Adresse de CAISSE COMPENSATION CONGES PAYES PERSONNEL

Adresse de l'entreprise CAISSE COMPENSATION CONGES PAYES PERSONNEL situé à FOS SUR MER (13270), TERMINAL CONTAINER DARSE 2.

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TITRE IV SALAIRES - Site de Maitre TOE Frank Didier

01 mai 2024

Mise a jour 19 fevrier 2018. Petit rappel sur les droits aux pour les salaries de la convention collective des bureaux d’etudes techniques, cabinets d’ingenieurs conseils, societe de … Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Texte pris sur le site du Conseil Departemental des Yvelines. La profession d’assistant(e) maternel(le) ne requiert pas de diplome particulier mais un agrement est obligatoire. Code du travail; Loi n° 1960-0030 du 14 decembre 1960, relative a l'organisation des regimes de securite sociale. Loi n° 1994-0028 du 21 fevrier 1994, portant regime de reparation des prejudices resultant des accidents du travail et des maladies professionnelles. Je ne connais pas la convention des collectivites des restaurants et bars, mais je puis informer que c'est une pratique tres courante. Le patron part du principe que …

À suivre sur http://toefrank.net/textes/salaires.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024

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toefrank.net

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HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie

01 mai 2024

Vous souhaitez nous contacter pour une consultation, obtenir plus d'informations sur HUMAN FORCE ou sur nos prestations, vous souhaiter avoir un contact direct avec votre futur interlocuteur unique.

À suivre sur http://www.humanforcetunisie.com/Bibli/convention-collective-cadre.php

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024

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humanforcetunisie.com

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Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

01 mai 2024

Bonjour, Je vous demande conseil et vous en remercie d'avance. Mon fils a decroche un emploi saisonnier et a signe un CDD pour 4 mois. Son emploi, vendeur de Glace sur Avignon dans une societe reputee sur Avignon.

À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024

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documentissime.fr

4

Contrat de securisation professionnelle : formulaire a ...

01 mai 2024

Le Pole emploi permet le telechargement, sur son site internet, de documents permettant la mise en œuvre du CSP.

À suivre sur http://infosocial.experts-comptables.com/Infosocial/Actualite-sociale/Contrat-de-securisation-professionnelle-formulaire-a-telecharger-sur-internet

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024

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experts-comptables.com

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CCT pour les metiers techniques de la metallurgie du ...

01 mai 2024

Champ d'application du point de vue declare de force obligatoire Les clauses etendues s'appliquent a l’ensemble du d’exploitation travaillant dans les ateliers ou sur les chantiers des entreprises ou secteurs d’entreprises mentionnes ci-dessus et ce quels que soient le mode de remuneration et la qualification ...

À suivre sur http://www.service-cct.ch/Contract.aspx?stellaNumber=305005&versionName=1

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024

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service-cct.ch

6

Convention collective de la proprete : salaires 2018 | Rue ...

01 mai 2024

La convention collective de la proprete (Brochure 3173, IDCC 3043) s’applique aux entreprises exercant une activite de nettoyage de locaux et/ou de nettoyage a domicile (moquettes, tapis, rideaux etc.).

À suivre sur https://www.gestionnaire-paie.com/convention-collective-de-la-proprete-salaires/

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024

La suite sur le site :

gestionnaire-paie.com/convention-collective-de-la-proprete-salaires/

7

Publications dernieres infos - safpt.org

01 mai 2024

Le gouvernement va augmenter un peu le traitement des agents de categorie C, lesquels constituent plus des trois quarts de la fonction publique territoriale.

À suivre sur http://www.safpt.org/Derni%E8res%20infos.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023

La suite sur le site :

safpt.org

8

LOI n° 2016-1088 du 8 aout 2016 relative au travail, a la ...

01 mai 2024

L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2016-736 DC du 4 aout 2016.

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo

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Convention Collective de la restauration collective ...

01 mai 2024

Cette convention collective concerne les metiers de la restauration suivants: employe polyvalent de restauration, aide de cuisine, hotesse de de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maitre d’hotel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivite.

À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024

La suite sur le site :

juridique-et-droit.com

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La legislation du Travail au Senegal : le code du travail ...

01 mai 2024

LE CODE DU TRAVAIL DU SENEGAL LOI N° 97-17 du 1 er decembre 1997 portant Code du Travail . TITRE PREMIER. - DISPOSITIONS GENERALES . Article L.1. :Le droit au travail est reconnu a chaque citoyen comme un droit sacre.

À suivre sur http://www.planete-senegal.com/NOREF/legislation_travail_senegal.html

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024

La suite sur le site :

planete-senegal.com

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Service client IKEA : Telephone, contact magasins, e-mail ...

01 mai 2024

Contacter le service client IKEA par telephone: Ikea France dispose d’un centre de support clients joignable par telephone au 09 69 36 20 06 pour les questions d’ordre avant-vente (questions et informations sur un produit ou un service) ainsi que pour toute question relative au service apres vente.

À suivre sur http://services-client.net/ikea/

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024

La suite sur le site :

services-client.net

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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

01 mai 2024

Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie des biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023

La suite sur le site :

documentissime.fr

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Droit de la protection sociale - Cours de droit

01 mai 2024

Les personnes protegees . Les risques pris en comptes. Cadre de la protection . Salaries de l’industrie et du commerce. Maladie, maternite, invalidite ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-de-la-protection-sociale-a126527500

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

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CCT de la boulangerie-patisserie-confiserie artisanale ...

01 mai 2024

Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise S'applique a tous les employeurs et employeuses dans le secteur de la boulangerie-patisserie-confiserie.

À suivre sur http://www.service-cct.ch/Contract.aspx?stellaNumber=958531&versionName=6

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024

La suite sur le site :

service-cct.ch

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IFU : declaration 2561 des revenus mobiliers par les tiers ...

01 mai 2024

Les etablissements qui, en 2011, ont assure le paiement de revenus de capitaux mobiliers ou ont tenu le compte de personnes realisant des operations sur valeurs mobilieres doivent souscrire une declaration annuelle des revenus mobiliers au plus tard le 15 fevrier 2012.

À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3432/hb/rfiduchb3432_2024193.html

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023

La suite sur le site :

grouperf.com

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