Adresse de IMPOTS
Adresse de l'entreprise IMPOTS situé à CHALLANS (85300), BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER.
Numéro de téléphone :
Changement d' (les papiers, , organismes ...
24 avril 2024
Le service de changement de coordonnees du site service-public.fr vous permet d'informer rapidement et facilement les principaux organismes publics et prives ... Le service de changement de coordonnees du site service-public.fr vous permet d'informer rapidement et facilement les principaux organismes publics et prives ... L'actualite des locaux et des taxes locales, taxe d' habitation, taxe fonciere, TP, taxe professionnelle Vous devez informer le fisc de tout changement d', afin de recevoir votre declaration de revenus a la nouvelle.
À suivre sur http://logement.org/index.php?onglet=demenagement&rubrique=formalites
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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logement.org
BOFIP-I
24 avril 2024
Vous consultez le Bulletin Officiel des Finances Publiques- (BOFiP-). Le site regroupe, dans une base unique et consolidee, l'ensemble des commentaires ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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impots.gouv.fr
Enregistrement du bail | Belgium.be
24 avril 2024
Obligation Contrat de bail d'un immeuble affecte exclusivement a l'habitationUn contrat de bail d'un immeuble destine exclusivement a l'habitation doit etre ...
À suivre sur http://www.belgium.be/fr//droits_d_enregistrement/contrat_de_location/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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belgium.be
Recherche par - cadastre.gouv.fr
24 avril 2024
Recherche par . Pour effectuer une recherche de plan par , veuillez saisir un ou plusieurs criteres. Vous pouvez aussi effectuer une recherche ...
À suivre sur http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/rechercherPlan.do
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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cadastre.gouv.fr
BIC - Reductions et Credits d'impot - Credits d'impot ...
24 avril 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l' suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/8437-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Tax Return, les a l'australienne | Australia ...
24 avril 2024
Tax Return, les a l'australienne. Lors de votre sejour en Australie avec un WHV / PVT, vous allez travailler. Et qui dit travail, dit egalement !
À suivre sur http://www.australia-australie.com/articles/tax-return-les--laustralienne
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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australia-australie.com
Calcul de l'impot 2013 sur les revenus 2012
24 avril 2024
MODELE SIMPLIFIE Il s' aux personnes qui : declarent des salaires, des pensions ou des retraites, des revenus fonciers, des gains de cessions de valeurs ...
À suivre sur http://www3.finances.gouv.fr/calcul_impot/2013/
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
La suite sur le site :
finances.gouv.fr
13 L-5-04 n°164 du 19 octobre 2004
24 avril 2024
bulletin officiel des direction gEnErale des . 13 l-5-04. n° 164 du 19 octobre 2004. controles et redressements cadre juridique garantie accordee a ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/13rcpub/textes/13l504/13l504.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
La suite sur le site :
minefi.gouv.fr
Depliants pratiques - .gouv.fr
24 avril 2024
Derniere mise a jour : octobre 2015
À suivre sur http://www2..gouv.fr/documentation/depliants_pratiques/page/depliants.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
CENTRE DES DE : ETATS FINANCIERS …
24 avril 2024
republique de cote d'ivoire ministere de l'economie et des finances direction generale des centre des de : etats financiers normalises du systeme
À suivre sur http://www.dgi.gouv.ci/site/ressources/pdf/imprimes/smt.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
La suite sur le site :
dgi.gouv.ci
Elections Canada en ligne | FAQ sur le vote
24 avril 2024
FAQ sur le vote - Election 2015 ... Puis-je voter a l'election federale? Ou et quand puis-je voter? Le vote par anticipation aura lieu la fin de semaine de l ...
À suivre sur http://www.elections.ca/content2.aspx?section=faq&dir=vot&document=index&lang=f
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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elections.ca
Prelevement forfaitaire liberatoire : Prelevement ...
24 avril 2024
Prelevement forfaitaire liberatoire : Quand peut-on opter pour le prelevement liberatoire ?
À suivre sur http://www.francetransactions.com//Prelevement-forfaitaire.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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francetransactions.com
Prelevements sociaux : Contribution sur les placements ...
24 avril 2024
Prelevements sociaux : quand et comment paie-t-on les prelevements sociaux ? Quels impacts pour son epargne ? Quel est le taux des prelevements sociaux ?
À suivre sur http://www.francetransactions.com//Prelevements-sociaux.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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francetransactions.com
Paiement ou remboursement | Belgium.be
24 avril 2024
Une fois l'impot etabli, l'administration fiscale envoie un avertissement-extrait de role contenant le calcul de l'impot. Si les retenues a la source ont ete ...
À suivre sur http://www.belgium.be/fr//impot_sur_les_revenus/particuliers_et_independants/paiement_ou_remboursement/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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belgium.be