia
25 avril 2024
Le de l'Etat francais est une prevision des depenses et les recettes de l'Etat francais, vote chaque annee par le parlement dans une Loi de .
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_de_l%27%C3%89tat_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Budget_de_l%27%C3%89tat_fran%C3%A7ais
Consultez le guide PDF « Creation d’entreprise - Bordeaux
25 avril 2024
La CCI de Bordeaux, en partenariat avec la CCI de Libourne et la Chambre de Metiers et de l'Artisanat de la Gironde, publie le guide "Creation d'entreprise mode d ...
À suivre sur http://www.bordeaux.fr/p18786/creation-d-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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bordeaux.fr
Mouvement Democrate, parti preside par Francois Bayrou
25 avril 2024
Retrouvez les actualites, l'agenda et les propositions du Mouvement Democrate, parti preside par Francois Bayrou.
À suivre sur http://www.mouvementdemocrate.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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mouvementdemocrate.fr