Adresse de SDCI FRANCE
Adresse de l'entreprise SDCI FRANCE situé à ANNEMASSE (74100), 1 RUE RENE BLANC LE CARTECENTRE.
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Une nouvelle carte de l'intercommunalite en Gironde - …
23 avril 2024
Rappel : Projet de schema departemental de cooperation intercommunale () presente le 29 septembre 2015. edile (du latin aedilis) n.m. : Terme designant en droit romain le magistrat charge de l'inspection des edifices, des jeux et de l'approvisionnement de la ville. 28e Convention nationale de l'intercommunalite : Les discours et les interviews des ministres, des elus et acteurs publics locaux Sans attendre les futurs , des communautes preparent d’ores et deja leurs projets de fusion pour la fin de l’annee 2015 ou fin 2016. Horaires et coordonnees Horaires d'ouverture du Point Numerique en Prefecture du lundi au vendredi 8h30 a 12h30 et du lundi au jeudi de 14h a 15h
À suivre sur http://www.aqui.fr/politiques/une-nouvelle-carte-de-l-intercommunalite-en-gironde,5871.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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aqui.fr
Roye (Somme) — Wikipedia
23 avril 2024
Sur les autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Roye_(Somme)
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Roye_(Somme)
NOTE D'INFORMATION relative aux informations fiscales ...
23 avril 2024
POSTALE : PLACE BEAUVAU 75800 PARIS CEDEX 08 – STANDARD 01 49 27 49 27 – 01 40 07 60 60 INTERNET : www.interieur.gouv.fr
À suivre sur https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/dgcl_v2/FLAE/FL1/INTB1704745N/note_intb1704745n.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr/files/files/dgcl_v2/FLAE/FL1/INTB1704745N/note_intb1704745n.pdf
Maringes - Site officiel de la commune - Loire 42
23 avril 2024
Bienvenue sur le site OFFICIEL de la Commune de MARINGES - LOIRE 42. Telephone : 04.77.94.42.21
À suivre sur http://www.mairie-maringes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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mairie-maringes.fr
Le Conseil d'Etat : Analyses d'aout et septembre 2017
23 avril 2024
Conseil d'Etat > telecharger les analyses d'aout et septembre 2017 au format pdf. L'Essentiel. Les decisions a publier au Recueil. Refere-liberte.
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Etudes-Publications/Jurisprudence/Analyses-d-aout-et-septembre-2017
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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conseil-etat.fr
ADM12 - Association Departementale des Maires de …
23 avril 2024
A la Une : le site Internet de l’Association Departementale des Maires de l’Aveyron vous propose un annuaire mis a jour de l’ensemble des elus de l’Aveyron.
À suivre sur http://www.maires-aveyron.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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maires-aveyron.fr
Reforme de l'Etat - Maire-Info
23 avril 2024
La commission des finances du Senat s’etait fixee comme feuille de route pour 2016 plusieurs controles portant sur le financement des politiques menees en ...
À suivre sur http://www.maire-info.com/etat-administration-centrale-elections/reforme-de-etat-rubrique-158
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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maire-info.com
Loqueffret — Wikipedia
23 avril 2024
Loqueffret (/lɔkefʁɛt/), en breton Lokeored (/lɔkɛʁt/), est une commune du centre du Finistere, en region Bretagne, dans l'ouest de la .
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loqueffret
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Loqueffret
Le 6 novembre, fin de la delivrance des cartes grises et ...
23 avril 2024
Le « Plan prefectures nouvelle generation » reforme profondement les modalites de delivrance des titres reglementaires que sont la carte nationale d ...
À suivre sur http://www.deux-sevres.gouv.fr/Actualites/Le-6-novembre-fin-de-la-delivrance-des-cartes-grises-et-permis-de-conduire-en-prefecture
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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deux-sevres.gouv.fr
Cartes d’identite, passeports, certificats d ...
23 avril 2024
La delivrance des principaux titres delivres par les prefectures, en dehors de ceux concernant les etrangers, sera desormais plus simple.
À suivre sur http://www.moselle.gouv.fr/Actualites/Cartes-d-identite-passeports-certificats-d-immatriculation-permis-de-conduire-a-portee-de-clic
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
La suite sur le site :
moselle.gouv.fr
Decryptage de la loi NOTRe - lagazettedescommunes.com
23 avril 2024
Saisissez votre email pour recuperer votre mot de passe. Un email contenant votre mot de passe va vous etre envoye.
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/391310/decryptage-de-la-loi-notre/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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lagazettedescommunes.com
Le Conseil d'Etat : Analyses d'octobre 2016
23 avril 2024
Accueil; Conseil d'Etat. Missions Conseiller, Juger, Gerer. Organisation Le Conseil d’Etat comprend 300 membres et 410 agents. Retrouvez toutes les informations...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Etudes-Publications/Jurisprudence/Analyses-d-octobre-2016
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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conseil-etat.fr
Analyse de la loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative a ...
23 avril 2024
Introduction Apres la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des metropoles (MAPTAM) (...)
À suivre sur https://www.force-ouvriere.fr/analyse-de-la-loi-no-2015-29-du-16-janvier-2015-relative-a-la
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
La suite sur le site :
force-ouvriere.fr/analyse-de-la-loi-no-2015-29-du-16-janvier-2015-relative-a-la
Quand vos demarches sont a portee de clic ! / Actualites ...
23 avril 2024
Cartes d’identite, passeports, certificats d’immatriculation, permis de conduire… quand vos demarches sont a portee de clic
À suivre sur http://www.haute-garonne.gouv.fr/Actualites/Quand-vos-demarches-sont-a-portee-de-clic
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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haute-garonne.gouv.fr
Actualite departementale - Media Web
23 avril 2024
Media Web observe, decortique et commente l'actualite locale d'un point de vue libre et independant.
À suivre sur http://www.media-web.fr/departementale-78-77.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
La suite sur le site :
media-web.fr