Adresse de TRIBUNAL DE COMMERCE
Adresse de l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à LA ROCHE SUR YON (85000), 53 RUE HOCHE.
Numéro de téléphone :
Lyon - ProcedureCollective.fr
12 mai 2024
Greffe du Paris Tribunaux, centres mediation : , photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel En France, le est fini par l'article L.721-1 du co comme une juridiction premier gre composee juges elus et d'un ... modifier - modifier le co - modifier Wikidata Le Paris est un batiment situe sur la rive nord l' ile la Cite a Paris , abritant ... Divisions. Aujourd'hui la plupart s tribunaux comprennent plusieurs divisions territoriales. Le Hainaut est organise en trois divisions ... Le greffe du Namur est accessible au public 8h30 a 12h00. : 37 rue du College 5000 Namur Tel.: 081 83 04 71
À suivre sur http://www.procedurecollective.fr/fr/.aspx
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
La suite sur le site :
procedurecollective.fr
Tournai - FaillitesBelgique.be
12 mai 2024
Le greffe du Tournai est accessible sur renz-vous. : Rue du Chateau 47 7500 Tournai Tel.: 069 22 88 13
À suivre sur http://faillitesbelgique.be/faillites/nl/info____tournai.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
La suite sur le site :
faillitesbelgique.be
Jurisprunces | Paris 15eme ...
12 mai 2024
Paris 15eme chambre Jugement du 22 juin 2012 Alban B. / Michael M. reproduction ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=3449
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
legalis.net
s
12 mai 2024
Le portail du Pouvoir Judiciaire Belgique. Recherche.
À suivre sur http://www.juridat.be/cgi_adres/adrf.pl
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
La suite sur le site :
juridat.be
Jurisprunces | Sens …
12 mai 2024
Sens Ordonnance refere 03 juillet 2012 Agence Immobilierement votre (Agiv) / Agence Charny Immobilier. referencement ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=3468
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
La suite sur le site :
legalis.net
d'Instance Poitiers Poitiers (, horaires)
12 mai 2024
d'Instance Poitiers Poitiers Tribunaux, centres mediation : , photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/53898177
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr
Greffe du D'Aubenas
12 mai 2024
Bienvenue sur le site Internet du Greffe du d'Aubenas, vous pourrez obtenir l'information sur l'actualite juridique, sur vos formalites, ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-aubenas.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-aubenas.fr
Greffe du Besancon
12 mai 2024
Le site du Greffe du Besancon, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://greffe-tc-besancon.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-besancon.fr
Greffe du Bobigny
12 mai 2024
Le site du Greffe du Bobigny, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://greffe-tc-bobigny.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-bobigny.fr
- finition - Dictionnaire juridique
12 mai 2024
finitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. FINITION finition . Le mot "", est un vocable generique employe ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/finition/.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
PV D'AG ET CESSION SCI - FBLS.net
12 mai 2024
Moles actualises pv d'AG et compromis ainsi que cession parts sociales SCI avec les informations juridiques gratuites
À suivre sur http://www.fbls.net/SCIcessionP.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
La suite sur le site :
fbls.net
Injonction - finition - Dictionnaire juridique
12 mai 2024
finitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. INJONCTION FINITION finition Injonction. Le mot "injonction" pris dans son sens general ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/finition/injonction.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com