Adresse de UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS
Adresse de l'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS situé à SAVIGNY LE TEMPLE (77176), 621 AVENUE DE L'EUROPE.
Numéro de téléphone :
Legibase Marches
08 mai 2024
a CHAMPS SUR MARNE (77420) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, … Impossible de predire les ruptures comportementales de vos clients? Pas sur. Certaines tendances, encore balbutiantes, ont vocation a s'installer et a dicter ... U.G.A.P Marne la Vallee Materiel pour collectivites, administrations : , photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Informations entite. Coordonnees: postale: Caserne Nansouty 223, rue de BA¨gles CS 21152 - 33068 - BORDEAUX: physique: BASE AERIENNE 106 … L'objet de ce rapport est d'approfondir les conclusions du rapport 2002 sur la securite sociale de la Cour comptes qui notait une forte augmentation ...
À suivre sur http://www.marches-.legibase.fr/newsletter/68
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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marches-publics.legibase.fr
Sous traitance Sous traitant Consultant collectivite Audit ...
08 mai 2024
QE au senat ou a l'assemblee nationale. Questions parlementaires sur la massification achats . De nombreuses questions ont ete posees …
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-/Definitions/Entrees/Sous-traitance.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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marche-public.fr
Rubrique 4. Marches | Collectivites locales
08 mai 2024
41. Travaux, fournitures et services repertories par l'article 3 du code marches 42. Marches passes selon une procedure adaptee prevue par ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/rubrique-4-marches--0
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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collectivites-locales.gouv.fr
L'elu local et le code marches
08 mai 2024
L'elu local et le code marches : L'elu local et le code marches
À suivre sur http://www.senat.fr/ct/ct04-01/ct04-01_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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senat.fr
MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET DE …
08 mai 2024
MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET DE L'INDUSTRIE INSTRUCTION DU 28 AOUT 2001 pour l'application du code marches (decret no ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000224068
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
Etablissement public a caractere industriel et ...
08 mai 2024
Voir aussi Articles connexes. Regie; Service public; Service public industriel et commercial; Entreprise publique; Etablissement public a caractere scientifique ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Etablissement_public_a_caractere_industriel_et_commercial
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Établissement_public_à_caractère_industriel_et_commercial
Marches et loi MURCEF : Les nouveaux eclairages ...
08 mai 2024
Cette jurisprudence qui appliquait aux marche passes entre une personne publique et une societe privee les criteres materiels du contrat administratif ...
À suivre sur http://www.houdart.org/blog/marches--et-loi-murcef-les-nouveaux-eclairages-du-tribunal--conflits
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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houdart.org
Circulaire du 29 decembre 2009 relative au Guide de ...
08 mai 2024
Circulaire du 29 decembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matiere de marches
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021570204
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
achatpublic.com
08 mai 2024
Services d'exploitation de sites Internet dans le domaine contrats proposant aux personnes publiques et aux entreprises francaises et etrangeres ...
À suivre sur http://www.achatpublic.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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achatpublic.com
La marche en avant accords-cadres - Achats
08 mai 2024
Un outil adapte aux achats recurrents. Reste a savoir si l'accord-cadre est pertinent pour tout type . Ce qui n'est pas le cas pour certains experts et ...
À suivre sur http://www.decision-achats.fr/Decision-Achats/Article/La-marche-en-avant--accords-cadres-24201-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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decision-achats.fr
Droit marches en France — Wikipedia
08 mai 2024
Qui est soumis aux regles du droit marches ? Sont soumis au code marches l'Etat et ses etablissements autres que les ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit__march%C3%A9s__en_France
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_des_march%C3%A9s_publics_en_France
Hierarchie textes - Portail marches du ...
08 mai 2024
Manuel de procedures du Code Marches TABLE ... 68. 3.2.4 ... et delegations de service public dans l’ economique et ...
À suivre sur http://www.marches.sn/fichiers/13899410749468401d3a3a.doc
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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marchespublics.sn
Societe BUT INTERNATIONAL a EMERAINVILLE (Chiffre d ...
08 mai 2024
BUT INTERNATIONAL, Societe par action simplifiees au capital de 131 772 276€, a debute son activite en janvier 1972. Frank MAASSEN est president de la ...
À suivre sur http://www.verif.com/societe/BUT-INTERNATIONAL-722041860/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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verif.com
N° 4030 - Rapport d'enquete de M. Jean-Pierre Gorges …
08 mai 2024
AU NOM DE LA COMMISSION D’ENQUETE sur les produits financiers a risque souscrits par les acteurs locaux,
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-enq/r4030.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Direction affaires juridiques - DAJ | Le portail ...
08 mai 2024
Publiees le 28 mars 2014 au Journal Officiel de l’ europeenne, les directives « marches » doivent etre transposees en droit interne au plus tard ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/daj
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
economie.gouv.fr